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Article à jeter
Bien de consommation non durable
Bien fongible
Bien jetable
Bien non durable
Bien économique
Biens collectifs
Biens et services
Biens et services publics
Biens publics
Expert en évaluation de biens mobiliers
Expert évaluateur en biens mobiliers
Experte en évaluation de biens mobiliers
Légataire du reliquat
Légataire du reliquat
Légataire du reliquat de biens réels
Légataire immobilier du reliquat
Légataire mobilier du reliquat
Légataire universel de biens personnels
Légataire universel de biens réels
Légataire universel des biens mobiliers

Traduction de «qui exclut bien » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
une des délégations n'exclut pas la possibilité d'une non-intervention

one member does not exclude the possibility of justifying a nonaction


l'accord n'exclut pas l'application de mesures de compensation des prix

the Agreement does not preclude the application of price compensation measures


biens et services [ bien économique ]

goods and services


Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de pa ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative sym ...[+++]


bien non durable [ article à jeter | bien de consommation non durable | bien fongible | bien jetable ]

non-durable goods [ disposable article | disposable goods | expendable goods | non-durables ]


légataire du reliquat | légataire du reliquat (des biens réels) | légataire du reliquat de biens réels | légataire immobilier du reliquat | légataire mobilier du reliquat | légataire universel de biens personnels | légataire universel de biens réels | légataire universel des biens mobiliers

residuary devisee | residuary legatee


expert en évaluation de biens mobiliers | expert évaluateur en biens mobiliers | estimateur de biens mobiliers/estimatrice de biens mobiliers | experte en évaluation de biens mobiliers

personal items valuer | personal property assessor | personal property appraiser | personal property valuer


biens publics [ biens collectifs | biens et services publics ]

public goods [ collective goods | public goods and services ]


Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité légère ou moyenne (F32.0 ou F32.1), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.

Definition: The patient is currently depressed, as in a depressive episode of either mild or moderate severity (F32.0 or F32.1), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.


Définition: Trouble caractérisé par la présence d'une élévation légère, mais persistante, de l'humeur, de l'énergie et de l'activité, associée habituellement à un sentiment intense de bien-être et d'efficacité physique et psychique. Il existe souvent une augmentation de la sociabilité, du désir de parler, de la familiarité, ou de l'énergie sexuelle et une réduction du besoin de sommeil; ces symptômes ne sont toutefois pas assez marqués pour entraver le fonctionnement professionnel ou pour entraîner un rejet social. L'euphorie et la sociabilité sont parfois remplacées par une irritabilité ou des attitudes vaniteuses ou grossières. Les perturbations de l'humeur et du comportement ne sont pas accompagnées d'hallucinations ou d'idées délirante ...[+++]

Definition: A disorder characterized by a persistent mild elevation of mood, increased energy and activity, and usually marked feelings of well-being and both physical and mental efficiency. Increased sociability, talkativeness, over-familiarity, increased sexual energy, and a decreased need for sleep are often present but not to the extent that they lead to severe disruption of work or result in social rejection. Irritability, conceit, and boorish behaviour may take the place of the more usual euphoric sociability. The disturbances of mood and behaviour are not accompanied by hallucinations or delusions.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cela exclut bien sûr l'imposition de sanctions et ira plus loin que ce que le ministère vient de dire cet après-midi au comité en proposant d'accorder six mois de tolérance pour le huitième chiffre et les chiffres suivants.

That of course precludes penalties, and it will go further than the offer that was made by the department just this afternoon at this committee to extend six months' tolerance on eight digits and above.


Nous recommandons donc à votre comité d'inscrire dans le projet de loi des dispositions accordant la résidence automatique aux personnes reconnues comme réfugiés au sens de la convention, ce qui exclut bien sûr les criminels et ceux dont les vérifications de sécurité dévoilent des choses inacceptables.

What we are putting before this committee is a recommendation to include provisions in this bill granting automatic landing for convention refugees determined as such—of course barring criminality and security checks.


(3) Dans la présente loi, le revenu tiré d’un bien exclut le gain en capital réalisé à la disposition de ce bien, et la perte résultant d’un bien exclut la perte en capital résultant de la disposition de ce bien.

(3) In this Act, “income from a property” does not include any capital gain from the disposition of that property and “loss from a property” does not include any capital loss from the disposition of that property.


