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Amendements qui s'excluent
Assistant ATS chargé notamment de la fonction NOTAM
Bureau NOTAM
Conicité
Cône d'emmanchement
Mode d'assemblage de deux pièces
NOTAM
NOTAM sur l'état de la surface de la piste
NOTAMJ
Régions NOTAM
Régions de diffusion NOTAM

Traduction de «qui excluent notamment » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
NOTAM RSC/CRFI [ NOTAM sur l'état de la surface de la piste | NOTAMJ | NOTAM RSC/JBI ]

RSC/CRFI NOTAM [ Runway Surface Condition NOTAM | NOTAMJ | RSC/JBI NOTAM ]


assistant ATS chargé notamment de la fonction NOTAM

briefing officer


lorsque des circonstances exceptionnelles nécessitant une intervention immédiate excluent un examen préalable

when exceptional circumstances requiring immediate action exclude prior examination


Définition: Arrivée d'une nouvelle personne dans la famille, se traduisant par un changement négatif dans les relations de l'enfant. Couvre notamment le remariage d'un des parents ou la naissance d'un frère ou d'une sœur.

Definition: Arrival of a new person into a family resulting in adverse change in child's relationships. May include new marriage by a parent or birth of a sibling.


amendements qui s'excluent

mutually exclusive amendments


régions NOTAM [ régions de diffusion NOTAM ]

NOTAM areas


cône d'emmanchement [mode d'assemblage de deux pièces] | conicité [défaut dimensionnel d'une pièce, notamment par usure]

taper


infliction à une personne de grandes souffrances ou d'une atteinte grave à son intégrité corporelle ou à sa santé physique ou psychique, notamment par la torture, un traitement inhumain ou des expériences biologiques

causing severe pain or suffering or a serious injury, whether physical or mental, in particular by torture, inhuman treatment or biological experiments




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
D’autres pays, notamment les États-Unis et le Japon, parmi nos partenaires du G-7, excluent les capitaux liés à la R et D. De la même manière, d’autres pays, dont l’Australie, Singapour, la Nouvelle-Zélande et les Pays-Bas n’incluent pas non plus le capital dans leur assiette fiscale en matière de R et D. Pour des motifs liés à la réduction de la complexité, il s’agit d’une proportion relativement modeste dans l’ensemble.

Other countries, the United States and Japan, for example, among our G-7 counterparts, do not have capital in the base for R and D. Other countries, such as Australia, Singapore, New Zealand, the Netherlands, similarly do not include capital in their R and D base. For reasons related to that reduction in complexity, it's a relatively modest proportion overall.


En fonction des progrès techniques à venir et de la disponibilité de substituts d'un bon rapport coût-efficacité pour remplacer les gaz fluorés, la Commission devrait être habilitée à inclure d'autres produits et équipements, ou bien à exclure, y compris provisoirement, certaines catégories de produits ou d'équipements pour lesquels des substituts dont le potentiel de réchauffement planétaire est inférieur à la limite spécifiée ne sont pas disponibles pour des raisons techniques ou économiques, notamment parce que l'offre de substituts sur le marché n'est pas suffisante pour répondre à la demande ou parce que les normes de sécurité ap ...[+++]

In the light of future technical developments and the availability of cost-efficient alternatives to the use of fluorinated greenhouse gases, the Commission should be empowered to include other products and equipment or to exclude, also temporarily, certain categories of products or equipment for which alternative substances which fall below the specified global warming potential limit are not available for technical or economic reasons, including insufficient supply of alternative substances on the market to meet the demand, or due to applicable safety standards excluding the use of relevant alternatives.


Les exigences excessives relatives aux formes juridiques et aux actionnaires, les restrictions territoriales et les examens des besoins économiques, notamment, font obstacle à l'établissement dans un autre État membre, freinent la fourniture de services et excluent certaines parties prenantes du marché.

In particular, burdensome legal form and shareholder requirements, territorial restrictions and economic needs tests impede establishment in another Member State, hamper services provision and shut certain stakeholders out of the market.


Celles-ci excluent du bénéfice du statut de réfugié, notamment, les personnes qui ont commis un crime contre la paix, un crime de guerre, un crime contre l'humanité ou un crime grave de droit commun ainsi que celles qui se sont rendues coupables d'agissements contraires aux buts et aux principes des Nations unies.

Those grounds exclude from refugee status, inter alia, persons who have committed a crime against peace, a war crime, a crime against humanity or a serious non‑political crime and persons who have been guilty of acts contrary to the purposes and principles of the United Nations.


