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Adaptation en ligne en tant que commandant de bord
LEH
La présente décision entre en vigueur le
Loi sur l'Etat hôte
OLEH
Ordonnance sur l'Etat hôte
Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Traduction de «qu’ils aient tant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date


La présente décision entre en vigueur le […], pour autant que toutes les notifications prévues à l'article 103, paragraphe 1, de l'accord EEE aient été faites au Comité mixte de l'EEE.

This Decision shall enter into force on [...], provided that all the notifications under Article 103(1) of the EEA Agreement have been made to the EEA Joint Committee.


Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Steps Required to Give a Band Access to the IRS


Matériel minimum requis pour que les bandes aient accès au Registre

Minimum Hardware Requirements for Band Access


conservation de titres (se fait chez un dépositaire, banque ou centrale de dépôts, qui met à jour la position de chacun de ses clients après chaque séance de Bourse sans que les titres aient matériellement bougé)

custody


Appel relatif à un refus d'enregistrement en tant qu'organisme de bienfaisance ou d'association canadienne de sport amateur [ Appel relatif à un refus d'enregistrement en tant qu'organisme de charité ou association canadienne de sport amateur ]

Appeal From Minister's Refusal to Register as a Charity or Canadian Amateur Athletic Association


rupture d'un muscle papillaire en tant que complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

Rupture of papillary muscle as current complication following acute myocardial infarction


adaptation en ligne en tant que commandant de bord

line training in command


Loi fédérale du 22 juin 2007 sur les privilèges, les immunités et les facilités, ainsi que sur les aides financières accordés par la Suisse en tant qu'Etat hôte | Loi sur l'Etat hôte [ LEH ]

Federal Act of 22 June 2007 on the Privileges, Immunities and Facilities and the Financial Subsidies granted by Switzerland as a Host State | Host State Act [ HSA ]


Ordonnance du 7 décembre 2007 relative à la loi fédérale sur les privilèges, les immunités et les facilités, ainsi que sur les aides financières accordés par la Suisse en tant qu'Etat hôte | Ordonnance sur l'Etat hôte [ OLEH ]

Ordinance of 7 December 2007 to the Federal Act on the Privileges, Immunities and Facilities and the Financial Subsidies granted by Switzerland as a Host State | Host State Ordinance [ HSO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'article 14, paragraphe 1, de la directive 93/109/CE définit précisément cette dérogation, qui permet à un État membre d'exiger tant des électeurs que des candidats qu'ils aient résidé sur son territoire pendant une durée minimale si la proportion de ses résidents en âge de voter ayant la nationalité d'un autre État membre excède 20 % de l'électorat total.

Such a derogation is laid down in detail in Article 14(1) of Directive 93/109/EC. It allows Member States to require both voters and candidates to have completed a minimum period of residence if the proportion of residents of voting age who are nationals of other Member States exceeds 20 % of the total electorate.


Les associations d'éleveurs, les organisations d'élevage, y compris les organisations d'élevage qui sont des entreprises privées, ou les organismes publics devraient uniquement être agréés en tant qu'organismes de sélection lorsque des éleveurs participent à leurs programmes de sélection et lorsqu'ils veillent à ce que ces éleveurs aient une liberté de choix dans la sélection et la reproduction de leurs reproducteurs de race pure, le droit de voir la descendance issue de ces animaux inscrite dans leurs livres généalogiques et la possibilité d'être proprié ...[+++]

Breeders' associations, breeding organisations, including breeding organisations which are private undertakings, or public bodies should only be recognised as breed societies when they have breeders participating in their breeding programmes and when they ensure that those breeders have free choice in the selection and breeding of their purebred breeding animals, the right to have the offspring descended from those animals entered in their breeding books and the possibility of owning those animals.


Conformément à l'article 3, paragraphe 2, du règlement, tant que leurs pouvoirs n'ont pas été vérifiés ou qu'il n'a pas été statué sur une contestation éventuelle, Francis Zammit Dimech, Dennis Radtke, Jonathan Bullock, France Jamet et Nosheena Mobarik siègent au Parlement européen et dans ses organes en pleine jouissance de leurs droits, à la condition qu'ils aient effectué au préalable la déclaration qu'ils n'exercent pas une fonction incompatible avec celle de député au Parlement européen.

Under Rule 3(2), until such time as their credentials had been verified or a ruling had been given on any dispute, and provided that they had previously made a written declaration stating that they did not hold any office incompatible with that of Member of the European Parliament, Francis Zammit Dimech, Dennis Radtke, Jonathan Bullock, France Jamet and Nosheena Mobarik would take their seats in Parliament and on its bodies and would enjoy all the rights attaching thereto.


Nous regrettons que les choses aient tant tardé, mais aujourd'hui, nous sommes énormément soulagés que les bombardements de l'OTAN soient enfin suspendus.

However today we are immensely relieved that the NATO bombing campaign has been suspended at long last.


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Nous tentons d'élaborer un programme national, mais il n'est pas étonnant que le gouvernement fédéral—qu'il s'agisse des conservateurs ou des libéraux—et les provinces aient tant de difficulté à s'entendre.

We're trying to build a national program here, but it's no wonder that the federal government—whether it's the Conservatives or the Liberals—and the provinces are having great difficulty in coming together.


En prenant un certain recul, on devrait se réjouir que les relations des forces soviétiques et des forces russes avec le Pentagone et ses représentants aient tant changé que nous en soyons à nous demander si les ressources sont suffisantes pour voir au démantèlement des armes.

I think, with some historical perspective, we should be pleased that relations between Soviet forces and Russian forces and the Pentagon and its representatives should be so radically transformed as to put us in a position where we're worried about whether there are enough resources to deal with the dismantlement of these weapons.


Il n'est donc pas étonnant que les conservateurs aient tant de mal à administrer notre marché du travail.

No wonder the Conservatives are failing so badly at managing our labour market.


Afin de mieux tenir compte de la nature spécifique des catastrophes naturelles qui, bien qu’elles aient de graves répercussions sur le développement économique et social des régions concernées, n’atteignent pas les seuils minimaux requis pour bénéficier d’une contribution financière du Fonds, il convient de déterminer les critères permettant de qualifier une catastrophe naturelle de régionale en fonction des dommages calculables sur la base du produit intérieur brut (PIB) régional, dans le cadre desquels la situation sociale et économ ...[+++]

In order to better take into account the specific nature of natural disasters which, although having serious repercussions for the economic and social development of the regions concerned, do not reach the minimum scale required to benefit from a financial contribution from the Fund, the criteria for regional natural disasters should be determined based on the damage calculable by reference to regional gross domestic product (GDP), whereby the specific structural social and economic situation, compounded by the special features of Guadeloupe, French Guiana, Martinique, Réunion, Mayotte, Saint-Martin, the Azores, Madeira and the Canary Is ...[+++]


Cet aspect semblant vital pour la réussite du système dans son ensemble, il convient que les juges siégeant tant en première instance qu'en appel aient de l'expérience en droit des brevets.

As this seems vital for the success of the entire system, judges sitting at first instance as well as those sitting on appeal should have expertise in patent law.


Au Canada, on produit des bons films dans les deux langues et je pense que c'est triste que les Canadiens aient tant de difficultés à voir ces films.

In Canada, we produce good films in both languages, and I think it is sad that Canadians have such a hard time seeing them.




D'autres ont cherché : loi sur l'etat hôte     ordonnance sur l'etat hôte     qu’ils aient tant     


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qu’ils aient tant ->

Date index: 2025-07-18
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