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Vertaling van "qu’il ait séjourné depuis " (Frans → Engels) :

dans laquelle elles ont séjourné depuis leur éclosion ou depuis plus de vingt et un jours;

where they have been held since hatching or for more than 21 days;


avoir séjourné depuis leur éclosion ou depuis plus de six semaines dans un ou plusieurs établissements de la Communauté visés à l’article 6 point, a) i);

have been held since hatching or for more than six weeks in one or more Community establishments as referred to in Article 6(a)(i);


dans laquelle elles ont séjourné depuis leur éclosion ou depuis plus de 21 jours et dans laquelle, au cours des deux semaines qui précèdent l’expédition, elles n’auront pas été mises en contact avec des volailles nouvellement introduites;

where it has been held since hatching or for more than 21 days and where it has not been placed in contact with newly-arrived poultry during the two weeks preceding consignment;


2. Les États membres peuvent autoriser les mouvements d'un animal figurant à l'annexe I, parties A et B, de moins de trois mois non vaccinés, pour autant qu'il soit accompagné d'un passeport et qu'il ait séjourné depuis sa naissance dans le lieu où il est né sans contact avec des animaux sauvages susceptibles d'avoir été exposé à l'infection ou qu'il accompagne sa mère dont il est encore dépendant.

2. Member States may authorise the movement of animals listed in parts A and B of Annex I which are under three months old and unvaccinated, if they are accompanied by a passport and have stayed in the place in which they were born since birth without contact with wild animals likely to have been exposed to the infection or are accompanied by their mothers on whom they are still dependent.


2. Les États membres peuvent autoriser les mouvements d’un animal visé à l’annexe I, parties A et B, de moins de 3 mois non vaccinés, pour autant qu’il soit accompagné d’un passeport et qu’il ait séjourné depuis sa naissance dans le lieu où il est né sans contact avec des animaux sauvages susceptibles d’avoir été exposés à l’infection ou qu’il accompagne sa mère dont il est encore dépendant.

2. Member states may authorise the movement of animals listed in Parts A and B of Annex I which are under three months old and unvaccinated, if they are accompanied by a passport and have stayed in the place in which they were born since birth without contact with wild animals likely to have been exposed to the infection or are accomapnied by their mothers on whom they are still dependent.


Les États membres peuvent exiger que le regroupant ait séjourné légalement sur leur territoire pendant une période continue qui ne peut pas dépasser un an , avant de se faire rejoindre par les membres de sa famille.

The Member States may require the applicant to have stayed lawfully in their territory for a continuous period not exceeding one year , before having his family members join him.


Les États membres peuvent exiger que le regroupant ait séjourné légalement sur leur territoire pendant une période qui ne peut pas dépasser deux ans , avant de se faire rejoindre par les membres de sa famille.

The Member States may require the applicant to have stayed lawfully in their territory for a period not exceeding two years , before having his family members join him.


Les États membres peuvent exiger que le regroupant ait séjourné légalement sur leur territoire pendant une période qui ne peut pas dépasser deux ans, avant de se faire rejoindre par les membres de sa famille.

The Member States may require the applicant to have stayed lawfully in their territory for a period not exceeding two years, before having his family members join him.


Les États membres peuvent exiger que le regroupant ait séjourné légalement sur leur territoire pendant une période continue qui ne peut pas dépasser un an, avant de se faire rejoindre par les membres de sa famille.

The Member States may require the applicant to have stayed lawfully in their territory for a continuous period not exceeding one year, before having his family members join him.


1.7. les porcs doivent avoir séjourné depuis leur naissance dans le cheptel d'origine ou ont séjourné dans le cheptel d'expédition pendant trois mois et dans d'autres cheptels de statut équivalent depuis leur naissance;

1.7. the pigs must have remained in the herd of origin since birth or the pigs must have remained in the consigning herd for three months and in others of equivalent status since birth;




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qu’il ait séjourné depuis ->

Date index: 2021-02-24
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