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Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Segal, attirant l'attention du Sénat sur la capacité imminente du gouvernement iranien de déclencher une guerre nucléaire et sur ses préparatifs en prévision d'une guerre au Moyen-Orient, sur l'engagement du Canada et de ses alliés, notamment les États-Unis, la Russie, la Turquie, les États du golfe Persique, l'Égypte, la Jordanie, l'Arabie saoudite et d'autres États, à prendre des initiatives diplomatiques et stratégiques qui excluent le recours en premier aux attaques nuc ...[+++]

Resuming debate on the inquiry of the Honourable Senator Segal calling the attention of the Senate to the government of Iran's imminent nuclear war capacity and its preparations for war in the Middle East, and to the commitment of Canada and its allies, including the USA, Russia, Turkey, the Gulf States, Egypt, Jordan, Saudi Arabia and others, to diplomatic and strategic initiatives that exclude first-use nuclear attack, the ability of Canada to engage with its allies in order to understand, measure and contain this threat, and the ca ...[+++]


nucléaire et sur ses préparatifs en prévision d'une guerre au Moyen-Orient, sur l'engagement du Canada et de ses alliés, notamment les États-Unis, la Russie, la Turquie, les États du golfe Persique, l'Égypte, la Jordanie, l'Arabie saoudite et d'autres États, à prendre des initiatives diplomatiques et stratégiques qui excluent le recours en premier aux attaques nucléaires, sur la capacité du Canada de s'engager auprès de ses alliés afin de comprendre cette menace, d'en mesurer l'ampleur et de la contenir, et sur la capacité du Canada d ...[+++]

Resuming debate on the inquiry of the Honourable Senator Segal calling the attention of the Senate to the government of Iran's imminent nuclear war capacity and its preparations for war in the Middle East, and to the commitment of Canada and its allies, including the USA, Russia, Turkey, the Gulf States, Egypt, Jordan, Saudi Arabia and others, to diplomatic and strategic initiatives that exclude first-use nuclear attack, the ability of Canada to engage with its allies in order to understand, measure and contain this threat, and the ca ...[+++]


Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Segal, attirant l'attention du Sénat sur la capacité imminente du gouvernement iranien de déclencher une guerre nucléaire et sur ses préparatifs en prévision d'une guerre au Moyen-Orient, sur l'engagement du Canada et de ses alliés, notamment les États-Unis, la Russie, la Turquie, les États du golfe Persique, l'Égypte, la Jordanie, l'Arabie saoudite et d'autres États, à prendre des initiatives diplomatiques et stratégiques qui excluent le recours en premier aux attaques nuc ...[+++]

Resuming debate on the inquiry of the Honourable Senator Segal calling the attention of the Senate to the government of Iran's imminent nuclear war capacity and its preparations for war in the Middle East, and to the commitment of Canada and its allies, including the USA, Russia, Turkey, the Gulf States, Egypt, Jordan, Saudi Arabia and others, to diplomatic and strategic initiatives that exclude first-use nuclear attack, the ability of Canada to engage with its allies in order to understand, measure and contain this threat, and the ca ...[+++]


De même, l’amendement 18 en faveur du rejet de la position commune, les amendements 21 et 24, qui excluent notamment la prise en compte des groupes à risques particulièrement sensibles ou les effets dus aux interactions avec des substances photosensibilisantes, ainsi que l’ensemble des amendements 19 à 23, 25 à 33, qui excluent les rayonnements optiques d’origine naturelle du champ d’application de la directive ne peuvent pas être acceptés par la Commission, même si elle comprend les raisons qui peuvent être à l’origine de ces amendements.

Similarly, and even if it understands the reasons that may lie behind them, the Commission cannot accept Amendment 18 in favour of rejecting the common position, Amendments 21 and 24 that exclude, in particular, taking account of particularly vulnerable risk groups or the effects of interaction with photosensitive substances, and the full range of Amendments 19 to 23 and 25 to 33 which exclude optical radiation from natural sources from the scope of the directive.


L. considérant que les rebelles de l'Union des tribunaux islamiques excluent tout contact politique avec le gouvernement aussi longtemps que l'armée éthiopienne sera présente en Somalie; que la prolongation de l'intervention de l'Éthiopie complique encore la situation dans la région, tout comme le soutien allégué d'autres pays, notamment de l'Érythrée, à l'Union des tribunaux islamiques,

L. whereas insurgents of the Union of Islamic Courts have ruled out all political contact with the TFG for as long as the Ethiopian army is present in Somalia; whereas prolongation of Ethiopia's intervention is further complicating the situation in the region, as is other countries' alleged support for the Union of Islamic Courts – with specific reference to Eritrea,


Les articles 13 à 16 ne s'appliquent pas lorsque les données sont traitées exclusivement aux fins de la recherche scientifique ou sont stockées sous la forme de données à caractère personnel pendant une durée n'excédant pas celle qui est nécessaire à seule fin d'établir des statistiques, sous réserve qu'il n'existe manifestement aucun risque d'atteinte à la vie privée de la personne concernée et que le responsable du traitement offre des garanties juridiques appropriées, qui excluent notamment que les données puissent être utilisées aux fins de mesures ou de décisions se rapportant à des personnes déterminées.

Articles 13 to 16 shall not apply when data are processed solely for purposes of scientific research or are kept in personal form for a period which does not exceed the period necessary for the sole purpose of creating statistics, provided that there is clearly no risk of breaching the privacy of the data subject and that the controller provides adequate legal safeguards, in particular to ensure that the data are not used for taking measures or decisions regarding a particular individual.




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qui excluent notamment ->

Date index: 2025-04-17
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