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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Centre de groupage
Centre de groupage de marchandises
Centre de regroupement de marchandises
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Entité participant au regroupement
Entité résultant du regroupement
Entreprise issue du regroupement
Entreprise se regroupant
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Poste de regroupement de marchandises
Psychose SAI
Regroupement de créances
Regroupement de crédits
Regroupement sous un poste unique appelé Résultat brut
Résiduel de la personnalité et du comportement
Société issue du regroupement
Société partie au regroupement
Société préexistante
Société se regroupant
Station de regroupement de marchandises

Traduction de «qui regroupe sous » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce ...[+++]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


regroupement sous un poste unique appelé Produits bruts ou Charges brutes selon le cas

combined under one item called'Gross profit or loss'


regroupement sous un poste unique appelé Résultat brut

combined under one item called'Gross profit or loss'


société partie au regroupement | société se regroupant | société préexistante | entreprise se regroupant | entité participant au regroupement

combining company | combining enterprise | combining entity | predecessor corporation


regroupés, mis en commun et échangés, négociés sous forme de titres

traded as securities


centre de groupage de marchandises | centre de groupage | centre de regroupement de marchandises | station de regroupement de marchandises | poste de regroupement de marchandises

freight consolidation station | freight consolidation centre | freight consolidation center


société issue du regroupement | entreprise issue du regroupement | entité résultant du regroupement

combined company | combined enterprise | combined entity | merged corporation | successor corporation


regroupement de créances | regroupement de crédits

debt-adjusting | refinancing of debts


Définition: Les dysfonctionnements sexuels regroupent les différents types de difficulté à avoir une relation sexuelle du type souhaité. La réponse sexuelle est un processus psychosomatique et, le plus souvent, des processus à la fois psychologiques et somatiques interviennent dans le déclenchement d'un trouble de la fonction sexuelle.

Definition: Sexual dysfunction covers the various ways in which an individual is unable to participate in a sexual relationship as he or she would wish. Sexual response is a psychosomatic process and both psychological and somatic processes are usually involved in the causation of sexual dysfunction.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Actuellement, l’article 4, paragraphe 1, de la directive exige des États membres (sous réserve des autres conditions de la directive) qu’ils autorisent l’entrée et le séjour de la famille «nucléaire» ou du «cœur» de la famille, à savoir le conjoint du regroupant et les enfants mineurs du regroupant ou de son conjoint.

Currently in accordance with Article 4(1), the Directive requires (subject to the other conditions of the Directive) Member States to authorize the entry and residence of the "nuclear" or "core" family, which means the sponsor’s spouse and minor children of the sponsor or spouse.


Les membres de la famille du regroupant ont droit, au même titre que celui-ci, à l’accès à un emploi salarié ou à une activité indépendante, sous réserve des restrictions facultatives prévues à l’article 14, paragraphes 2 et 3.

The sponsor’s family members are entitled to access to employment and self-employed activity, in the same way as the sponsor, subject to the optional restrictions of Article 14(2) and (3).


Il ne doit pas non plus s’appliquer aux accords visant le regroupement de technologies, c’est-à-dire aux accords ayant pour objet de regrouper des technologies en vue de les concéder sous licence à des tiers, ni aux accords par lesquels les technologies regroupées sont concédées sous licence à ces tiers.

Nor should it apply to agreements to set up technology pools, that is to say, agreements for the pooling of technologies with the purpose of licensing them to third parties, or to agreements whereby the pooled technology is licensed out to those third parties.


Le droit au regroupement familial sera considérablement accru, notamment en étendant le champ d’application du règlement aux demandeurs et bénéficiaires de la protection subsidiaire, en rendant obligatoire le regroupement des personnes de la famille qui sont à charge et en interdisant, sous réserve de certaines conditions, le renvoi d’un demandeur pour lequel l’un des critères relatifs à l’unité familiale peut être appliqué à la date de sa demande la plus récente.

