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Acronym
CJCE
CJUE
Chargé de cours
Chargée de cours
Coccinelle à quinze points
Cour de justice
Cour de justice de l'Union européenne
Cour de justice de l’Union européenne
Cour de justice des Communautés européennes
Cour de justice européenne
Cour des comptes CE
Cour des comptes de l’Union européenne
Cour des comptes des Communautés européennes
Cour des comptes européenne
Juridiction communautaire
Les Quinze
Quinze partout
Quinze à quinze
Quinze-A
Union européenne des Quinze
Union européenne à quinze
épinoche à quinze épines

Traduction de «quinze au cours » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
quinze-A [ quinze partout | quinze à quinze ]

fifteen all


Union européenne des Quinze [ Union européenne à quinze | les Quinze ]

European Union-15


Proclamation autorisant l'émission et prescrivant la composition, les dimensions et le dessin de pièces de métal précieux de cent soixante-quinze dollars et deux pièces de quinze dollars

Proclamation Authorizing the Issue and Prescribing the Composition, Dimensions and Designs of a One Hundred Seventy-Five Dollar and of Two Fifteen Dollar Precious Metal Coins


Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]

Court of Justice of the European Union [ CJEC | CJEU [acronym] Community court | Court of Justice of the European Communities | Court of Justice of the European Union (institution) | EC Court of Justice | European Court of Justice ]


Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]




Cour de justice (UE) [ Cour de justice (instance) ]

Court of Justice (EU) [ Court of Justice (instance) ]




Les scénarios d'emploi du futur dans les quinze Etats membres de l'Union européenne et la Norvège

Employment options for the future | Employment options for the future across 15 EU Member States and Norway


chargé de cours | chargé de cours/chargée de cours | chargée de cours

teaching assistant in universities | university teaching aide | higher education teaching assistant | university teaching assistant
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne le fond de l’affaire, la Cour confirme que le droit de l’Union s’oppose à ce que le titulaire d’un brevet et d’un certificat puisse se prévaloir de la durée totale de validité de ces titres dans une situation où il bénéficierait d’une période d’exclusivité supérieure à quinze ans à partir de la première autorisation de mise sur le marché dans l’Union.

With regard to the substance of the case, the Court confirms that EU law precludes the holder of a patent and a certificate from relying on the total validity period of these titles in a situation where he would enjoy a period of exclusivity of longer than 15 years from the first marketing authorisation in the EU.


La Cour demeure néanmoins convaincue que l'addition de ces mesures – qui interviennent quelques semaines à peine après qu'aient été adoptées les modifications du protocole sur le statut de la Cour de justice de l'Union européenne, ayant abouti à la création de la fonction de vice-président et à l'élargissement de la composition de la grande chambre à quinze membres, et qui s'inscrivent dans le prolongement de la décision de la Cour d'instituer, à partir d'octobre 2012, une nouvelle chambre à cinq juges et une nouvelle chambre à trois juges – constitue le ...[+++]

The Court nevertheless remains convinced that, together, these measures – coming as they do just a few weeks after the adoption of amendments to the Protocol on the Statute of the Court of Justice of the European Union, resulting in the creation of the office of Vice-President and the enlargement of the composition of the Grand Chamber to 15 members, and which follow on from the Court’s decision to establish, from October 2012, a new Chamber of five Judges and a new Chamber of three Judges – offer the best means of enabling the Court to continue to fulfil its task of ensuring that the law is observed in the interpretation and application of the Treaties with ...[+++]


Figure 2: Croissance des capacités éoliennes dans l'UE à quinze au cours de la période 1997-2003 - Trois grands marchés

Figure 2: Wind energy capacity growth in EU15 1997-2003 - three leading markets


Tandis que l'agriculture et les activités industrielles restent de grands producteurs de déchets, les ordures ménagères ont continué à croître dans l'Union européenne des Quinze au cours des dix dernières années, encore qu'elles aient diminué dans quelques Etats membres.

Though agriculture and industrial activities remain large producers of waste, municipal waste has continued to increase in the EU15 over the past decade, though in a few Member States it has fallen.


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la période de repos journalier ininterrompu minimum portée de 8 à 9 heures; le temps de conduite maximum par semaine calendrier réduit à 56 heures; l'obligation faite au conducteur, au cours de deux semaines consécutives, de prendre au moins une période de repos hebdomadaire normal comprenant une période ininterrompue d'au moins 45 heures; dans tous les États membres, la législation permettra, sous certaines conditions, d'immobiliser temporairement un véhicule, de retirer, de suspendre ou de restreindre la licence d'une entreprise ou le permis de conduire d'un conducteur. le fait que la période qui peut effectivement être contrôlée pa ...[+++]

the minimum uninterrupted daily rest period is increased from 8 to 9 hours; the maximum driving time per calendar week is reduced to 56 hours; during two consecutive weeks, the driver must take at least one regular weekly rest period consisting of an uninterrupted period of at least 45 hours; the legal possibility will be created in all Member States to – subject to certain conditions - immobilise temporarily a vehicle, withdraw, suspend or restrict an undertaking’s licence or a driver’s driving licence; the time period which can effectively be checked by enforcement officers is increased from “the current week and the last driving ...[+++]


Au cours des dernières semaines, des divergences de vues sont apparues de manière manifeste tant entre les Quinze qu'entre les Quinze et les futurs États membres.

Differing views have clearly emerged among both the 15 Member States and the future members in recent weeks.


La tendance générale dans l'ensemble des pays d'Europe centrale et orientale est qu'ils ont enregistré un taux de croissance démographique encore inférieur à celui des Quinze au cours des vingt-cinq premières années du 20e siècle [19].

The general trend among all the Central and Eastern European countries is one of even slower population growth than that of the EU15 for the first quarter of this century [19].


b) La vaccination a été effectuée au cours d'une période d'isolement n'excédant pas quinze jours sous contrôle vétérinaire officiel à compter du jour du prélèvement d'un échantillon sanguin qui a été soumis au cours de cette période, avec résultat négatif, à un test de séroneutralisation pour l'artérite virale équine à une dilution de 1/4.

(b) Vaccination was carried out during a period of isolation of not more than 15 days under official veterinary supervision commencing on the day a blood sample was taken that was tested during that time with negative result in a virus neutralization test for equine viral arteritis at a dilution of 1 in 4.


b) La vaccination a été effectuée au cours d'une période d'isolement n'excédant pas quinze jours sous contrôle vétérinaire officiel à compter du jour du prélèvement d'un échantillon sanguin qui a été soumis au cours de cette période, avec résultat négatif, à un test de séroneutralisation à une dilution de 1/4

(b) Vaccination was carried out during a period of isolation of not more than 15 days under official veterinary supervision, commencing on the day a blood sample was taken that was tested during that time with negative result in a virus neutralization test at a dilution of 1 in 4; or


39 Annexe I COMPOSITION DE LA COUR La Cour des comptes européenne est organisée en collège et agit en tant que tel. Elle est actuellement composée de quinze Membres. La durée du mandat des Membres est de 6 ans.

Annex I Composition of the Court The structure of the Court of Auditors is collegial and it works on the principle of collective responsibility. It currently consists of fifteen Members, who are appointed for 6 years.


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