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Circulation en sens unique
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Sens unique
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Vertaling van "qui servent uniquement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un ...[+++]

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).


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Vérification des procédés qui servent à mesurer l'efficacité

Auditing of Procedures for Effectiveness


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single market [ Community internal market | EC internal market | EU single market ]


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Définition: Démence vasculaire qui s'installe, habituellement de façon rapide, à la suite d'ictus cérébraux répétés, liés à des thromboses vasculaires, des embolies ou des hémorragies. Il est rare que la cause en soit un infarcissement massif unique.

Definition: Usually develops rapidly after a succession of strokes from cerebrovascular thrombosis, embolism or haemorrhage. In rare cases, a single large infarction may be the cause.


Tuberculose miliaire aiguë, localisation unique et précisée

Acute miliary tuberculosis of a single specified site
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
[85] En termes plus techniques, cette interrogation revient à poser la question de savoir si la Convention ne couvre que les aspects de droit contractuel ou si elle inclut également les aspects de droit de la propriété (quelle loi détermine la question de savoir si les mesures d'information du débiteur servent uniquement à protéger celui-ci ou également à rendre effectif le transfert de propriété).

[85] In more technical terms, what this question boils down to is whether the Convention covers only the contract law aspects or whether it also includes the property law aspects (what law determines the question whether the measures of information for the debtor serve only to protect him or also to make the transfer of property effective).


Élargir l’espace réglementaire du marché unique en encourageant la coopération en matière de normes et de valeurs européennes à l’étranger, ce qui permettra aux réglementations européennes de profiter des meilleures pratiques observées ailleurs et garantira que les normes européennes servent de référence pour les normes mondiales.

Expanding the regulatory space of the single market , by promoting cooperation on Europe's norms and values abroad enabling European regulations to benefit from best practice everywhere, and ensuring that European norms are a reference for global standards.


(b) ils servent uniquement à couvrir la duration et les risques de change liés à d'autres investissements du fonds monétaire;

(b) the derivative instrument serves only the purpose of hedging the duration and exchange risks inherent to other investments of the MMF;


l'utilisation d'instruments financiers dérivés, sauf s'ils servent uniquement à couvrir les risques inhérents à ses autres investissements.

using financial derivative instruments, except where it solely serves the purpose of hedging risks inherent to other investments of the ELTIF.


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(d) l'utilisation d'instruments financiers dérivés, sauf s'ils servent uniquement à couvrir les risques inhérents à ses autres investissements.

(d) using financial derivative instruments, except where it solely serves the purpose of hedging risks inherent to other investments of the ELTIF.


Lorsqu'un aéroport atteint l'un des seuils de trafic de passagers définis dans le présent article sans toutefois atteindre le seuil de trafic de fret correspondant, le présent article ne s'applique pas en ce qui concerne les catégories de services d'assistance réservés uniquement au fret ou les infrastructures qui servent uniquement à la manutention du fret.

Where an airport reaches one of the passenger traffic thresholds laid down in this Article without reaching the corresponding freight movement threshold, this Article shall not apply to categories of groundhandling services reserved exclusively for freight or to infrastructure reserved exclusively for handling freight.


5. Lorsqu’un aéroport atteint l’un des seuils de trafic de fret définis dans le présent article sans toutefois atteindre le seuil de trafic de passagers correspondant, le présent règlement article ne s’applique pas en ce qui concerne les catégories de services d’assistance réservées uniquement aux passagers ou les infrastructures qui servent uniquement à la prise en charge des passagers .

5. Where an airport reaches one of the freight traffic thresholds laid down in this Article without reaching the corresponding passenger movement threshold, this Regulation Article shall not apply to categories of groundhandling services reserved exclusively for passengers or to infrastructure used exclusively for handling passengers .


Il y a lieu de respecter et d’appliquer strictement la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données afin de garantir le respect de la vie privée des personnes physiques et morales, et de s’assurer que les informations et les rapports requis servent uniquement à satisfaire aux obligations établies par le présent règlement et ne sont pas employés au détriment desdites personnes.

Directive 95/46/EC of the European Parliament and of the Council of 24 October 1995 on the protection of individuals with regard to the processing of personal data and on the free movement of such data should be strictly respected and enforced in order to guarantee respect for the privacy of natural and legal persons, and to ensure that the information and reports requested serve solely to fulfil the obligations laid down in this Regulation and are not used to the detriment of such persons.


Dans la mise en œuvre de cette coordination, les autorités compétentes devraient tenir compte: de la nécessité de surveiller efficacement les activités des entreprises d'investissement dans l'optique de veiller à ce que celles-ci agissent d'une manière honnête, équitable et professionnelle, propre à promouvoir l'intégrité du marché dans la Communauté, de la nécessité de décisions fondées sur une analyse coût-bénéfice approfondie, de la nécessité d'assurer que les informations concernant les transactions servent uniquement à la bonne exécution des missions des autorités compétentes et, enfin, de la nécessité de soumettre tout système comm ...[+++]

In carrying out the coordination, competent authorities should consider the need to monitor the activities of investment firms effectively, so as to ensure that they act honestly, fairly and professionally and in a manner which promotes the integrity of the market in the Community, the need for decisions to be based on a thorough cost-benefit analysis, the need to ensure that transaction information is used only for the proper discharge of the functions of competent authorities and finally the need to have effective and accountable governance arrangements for any common system that might be considered necessary.


(16) L'exclusion des activités de jeux d'argent du champ d'application de la présente directive couvre uniquement les jeux de hasard, les loteries et les transactions portant sur des paris, qui supposent des enjeux en valeur monétaire. Elle ne couvre pas les concours ou jeux promotionnels qui ont pour but d'encourager la vente de biens ou de services et pour lesquels les paiements, s'ils ont lieu, ne servent qu'à acquérir les biens ou les services en promotion.

(16) The exclusion of gambling activities from the scope of application of this Directive covers only games of chance, lotteries and betting transactions, which involve wagering a stake with monetary value; this does not cover promotional competitions or games where the purpose is to encourage the sale of goods or services and where payments, if they arise, serve only to acquire the promoted goods or services.




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qui servent uniquement ->

Date index: 2023-09-06
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