«service connexe»: tout service lié à un bien ou à un contenu numérique, tel que l'installation, l'entretien, la réparation ou tout autre traitement , fourni par le vendeur du bien ou le fournisseur du contenu numérique en vertu du contrat de vente, du contrat de fourniture de contenu numérique ou d'un contrat distinct de services connexes conclu simultanément au contrat de vente ou de fourniture de contenu numérique. Ce terme exclut les services:

(m) ‘related service’ means any service related to goods or digital content, such as installation, maintenance, repair or any other processing , provided by the seller of the goods or the supplier of the digital content under the sales contract, the contract for the supply of digital content or a separate related service contract which was concluded at the same time as the sales contract or the contract for the supply of digital content; it excludes:


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2. souligne que le lien entre le bien-être et le PIB n'est pas automatique mais conditionnel, étant donné que le PIB exclut un ensemble d'activités non marchandes (telles que la garde d'enfants, les soins aux personnes âgées et aux malades, etc.) qui ont un effet sur le bien-être; fait aussi remarquer que, si le bien-être et le PIB peuvent aller de pair dans les pays en développement, il existe également des cas où les politiques peuvent contribuer au bien-être tout en ralentissant la croissance, comme c'est le cas de la préservation ...[+++]

2. Stresses that the correlation between welfare and GDP is not automatic but conditional, as GDP excludes a range of non-market activities (such as childcare, care of the elderly and the sick, etc.) which influence wellbeing; points out also that if wellbeing and GDP can go hand in hand in developing countries, there are also cases where policies can contribute to wellbeing while slowing down growth, as in the case of the preservation of the forestry ecosystem; believes therefore that, in line with the objective of development policy coherence, alternative indicators to GDP are needed in order to provide a representative picture of ec ...[+++]


Il n'est pas inutile de rappeler que le Bloc québécois, depuis sa première élection en 1993 si on exclut bien sûr l'élection partielle de 1990, n'a cessé de se faire le promoteur d'une modification de la législation électorale qui permettrait l'inclusion des principes du financement populaire en vigueur au Québec.

Need I point out that since it was first elected in 1993—if we exclude the by-election in 1990—the Bloc Quebecois has not stopped pushing for the electoral legislation to be amended to include the principles of public financing in effect in Quebec.


3. La présente directive n'exclut pas les différences qui sont liées à des biens ou des services pour lesquels les hommes et les femmes ne sont pas dans une situation comparable parce que les biens ou services sont destinés exclusivement ou essentiellement aux membres d'un seul sexe, ou à des compétences exercées différemment pour chaque sexe.

3. This Directive does not preclude differences which are related to goods or services for which men and women are not in a comparable situation because the goods or services are intended exclusively or primarily for the members of one sex or to skills which are practised differently for each sex.


3. La présente directive n'exclut pas les différences qui sont liées à des biens ou des services pour lesquels les hommes et les femmes ne sont pas dans une situation comparable parce que les biens ou services sont destinés exclusivement ou essentiellement aux membres d'un seul sexe, ou à des compétences exercées différemment pour chaque sexe, ou à d'autres critères de différenciation objectifs.

3. This Directive does not preclude differences which are related to goods or services for which men and women are not in a comparable situation because the goods or services are intended exclusively or primarily for the members of one sex or to skills which are practised differently for each sex or where there are other objective distinguishing criteria.


Cela n'exclut, bien évidemment pas la prise en compte de situations d'urgence, telles que l'aide à apporter aux blessés et aux victimes des récentes confrontations interethniques, ce qui a déjà donné lieu à une allocation de 300 000 euros, en guise d'aide d'urgence de la part d'ECHO.

This clearly does not exclude the consideration of emergency situations, such as providing aid for the injured and victims of the recent inter-ethnic confrontations, and ECHO has allocated EUR 300 000 in emergency aid for this purpose.


La solution se trouve dans le projet de loi C-9, au paragraphe 22(1) proposé, auquel vous venez de faire référence; cette disposition exclut simplement de la définition de bien canadien imposable les actions d'une société privée dont la valeur ne découle pas principalement de biens réels, y compris les biens servant à la recherche et les avoirs forestiers.

The solution is contained in Bill C-9, in proposed subclause 22(1) that you just referred to, which simply defines taxable Canadian property to exclude shares of a private corporation where the shares do not derive their value principally from real property, including research property and timber property.


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