Vertaling van "qu’un système similaire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

preuve de faits similaires | preuve du fait similaire
similar fact evidence

concessions et droits similaires,brevets,licences,marques,procédés,droits et valeurs similaires
concessions,patents,licences,trade marks and similar rights

services similaires et fournisseurs de services similaires
like services and service suppliers

sympathomimétique | qui a des effets similaires à ceux que l'on obtient en stimulant le système nerveux sympathique
sympathomimetic | substance to simulate sympathetic nervious system

similaire au point de créer de la confusion [ similaire au point de prêter à confusion ]
confusingly similar

action dérivée [ action sociale | action similaire à l'action oblique | action oblique | recours similaire à l'action oblique ]
derivative action [ derivative suit | stockholder's derivative action | representative action | shareholder representative action ]

Union internationale des syndicats des industries chimiques, du pétrole et similaires [ Union internationale des syndicats des travailleurs des industries chimiques et similaires ]
Trade Unions International of Chemical, Oil and Allied Workers [ ICPS | Trade Unions International of Chemical and Allied Workers ]

vapeurs provenant de la combustion de polychlorure de vinyle et de matériaux similaires dans un incendie dans une dépendance agricole
Fumes from combustion of polyvinylchloride and similar material in conflagration, in farm outbuildings

cloaque (termerare) | malformation congénitale réalisant une cavité commune dans laquelle s'ouvrent le système uro-génital et la portion terminale du tube digestif. Le système uro-génital et la portion terminale du tube digestif
cloaca | waste passage

athétose | trouble du système nerveux (caractérisé par des mouvements involontaires | lents | des extremités)
athetosis | cerebral palsy

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Si un système d’ancrage ISOFIX ou un système similaire est monté en option sur le véhicule, il doit satisfaire à toutes les prescriptions du règlement no 14 de la CEE-ONU concernant l’emplacement, le marquage et la résistance de tels systèmes.
If an ISOFIX anchorage system or a system which resembles ISOFIX is fitted optionally to the vehicle, all relevant location, marking and strength requirements for such systems in UNECE regulation No 14 shall be met.

42. prie la Commission de veiller à ce que le système d'échange rapide d'informations RAPEX (système d'alerte rapide pour les produits non alimentaires) soit plus efficace et plus transparent; souligne qu'il faut développer le réseau CEC (Centres européens de consommateurs) et le réseau de coopération pour la défense des consommateurs; est d'avis que la Commission devrait étudier la possibilité d'établir un système similaire au RAPEX pour les services;
42. Asks the Commission to make the RAPEX (Rapid Alert System for Non-Food Products) reporting system more transparent and effective; emphasises the need to develop the European Consumer Centres (ECC) and Consumer Protection Cooperation (CPC) networks; takes the view that the Commission should consider setting up a RAPEX-type system for services;

43. prie la Commission de veiller à ce que le système d'échange rapide d'informations RAPEX (système d'alerte rapide pour les produits non alimentaires) soit plus efficace et plus transparent; souligne qu'il faut développer le réseau CEC (Centres européens de consommateurs) et le réseau de coopération pour la défense des consommateurs; est d'avis que la Commission devrait étudier la possibilité d'établir un système similaire au RAPEX pour les services;
43. Asks the Commission to make the RAPEX (Rapid Alert System for Non-Food Products) reporting system more transparent and effective; emphasises the need to develop the European Consumer Centres (ECC) and Consumer Protection Cooperation (CPC) networks; takes the view that the Commission should consider setting up a RAPEX-type system for services;

les actifs et les passifs garantis par nantissement de titres seront réglés par l’intermédiaire d’un système de règlement-livraison de titres ou d’un système similaire (par exemple, un système de livraison contre paiement), de sorte que, en cas de non-exécution du transfert de titres, il y aura aussi non-exécution du traitement de la créance ou de la dette garantie par les titres (et inversement);
assets and liabilities that are collateralised with securities will be settled on a securities transfer or similar system (for example, delivery versus payment), so that if the transfer of securities fails, the processing of the related receivable or payable for which the securities are collateral will also fail (and vice versa);

— coûts éligibles: coûts des études de marché, de la conception et de la recherche esthétique des produits; coût de l'introduction de systèmes de traçabilité, de systèmes assurant le respect de normes d'authenticité et de commercialisation ou de systèmes d'audit environnemental; coût de la formation dispensée aux personnes qui auront à appliquer les programmes et les systèmes visés ci-dessus; coût des redevances à acquitter au profit des organismes spécialisés procédant à la certification initiale relative à l'assurance de qualité, ou encore coût de systèmes similaires.
— eligible costs: costs of market research activities, product conception and design; costs of introducing traceability systems, systems to ensure respect of authenticity and marketing norms or environmental audit systems; costs of training personnel to apply schemes and systems related to the aforementioned costs; costs of charges levied by certifying bodies for the initial certification of quality assurance and similar systems.

26. invite la Commission à vérifier l'existence, dans les États membres, de systèmes de traitement des données personnelles des citoyens de l'Union qui ne sont pas ressortissants de l'État membre en question et à s'assurer qu'ils contiennent seulement les données nécessaires à l'application de la directive 2004/38/CE et de la législation nationale de transposition; l'invite également à vérifier l'existence de systèmes similaires destinés à lutter contre la criminalité, et demande aux États membres qui disposent de tels systèmes de les réexaminer, à la lumière de l'affaire Huber;
26. Calls on the Commission to verify the existence in Member States of systems for processing personal data specific to Union citizens who are not nationals of that Member State and whether they contain only those data necessary for applying Directive 2004/38/EC and national transposition legislation; calls on it also to verify whether similar systems exist for the purpose of fighting crime, and calls on those Member States which have such systems, to review them, in compliance with the Huber case;

30. réitère son soutien au système de management environnemental et d'audit, notamment son exigence d'une vérification externe et l'obligation pour les États membres de promouvoir ce système, et estime qu'il est possible de mettre au point des systèmes similaires concernant la protection du travail, ainsi que les droits sociaux et humains;
30. Reiterates its support for the EU's Eco-Management and Audit Scheme, in particular its requirement for external verification and the obligation on Member States to promote the scheme, and believes that there is scope for developing similar schemes concerning the protection of labour, social and human rights;

30. réitère son soutien au système de management environnemental et d'audit, notamment son exigence d'une vérification externe et l'obligation pour les États membres de promouvoir ce système, et estime qu'il est possible de mettre au point des systèmes similaires concernant la protection du travail, ainsi que les droits sociaux et humains;
30. Reiterates its support for the EU Eco-Management and Audit Scheme, in particular its requirement for external verification and the obligation on Member States to promote the scheme, and believes there is scope to develop similar schemes concerning the protection of labour, social and human rights;

La Communauté européenne et ses États membres ont intérêt à préparer leur entrée dans ce système international en établissant d'ici 2005 un système similaire dans la Communauté.
There is a good case for the European Community and its Member States to prepare themselves by commencing an emission trading scheme within the Community by 2005.

b) promotion du système ECTS (unités de cours capitalisables), sans que soit remise en cause l'existence d'éventuels systèmes similaires;
(b) promotion of the ECTS system (European credit transfer system) without calling into question the existence of any other similar systems;