Vertaling van "qui excède quinze " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

quinze-A [ quinze partout | quinze à quinze ]
fifteen all

Union européenne des Quinze [ Union européenne à quinze | les Quinze ]
European Union-15

réassurance en excédent de plein | réassurance en excédent de capitaux | réassurance en excédent de sommes | réassurance en excédent de risques | réassurance en excédent de risque | réassurance en excédent de garantie | réassurance en quote-part impure
surplus reinsurance | surplus share reinsurance

réassurance en excédent de plein [ réassurance en excédent de risque | réassurance en excédent de risques | réassurance en excédent de capitaux | réassurance en excédent de sommes | réassurance en excédent de garantie ]
surplus share reinsurance [ surplus reinsurance ]

traité en excédent de plein | traité de réassurance en excédent de plein | traité en excédent de sommes | traité de réassurance en excédent de sommes
surplus treaty | surplus share treaty | surplus reinsurance treaty

traité en excédent de pourcentage de perte | traité en excédent de pourcentage de sinistres | traité des excédents de pourcentages de sinistres | traité en excédent de pourcentage de pertes | traité stop loss
excess of loss ratio treaty

excédents de nature à peser sur le marché | excédents onéreux, excédents qui pèsent sur le marché
burdensome surplus

excédent agricole [ excédent commercial agricole | surplus agricole ]
agricultural surplus [ agricultural over-production | agricultural trade surplus | farm surplus | surplus of agricultural products ]

Véhicules affectés au transport de marchandises, ayant une masse maximale excédant 3,5 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes
Vehicles used for the carriage of goods and having a maximum mass exceeding 3.5 tonnes but not exceeding 12 tonnes

Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes
Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) Le président de l’Office peut, s’il l’estime indiqué dans les circonstances, fixer un délai supérieur au délai maximal de quinze mois prévu aux paragraphes 52(4), 58(5) ou 58.16(4) de l’autre loi, édictés respectivement par les articles 83 et 84 et le paragraphe 85(2), mais le délai qu’il fixe ne peut toutefois excéder quinze mois de la date d’entrée en vigueur.
(2) The time limit specified under subsection (1) may be longer than the 15-month period referred to in subsection 52(4), 58(5) or 58.16(4) of the other Act, as the case may be, as enacted, respectively, by sections 83 and 84 and subsection 85(2), if the Chairperson considers it appropriate in the circumstances, but it must be no longer than 15 months after the commencement day.

a) d’une pension, l’impôt ainsi établi ne peut excéder quinze pour cent (15 %) du montant brut du total de ces paiements dans l’année civile considérée qui excède douze mille dollars canadiens ou son équivalent en monnaie du Sénégal;
(a) of a pension, the tax so charged shall not exceed fifteen per cent (15%) of the gross amount of the total of such periodic payments paid in the calendar year concerned that exceeds twelve thousand Canadian dollars or its equivalent in Senegalese currency;

Par dérogation à l'article 40, paragraphe 2, du statut, lorsqu'un fonctionnaire a, au 31 décembre 2013, été en congé de convenance personnelle pendant plus de dix ans sur l'ensemble de sa carrière, la durée totale du congé de convenance personnelle ne peut excéder quinze ans sur l'ensemble de la carrière du fonctionnaire".
By way of derogation from Article 40(2) of the Staff Regulations, when an official has, on 31 December 2013, been on leave on personal grounds for more than 10 years over the entire career, the total length of leave on personal grounds may not exceed 15 years in the course of the official's entire career'.

La durée totale du congé de convenance personnelle ne peut excéder quinze ans sur l'ensemble de la carrière du fonctionnaire.
The total length of leave on personal grounds may not exceed 15 years in the course of the official's entire career.

2. Le versement de l'aide à la préretraite ne peut excéder une durée totale de quinze ans pour le cédant et de dix ans pour le travailleur agricole.
2. The duration of early retirement support shall not exceed a total period of 15 years for the transferor and 10 years for the farm worker.

b) La vaccination a été effectuée au cours d'une période d'isolement n'excédant pas quinze jours sous contrôle vétérinaire officiel à compter du jour du prélèvement d'un échantillon sanguin qui a été soumis au cours de cette période, avec résultat négatif, à un test de séroneutralisation pour l'artérite virale équine à une dilution de 1/4.
(b) Vaccination was carried out during a period of isolation of not more than 15 days under official veterinary supervision commencing on the day a blood sample was taken that was tested during that time with negative result in a virus neutralization test for equine viral arteritis at a dilution of 1 in 4.

b) La vaccination a été effectuée au cours d'une période d'isolement n'excédant pas quinze jours sous contrôle vétérinaire officiel à compter du jour du prélèvement d'un échantillon sanguin qui a été soumis au cours de cette période, avec résultat négatif, à un test de séroneutralisation à une dilution de 1/4
(b) Vaccination was carried out during a period of isolation of not more than 15 days under official veterinary supervision, commencing on the day a blood sample was taken that was tested during that time with negative result in a virus neutralization test at a dilution of 1 in 4; or

Dans une décision rendue récemment relativement à Orru c. Penetanguishene Mental Health Centre, le juge Glass a soutenu qu'il ne faudrait pas que la période écoulée entre la délivrance d'une ordonnance de la commission d'examen et l'admission de l'accusé NCR dans l'établissement désigné offrant le niveau approprié de sécurité excède quinze jours.
Recently, the ruling of Justice Glass in Orru v. Penetanguishene Mental Health Centre held that a delay of no more than 15 days should elapse between the issuing of an order of the review board and the admission of that NCR accused to the designated hospital and appropriate level of security.

a) quatre pour cent sur tout revenu excédant quinze cents dollars, dans le cas de personnes non mariées et de veuves ou veufs sans enfants dépendants, et excédant trois mille dollars dans le cas de toutes autres personnes;
(a) four per centum upon all income exceeding fifteen hundred dollars in the case of unmarried persons and widows or widowers without dependent children, and exceeding three thousand dollars in the case of all other persons.