Traduction de «qui relèverait essentiellement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

syndrome de Mortensen | thrombocytémie essentielle | thrombocytémie hémorragique essentielle | thrombocythémie essentielle | thrombocythémie hémorragique essentielle
essential hemorrhagic thrombocythemia

contrefaçon de l'essentiel [ contrefaçon de l'essentiel du brevet | s'approprier les éléments essentiels de l'invention | s'approprier l'essentiel ]
substantial infringement

diffuseur pour les huiles essentielles | diffuseur | diffuseur d'huiles essentielles | brûleur d'huiles essentielles
oil warmer | essential oil diffuser | oil diffuser | diffuser

installations et équipements essentiels | infrastructure essentielle | facilités essentielles
essential facilities

assurer un service essentiel [ fournir un service essentiel | offrir un service essentiel ]
provide an essential service

habitat faunique essentiel [ habitat essentiel de la faune | habitat essentiel des espèces sauvages ]
critical wildlife habitat

Définition: Les caractéristiques essentielles de ce trouble sont des attaques récurrentes d'anxiété sévère (attaques de panique), ne survenant pas exclusivement dans une situation particulière ou dans des circonstances déterminées, et dont la survenue est, de ce fait, imprévisible. Comme dans d'autres troubles anxieux, les symptômes essentiels concernent la survenue brutale de palpitations, de douleurs thoraciques, de sensations d'étouffement, d'étourdissements et de sentiments d'irréalité (dépersonnalisation ou déréalisation). Il existe par ailleurs souvent aussi une peur secondaire de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. On ne doit pas faire un diagnostic principal de trouble panique quand le sujet présente un trouble dépressif au moment de la survenue des attaques de panique; les attaques de panique sont, dans ce cas, probablement secondaires à la dépression. | Attaque | Etat | de panique
Definition: The essential feature is recurrent attacks of severe anxiety (panic), which are not restricted to any particular situation or set of circumstances and are therefore unpredictable. As with other anxiety disorders, the dominant symptoms include sudden onset of palpitations, chest pain, choking sensations, dizziness, and feelings of unreality (depersonalization or derealization). There is often also a secondary fear of dying, losing control, or going mad. Panic disorder should not be given as the main diagnosis if the patient has a depressive disorder at the time the attacks start; in these circumstances the panic attacks are probably secondary to depression. | Panic:attack | state

essentiel, essentielle
of the essence

de l'essence du contrat | essentiel au contrat, essentielle au contrat
of the essence of the contract

caractère essentiel | trait essentiel
essential characteristic

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le président: Nous pourrions dire: «recommande que soit envisagée la possibilité d'imposer des sanctions économiques», ce qui relèverait essentiellement du Commonwealth.
The Chair: We could say “recommends that we consider means to impose economic sanctions”, and that means through the Commonwealth, basically.

d) le gouvernement permet à un organisme non gouvernemental d’accomplir l’un des gestes mentionnés aux alinéas a) à c) — ou le lui ordonne — dans les cas où le pouvoir ou l’obligation de les accomplir relèverait normalement du gouvernement, et cet organisme accomplit ces gestes essentiellement de la même manière le gouvernement.
(d) the government permits or directs a non-governmental body to do any thing referred to in any of paragraphs (a) to (c) where the right or obligation to do the thing is normally vested in the government and the manner in which the non-governmental body does the thing does not differ in a meaningful way from the manner in which the government would do it.

Le considérant 2 du projet d'acte d'exécution précise par ailleurs que cette manière de procéder est tout indiquée pour adapter la structure des taxes de manière à l'assouplir, ce qui, selon nous, dépasse la simple exécution et relèverait davantage d'un choix politique et toucherait aux éléments essentiels du dispositif sur les marques.
Recital 2 of the draft implementing act furthermore talks of it being "appropriate to make the fee structure more flexible by adapting it", which arguably goes beyond mere implementation and can be said to be rather a question of policy choices and touch upon essential elements of the trade mark package.

Dans la mesure, en effet, où la convention serait un instrument essentiellement destiné à régir le commerce international de certains produits chimiques dangereux, celle-ci relèverait de la politique commerciale commune et non de la politique communautaire de l’environnement.
In so far as the Convention is an instrument whose essential purpose is to regulate international trade in certain hazardous chemicals, it falls within the scope of the common commercial policy and not the Community environmental policy.

Non. L'importateur parallèle ne peut pas modifier les caractéristiques essentielles du produit lui-même, car il serait alors susceptible de créer un produit nouveau qui ne relèverait pas, par conséquent, de la définition du produit importé en parallèle.
No. Parallel importers cannot alter the essential characteristics of the product itself as that might result in a different product which consequently would not fall under the definition of a product imported in parallel.

Monsieur Neville, je crois vous avoir signalé en privé que le vérificateur interne devrait être un employé du Conseil du Trésor détaché auprès du ministère; il relèverait essentiellement de vous, le Conseil du Trésor, et non pas des sous-ministres du ministère où il travaille.
Mr. Neville, I think I mentioned to you privately that the internal auditor should be a Treasury Board official seconded to the department, in essence reporting to you, the Treasury Board, rather than to the deputy ministers of their department.

C'est pourquoi le comité consultatif sur l'autoroute de l'information a suggéré, il n'y a pas si longtemps, au gouvernement fédéral de créer un comité consultatif national sur l'accès qui relèverait des ministres de l'Industrie et du Patrimoine canadien et qui serait chargé de donner des conseils sur les nouvelles exigences en matière d'accès et sur les services jugés essentiels dans la société du savoir.
That is why the advisory committee on the information highway suggested, not all that long ago, that the federal government strike a national advisory committee on access reporting to the Ministers of Industry and Heritage and mandated to give advice on the new requirements relating to access and services deemed essential in a knowledge-based society.