Traduction de «qu’on pouvait constater » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

constatations d’audit | constatations de la révision | constatations de la vérification | constatations de l'audit | constatations du contrôle financier
audit findings

constat de la surdité | constat de l'hypoacousie | constatation de la surdité | constatation de l'hypoacousie
ascertainment of deafness

comptabilisation à l'achèvement de la production [ constatation à l'achèvement de la production | constatation à la fin du processus de production | méthode de la constatation à l'achèvement de la production | méthode de la constatation à la fin du processus de production ]
completion of production basis [ market price method | production method of revenue recognition | revenue recognition at completion of production | production basis of revenue recognition ]

comptabilisation à l'achèvement de la production | méthode de la constatation à l'achèvement de la production | méthode de la constatation à la fin du processus de production | constatation à l'achèvement de la production | constatation à la fin du processus de production
completion of production basis | market price method | production method of revenue recognition | revenue recognition at completion of production

constatation de l'auditeur [ constatation du vérificateur | constatation découlant de la vérification | constatation ]
audit finding [ auditor's finding | finding ]

opération à comptabiliser [ opération comptabilisable | événement à constater | fait à constater | fait constatable | évènement à constater ]
accounting event [ recordable event ]

adjuger le défaut | adjuger le défaut du défendeur | constater le défaut | faire constater le défaut du défendeur | faire constater le défendeur en défaut | note
note

agent de constatation ou d'assiette des impôts | agente de constatation des impôts | agent d'assiette des impôts/agente d'assiette des impôts | agent de constatation des impôts
inspector of taxes | tax specialist | pecunary consultant | tax inspector

constatation de l'auditeur | constatation du vérificateur | constatation du réviseur
audit finding | finding

méthode de la constatation à la fin du processus de production | constatation à la fin du processus de production | constatation à la production
completion of production basis | production method of revenue recognition

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans cet ordre d'idées, les répercussions du ralentissement économique constaté tout au long de 2001 pouvait avoir sur l'exécution des programmes ont constitué un autre sujet de préoccupation.
Another related concern that appeared is the impact on programme implementation of the economic slowdown throughout 2001.

Les recherches sur le terrain ont également permis de constater que la quantité de substance active appliquée sur la même culture dans la même région pendant la même période de végétation pouvait varier considérablement.
Field research has also shown that the amount of active substance applied on the same crop in the same region during the same growing season can vary considerably.

Étant donné que les mesures qui ne relèvent pas du champ d’application des lignes directrices concernant les aides d’État à la protection de l’environnement peuvent néanmoins faire l’objet d’un examen selon l’article 107, paragraphe 3, point c, du TFUE, la Commission ne pouvait constater que les lignes directrices présentaient une «lacune» de nature à justifier une appréciation de la mesure notifiée en appliquant un examen analogue.
However, measures which do not fall within the scope of the Environmental Aid Guidelines can nevertheless be assessed under Article 107(3)(c) TFEU. The Commission has consequently found no omission in the Guidelines that might be grounds for assessing the notified measures by analogy.

Il a été constaté que les dispositions du règlement (CEE) no 3820/85 permettaient de programmer les durées de conduite et les temps de repos journaliers de telle manière qu'un conducteur pouvait être amené à conduire trop longtemps sans prendre une pause complète, ce qui entraînait une réduction de la sécurité routière et une détérioration des conditions de travail des conducteurs.
It has proved possible under the rules of Regulation (EEC) No 3820/85 to schedule daily driving periods and breaks to enable a driver to drive for too long without a full break, leading to reduced road safety and a deterioration in the driver's working conditions.

En particulier, la Commission a constaté qu'une répartition tacite du marché entre EvoBus et MAN/Auwärter était improbable car elle ne pouvait s'appuyer sur aucun mécanisme de coordination viable.
In particular, the Commission found that any tacit division of the market between EvoBus and MAN/Auwärter was not likely as there would be no viable coordination mechanism.

(113) De même, dans l'affaire COMP/M.2348 - Outokumpu/Norzink, la Commission a constaté que même si le marché du zinc était un club restreint, les barrières à l'entrée élevées et les perspectives de croissance de la demande limitées, la probabilité de l'émergence d'une structure de marché favorable à un comportement coordonné serait faible s'il pouvait être démontré que i) les parties ne pouvaient pas agir sur la formation des prix et ii) les structures de coûts des producteurs étaient asymétriques et aucun mécanisme de rétorsion crédible n'avait été mis en place.
(113) Likewise, in Case COMP/M.2348 - Outokumpu/Norzink, the Commission found that even if the zinc market was composed of few players, entry barriers were high and demand growth perspectives low, the likelihood of the emergence of a market structure conducive to coordinated outcome was unlikely if it could be shown that (i) parties could not manipulate the formation of prices; (ii) producers had asymmetric cost structures and there was no credible retaliation mechanism in place.

Il a été constaté qu'une marge bénéficiaire de 12 % sur les coûts pouvait être considérée comme le minimum requis pour cette industrie et comme le bénéfice que l'industrie communautaire pouvait raisonnablement espérer en l'absence de dumping préjudiciable.
It was found that a profit margin of 12 % on costs could be regarded as representing an appropriate minimum for this type of industry, and an amount which the Community industry could reasonably be expected to make in the absence of injurious dumping.