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Bande magnétique à neuf pistes
Bande à neuf pistes
Coût de reconstitution à l'état neuf
Coût de remplacement à l'état neuf
Engin neuf
Foot à 9
Football à 9
Football à neuf
Navire neuf
Pièce de rechange reconstruite
Pièce de rechange remise à neuf
Pièce de remplacement remise à neuf
Pièce remise à neuf
Pneu lisse neuf
Pneu sans sculpture neuf
Produit remis en état
Produit remis à neuf
Ruban magnétique à neuf pistes
Soccer 9 contre 9
Soccer à 9
Soccer à neuf
Soccer à neuf joueurs par équipe
Technicien en remise à neuf de véhicules
Technicienne en remise à neuf de véhicules
Valeur à l'état neuf
Valeur à neuf

Vertaling van "quorum à neuf " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
soccer à neuf [ soccer à 9 | soccer 9 contre 9 | soccer à neuf joueurs par équipe | football à neuf | football à 9 | foot à 9 ]

nine-a-side soccer [ 9 a-side soccer | football nine-a-side | football 9-a-side ]


pièce de rechange remise à neuf [ pièce de remplacement remise à neuf | pièce remise à neuf | pièce de rechange reconstruite ]

rebuilt automotive part


bande magnétique à neuf pistes [ ruban magnétique à neuf pistes | bande à neuf pistes ]

nine-track tape [ nine-channel tape ]


valeur à neuf | coût de reconstitution à l'état neuf

gross reproduction cost | reproduction cost new


valeur à neuf | coût de remplacement à l'état neuf

gross replacement cost | replacement cost new


valeur à l'état neuf | valeur à neuf

new value (1) | value as new (2)


produit remis à neuf | produit remis en état

refurbished product


technicien en remise à neuf de véhicules | technicien en remise à neuf de véhicules/technicienne en remise à neuf de véhicules | technicienne en remise à neuf de véhicules

gas engine refurbishing technician | motor vehicle refurbishing technician | refurbishing technician | vehicle refurbishing inspector




pneu lisse neuf | pneu sans sculpture neuf

new plain tread tyre | new smooth tread tyre
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Nous avons besoin d'un quorum de neuf, donc lorsque nous serons neuf personnes, nous présenterons le budget pour qu'il soit approuvé.

We need a quorum of nine, so once we have nine people here, we'll present the budget for approval.


Monsieur Bassett, avant de vous céder la parole, tel que je l'ai mentionné au début, dès que nous aurons le quorum complet—et nous avons le quorum de neuf membres—, nous allons examiner deux motions que le greffier remet en ce moment aux membres dans les deux langues officielles.

Mr. Bassett, before we turn to you, as I mentioned at the beginning, when we have a full quorum—and we do have a quorum of nine—we're going to turn to a couple of motions that are currently being circulated by the clerk in both official languages.


Le président (M. Stan Dromisky (Thunder Bay—Atikokan, Lib.)): Bien que nous ayons besoin d'un quorum de neuf personnes pour la conduite des travaux officiels de notre comité, nous n'avons apparemment pas les neuf membres nécessaires.

The Chairman (Mr. Stan Dromisky (Thunder Bay—Atikokan, Lib.)): Although we need a quorum of nine in order to conduct official business at this committee, apparently we don't have the nine.


La structure actuelle et les règles de fonctionnement de cette formation – participation, à toutes les affaires renvoyées devant la grande chambre, du président de la Cour et des présidents des chambres à cinq juges, quorum de neuf juges – résultent des modifications introduites par le traité de Nice, entré en vigueur le 1février 2003.

The present structure of the Grand Chamber and the rules determining how it operates – a quorum of nine Judges together with the participation in every case of the President of the Court and the Presidents of the Chambers of five Judges – are the result of amendments introduced by the Treaty of Nice, which entered into force on 1 February 2003.


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Toutefois, pour pouvoir voter, il faut qu'il y ait quorum, soit neuf membres.

The votes, however, require us to have a quorum, which is nine.


Par ailleurs, le quorum ne garantit pas nécessairement l'impartialité, si c'est l'objectif visé. On pourrait à l'extrême fixer le quorum à une seule personne et en faire une règle, ce qui serait ridicule, tout comme il est ridicule, dans ce comité-ci, de fixer le quorum à neuf personnes, étant donné que celui-ci pourrait très bien n'être constitué que de députés libéraux, de membres du parti ministériel, sans représentation aucune de la part de l'opposition.

It's just as ridiculous to have a quorum of nine on this committee when it can be all Liberal members and all government-side members, with no representation from the opposition.


Cette proposition prévoit que le nombre de juges à la grande chambre passerait à treize, le quorum minimum requis restant fixé à neuf juges.

Under the terms of this proposal, the Court would increase the number of judges in the Grand Chamber to thirteen, with the minimum number of judges required to be sitting remaining at nine.


Il est proposé de porter le nombre de juges entrant dans la composition de la grande chambre à 13 et de maintenir le quorum actuel de neuf juges.

It is proposed to increase the number of judges forming part of the Grand Chamber to 13, as well as maintaining the current quorum of nine judges.




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quorum à neuf ->

Date index: 2025-06-14
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