Vertaling van "qu’une série d’exceptions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

processeur d'exceptions [ gestionnaire d'exceptions ]
exception handler

série de défaites | série d'échecs | série de revers
losing streak

rémunération d'exception | taux d'exception
gold-circle rate | red-circle rate | red circle rate

série de défaites [ série d'échecs | série de revers ]
losing streak [ winless streak ]

créer une liste d'exceptions [ établir une liste d'exceptions ]
create an exception list

tarif dégressif pour une série d'insertion | tarif dégressif pour une série
series discount

clause d'exception d'inexécution
walk-away-clause

clause d'exception | clause d'exonération de responsabilité
exception clause | exceptional clause

série d'aménagement
working circle

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Par ailleurs, les règlements portant sur les mesures techniques contiennent toute une série d'exceptions et de dérogations et toutes les dispositions ont fait l'objet de modifications.
Moreover, the regulations on technical measures contain a series of exemptions and derogations and all the provisions have been amended.

À une exception près, il s’agit d’une série de mesures non législatives qui pourront être débattues par le Conseil européen et le Parlement européen afin de contribuer à la finalisation de la position de l’Union européenne en ce qui concerne la lutte contre le changement climatique et l’interaction de cette dernière avec la politique énergétique et la compétitivité de l’économie européenne.
Except in one case, it is a non-legislative package that will allow discussions in the European Council and the European Parliament to contribute to finalising the position of the European Union as regards the fight against climate change and how that interacts with energy policy and the competitiveness of the EU economy.

Une deuxième série d’ateliers d’évaluation visant à assister les pays bénéficiaires dans la gestion de leurs tâches d’évaluation à mi-parcours a été organisée pour tous ces pays à l’exception de la Slovénie.
A second series of workshops on evaluation was to assist each beneficiary country with the task of managing their MTE exercises was held for all countries, except for Slovenia.

Les actes délégués ne sont publiés au Journal officiel de l'Union européenne, série L, qu'après expiration du délai d'objection, excepté dans le cas exposé au point 19.
Delegated acts shall be published in the L series of the Official Journal of the European Union only after the expiry of the period for objection, save in the circumstances set out in point 19.

À l'exception de CY, MT et UK (Gibraltar), où elle a été transposée presque littéralement, cette exigence ressort essentiellement d'une série de dispositions relatives aux procédures d'octroi d'un permis de séjour aux ressortissants de pays tiers.
Apart from CY, MT and UK (Gibraltar), where this requirement is almost literally transposed, it is mainly inferred from a set of provisions on the procedures of granting of residence permits for third-country nationals.

La Directive identifie également une série d'exceptions, pour lesquelles il ne sera pas possible d'atteindre un bon état écologique à travers les actions entreprises dans le cadre de la Directive.
The directive also identifies a number of exceptions to cover cases where it will not be possible to achieve good environmental status by means of measures taken under the directive.

La proposition de la Commission prévoit une série d’exceptions aux règles de la production biologique, dans le cas notamment de la création de fermes biologiques ou de la résolution de problèmes de gestion du bétail.
The Commission’s proposal allows for a series of exceptions from organic production rules, such as the case of setting up organic farms or solving livestock management problems.

Cependant il est nécessaire que, plutôt que de prévoir des exceptions et des dérogations généralisées pour ces entreprises, ce qui pourrait créer l'impression de produits ou d'opérateurs économiques de moindre importance ou de qualité inférieure et conduire à une situation juridique complexe, difficile à superviser par les autorités de surveillance des marchés nationaux, la législation communautaire prévoie que la situation de ces entreprises soit prise en compte dans les règles qui régissent le choix et la mise en œuvre des procédures d'évaluation de la conformité les plus appropriées et dans l'obligation faite aux organismes d'évaluation de la conformité d'opérer de manière proportionnée à la taille des entreprises et au caractère de petite série ou hors série de la production concernée.
However, rather than providing for general exceptions and derogations for such enterprises, which might imply that they or their products are second-rate or sub-quality and which might result in a complex legal situation for the national market surveillance authorities to supervise, Community legislation should provide for the situation of such enterprises to be taken into account in setting the rules for the selection and implementation of the most appropriate conformity assessment procedures and concerning the obligations placed on conformity assessment bodies to operate in a proportionate manner in relation to the size of undertakings and to the small serial or non-serial nature of the production concerned.

De plus, certains articles de la Partie III sur la PESC prévoient une extension de la série d'exceptions pour lesquelles le vote à la majorité qualifiée s'applique.
In addition to that, the range of exceptions where qualified majority voting applies is extended in some Part III articles on CFSP.

Il demeure toute une série d'exceptions concernant l'application des dispositions aux durées de conduite, aux durées de repos et aux pauses qui ne permettent pas de garantir une sécurité routière accrue.
There remain a series of exemptions from application of the provisions concerning driving times, rest times and breaks, as a consequence of which greater road safety cannot be guaranteed.