The right to family reunification will be considerably reinforced, in particular by enlarging the scope of the Regulation to include applicants and beneficiaries of subsidiary protection, by making compulsory the reunification of dependent relatives and by forbidding, subject to certain conditions, the sending back of an applicant for whom one of the family unity criteria can be applied at the time of his/her most recent application.


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Une entité ne doit cependant pas appliquer la présente Norme aux transactions par lesquelles l’entité acquiert des biens représentatifs des actifs nets acquis lors d’un regroupement d’entreprises auquel s’applique IFRS 3 Regroupements d’entreprises (révisée en 2008), lors d’un regroupement d’entités ou d’entreprises impliquant des entités sous contrôle commun, tel que décrit aux paragraphes B1 à B4 de IFRS 3, ou lors de la particip ...[+++]

However, an entity shall not apply this IFRS to transactions in which the entity acquires goods as part of the net assets acquired in a business combination as defined by IFRS 3 Business Combinations (as revised in 2008), in a combination of entities or businesses under common control as described in paragraphs B1–B4 of IFRS 3, or the contribution of a business on the formation of a joint venture as defined by IAS 31 Interests in Joint Ventures.


Un regroupement d’entreprises impliquant des entités ou des entreprises sous contrôle commun est un regroupement d’entreprises dans lequel la totalité des entités ou entreprises se regroupant sont contrôlées in fine par la même partie ou les mêmes parties, tant avant qu’après le regroupement d’entreprises, et ce contrôle n’est pas temporaire.

A business combination involving entities or businesses under common control is a business combination in which all of the combining entities or businesses are ultimately controlled by the same party or parties both before and after the business combination, and that control is not transitory.


Par conséquent, il n’est pas nécessaire que les entités se regroupant soient incluses dans les mêmes états financiers consolidés pour qu’un regroupement d’entreprises soit considéré comme un regroupement impliquant des entités sous contrôle commun.

Therefore, it is not necessary for combining entities to be included as part of the same consolidated financial statements for a business combination to be regarded as one involving entities under common control.


223. La présente section concerne un certain nombre de restrictions que l'on retrouve couramment, sous une forme ou sous une autre, dans les accords de regroupement de technologies, et qui doivent être appréciées dans le contexte global de l'accord. Il convient de rappeler (voir point 212 ci-dessus) que le règlement d'exemption par catégorie s'applique aux accords de licence conclus entre les parties à l'accord de regroupement de technologies et des preneurs tiers.

223. The purpose of this section is to address a certain number of restraints that in one form or another are commonly found in technology pools and which need to be assessed in the overall context of the pool. It is recalled, cf. paragraph 212 above, that the TTBER applies to licence agreements concluded between the pool and third party licensees.


3. Les États membres peuvent, par voie législative ou réglementaire, autoriser l'entrée et le séjour, au titre de la présente directive, sous réserve du respect des conditions définies au chapitre IV, du partenaire non marié ressortissant d'un pays tiers qui a avec le regroupant une relation durable et stable dûment prouvée, ou du ressortissant de pays tiers qui est lié au regroupant par un partenariat enregistré, conformément à l'article 5, paragraphe 2, ainsi que des enfants mineurs non mariés, y compris les enfants adoptés, et des ...[+++]

3. The Member States may, by law or regulation, authorise the entry and residence, pursuant to this Directive and subject to compliance with the conditions laid down in Chapter IV, of the unmarried partner, being a third country national, with whom the sponsor is in a duly attested stable long-term relationship, or of a third country national who is bound to the sponsor by a registered partnership in accordance with Article 5(2), and of the unmarried minor children, including adopted children, as well as the adult unmarried children who are objectively unable to provide for their own needs on account of their state of health, of such per ...[+++]


Les pays de l'UE restent libres d’autoriser, sous certaines conditions, le regroupement familial:

EU countries remain free to authorise, under certain conditions, family reunification of:


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