Traduction de «qui étaient d’usage » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

nom d'utilisateur | code d'utilisateur | code d'identification | nom utilisateur | code utilisateur | identificateur d'utilisateur | ID utilisateur | nom d'usager | nom usager | code d'usager | code usager | login de connexion
user name | username | user identifier | user ID | login name | logon name | login ID | logon ID | user identification code | personal identifier | connection login

recherche ouverte en innovation | recherche transdisciplinaire en innovation | laboratoire d'usagers | laboratoire d'usage | laboratoire d'usages | living lab | laboratoire vivant
living lab

protocole usager-usager [ protocole d'usager à usager ]
user-user protocol [ user-to-user protocol ]

équipement des locaux d'abonné | équipement local d'abonné | équipement d'abonné | équipement d'usager | installation d'abonné | installation d'usager
customer premises equipment | CPE | customer premise equipment | customer equipment | connected telecommunications equipment | CTE

Avantages, y compris les frais pour droit d'usage d'une automobile, qui découlent de l'usage à des fins personnelles d'un véhicule à moteur fourni par l'employeur après 1992
Benefits, Including Standby Charge for an Automobile, From the Personal Use of a Motor Vehicle supplied by an Employer After 1992

bien immobilier d'usage général [ bien immobilier d'usage polyvalent | bien d'utilisation générale | bien à destination générale ]
general purpose property

présent d'usage | cadeau d’usage
occasional gift

signalisation d'usager à usager [ SUU ]
user-to-user signaling (1) | user-to-user signalling (2) [ UUS | UUS ]

signalisation d'usager à usager | SUU
User-to-user signalling | UUS

groupe d'utilisateurs | groupe d'usagers
user group

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La majorité d'entre elles étaient des usagers vulnérables: piétons, cyclistes et conducteurs de deux-roues motorisés.
The majority of those seriously injured were vulnerable road users, pedestrians, cyclists and drivers of powered two-wheelers.

Elle serait un facteur de sécurité juridique pour les deux parties, compagnies aériennes et usagers, quant à leurs droits et obligations respectifs et permettrait aux usagers d'obtenir réparation en justice si de tels droits n'étaient pas respectés. La possibilité d'une exécution forcée est un élément essentiel sans lequel les voyageurs ne bénéficieront pas de droits effectifs.
It would create certainty for both sides, airlines and passengers, about their respective rights and obligations, and would make legal redress possible for passengers if such rights were not respected The possibility of legal enforcement is crucial, as without it passengers do not enjoy effective rights.

L'usage d'une marque fait par des tiers afin d'attirer l'attention des consommateurs sur la revente de produits originaux qui étaient, à l'origine, vendus au sein de l'Union, par le titulaire de la marque de l'Union européenne ou avec son consentement devrait être considéré comme loyal, dès lors qu'il est également conforme aux usages honnêtes en matière industrielle ou commerciale.
Use of a trade mark by third parties to draw the consumer's attention to the resale of genuine goods that were originally sold by or with the consent of the proprietor of the EU trade mark in the Union should be considered as being fair as long as it is at the same time in accordance with honest practices in industrial and commercial matters.

· Parmi les usagers de cannabis, 5,5 % ont expérimenté au cours de l’année et 11 % étaient des usagers fréquents (plus d’une fois par mois) ;
· Among cannabis users, 5.5% experimented during the year and 11% were frequent users (more than once a month);

Nous avons été capables d'échelonner notre développement sur des années avec les règles qui étaient en usage dans le marché.
We have been able to develop gradually over the years with the market rules that were in place.

Dans son avis formulé le 25 octobre 2011, le comité des médicaments à usage humain a conclu que les produits contenant du polidocanol n’étaient pas considérés automatiquement comme des médicaments répondant à la définition du médicament fournie à l’article 1er, paragraphe 2, de la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain .
The opinion, formulated by the Committee for Medicinal Products for Human Use on 25 October 2011, concluded that products containing polidocanol do not automatically qualify as medicinal products falling under the definition of medicinal product provided in Article 1(2) of Directive 2001/83/EC of the European Parliament and of the Council of 6 November 2001 on the Community code relating to medicinal products for human use .

La demande d’enregistrement en application de l’article 7, paragraphe 3, du règlement n° 40/94 a également été rejetée, au motif que les preuves fournies n’étaient pas suffisantes pour démontrer le caractère distinctif acquis par l’usage.
The application for registration under Article 7(3) of Regulation No 40/94 was also rejected on the ground that the evidence submitted did not suffice to demonstrate distinctiveness acquired through use.

J'ai consulté nos attachés de recherche, qui m'ont rappelé que les gens qui s'opposaient à la ratification des traités de l'OMPI étaient les usagers des bibliothèques et les groupes à vocation éducative.
I was trying to remember, so I asked our research experts here about it, and they were reminding me that the people who were opposing early ratification of WIPO were the library users and educational groups.

Notre propre commissaire à l'environnement a signalé que 23 000 produits chimiques étaient en usage au Canada, mais que nous n'avions des conclusions fermes que sur les effets de 31 d'entre eux.
Our own Environment Commissioner pointed out that we have 23,000 chemicals in use in Canada, but have reached firm conclusions on the effects of just 31 of them.

S'il fallait rembourser ces deux millions de dollars, cela créerait des problèmes techniques, parce que maintenant que le régime d'administration portuaire a été modifié, nous n'avons plus de secrétariat qui serait en mesure de nous dire quels étaient les usagers.
Reimbursing those sums of $2 million would create technical problems, because now that we have modified the port regime we no longer have a secretariat that would know which users were which.