Vertaling van "quittant la communauté " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

besoins en santé (communauté)
Health needs (community)

navire quittant | navire quittant un convoi
leaver | convoy leaver

navire quittant
leaver

navire quittant un convoi
convoy leaver

abandon scolaire [ abandon de la scolarité | abandon des études | abandon en cours d'études | décrochage scolaire | jeune en décrochage scolaire | jeune en rupture scolaire | jeune quittant l'école prématurément | rupture scolaire | sortie précoce du système éducatif ]
dropout [ dropping out | early school leaver | early school leaving | educational dropout | school dropout | student dropout | university dropout | school leavers(UNBIS) ]

détails sur la communauté
Community details

communauté
Community

employé quittant son service
incoming employee

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

"voyageur se rendant dans un territoire tiers ou dans un pays tiers", tout passager en possession d'un titre de transport, par voie aérienne ou maritime, mentionnant comme destination finale un aéroport ou un port situé dans un territoire tiers ou dans un pays tiers, ainsi que tout passager quittant la Communauté par voie terrestre .
(c) 'traveller to a third territory or to a third country' means any passenger holding a transport document, for air or sea travel, stating that the final destination is an airport or port situated in a third territory or in a third country, and any passenger leaving the Community by land .

l’application d’interdictions ou de restrictions justifiées par des raisons, entre autres, de moralité publique, d’ordre public, de sécurité publique, de protection de la santé et de la vie des personnes et des animaux ou de préservation des végétaux, de protection de l’environnement, de protection des trésors nationaux ayant une valeur artistique, historique ou archéologique et la protection de la propriété industrielle ou commerciale, y compris le contrôle des précurseurs chimiques, des marchandises portant atteinte à certains droits de propriété intellectuelle et des sommes d’argent liquide quittant la Communauté, ainsi que la mise en œuvre de mesures de conservation et de gestion des ressources de pêche et de mesures de politique commerciale.
the application of prohibitions and restrictions justified on grounds of, inter alia, public morality, public policy or public security, the protection of the health and life of humans, animals or plants, the protection of the environment, the protection of national treasures possessing artistic, historic or archaeological value and the protection of industrial or commercial property, including controls against drug precursors, goods infringing certain intellectual property rights and cash leaving the Community, as well as the implementation of fishery conservation and management measures and of commercial policy measures.

Ce qui veut dire que toutes les marchandises entrant ou quittant la communauté seront soumises à déclaration avant départ ou arrivée.
This means that all goods entering or leaving the Community shall be the subject of a pre-arrival or pre-departure declaration.

3. L’autorité compétente effectue régulièrement des contrôles afin de vérifier que le nombre des lots visés au paragraphe 1, et les quantités correspondantes de produits quittant le territoire de la Communauté égalent le nombre et les quantités qui y ont été introduits.
3. Regular audits shall be conducted by the competent authority to ensure that the number of consignments, as referred to in paragraph 1, and the corresponding quantities of products leaving the Community correspond with the number and quantities entering the Community.

Le règlement (CE) no 1/2005 du Conseil du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes et modifiant les directives 64/432/CEE et 93/119/CE et le règlement (CE) no 1255/97 (4) met en place des dispositions concernant le bien-être des animaux vertébrés vivants pendant leur transport à l'intérieur de la Communauté, y compris les contrôles spécifiques des lots entrant sur le territoire douanier de la Communauté ou quittant celui-ci auxquels doivent procéder les fonctionnaires compétents,
Council Regulation (EC) No 1/2005 of 22 December 2004 on the protection of animals during transport and related operations and amending Directives 64/432/EEC and 93/119/EC and Regulation (EC) No 1255/97 (4) lays down provisions on the welfare of live vertebrate animals during their transport within the Community including the specific checks to be carried out by officials on consignments entering or leaving the customs territory of the Community,

1. Les exportations de substances classifiées qui font l'objet d'une déclaration en douane, y compris celles de substances classifiées quittant le territoire douanier de la Communauté après un séjour d'une durée d'au moins dix jours en zone franche soumise au contrôle du type I ou en entrepôt franc, sont subordonnées à une autorisation d'exportation.
1. Exports of scheduled substances that require a customs declaration, including exports of scheduled substances leaving the customs territory from the Community following their storage in a free zone of control type I or free warehouse for a period of at least 10 days, shall be subject to an export authorisation.

1. Le présent règlement s'applique au transport d'animaux vertébrés vivants à l'intérieur de la Communauté, y compris les contrôles spécifiques des lots entrant sur le territoire douanier de la Communauté ou quittant celui-ci auxquels doivent procéder les fonctionnaires compétents.
1. This Regulation shall apply to the transport of live vertebrate animals carried out within the Community, including the specific checks to be carried out by officials on consignments entering or leaving the customs territory of the Community.

En fait, la législation en matière de TVA en vigueur dans la Communauté ne prévoit aucun mécanisme gouvernemental de remboursement de la TVA aux touristes quittant le territoire de la Communauté.
In fact, the Community VAT legislation does not provide any government mechanism for refunding VAT to tourists leaving the Community.

Toutefois, les touristes résidant en dehors du territoire de la Communauté, y compris ceux des États-Unis peuvent bénéficier - indirectement - de cette exonération générale de la TVA prévue pour les commerçants, vu que ceux-ci disposent de la possibilité d’exonérer des marchandises quittant physiquement le territoire de la Communauté.
However, tourists resident outside the Community, including tourists resident in the United States, may – indirectly – benefit from that general VAT exemption available to traders as the trader is allowed also to exempt goods that are physically taken out of the Community by such a tourist.