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Bambin
Bambine
COVID-19 exclue
Enfant du second âge
Femme à tout faire
Freeride
Freeriding
Homme à tout faire
Information exclue
Jeune enfant
Joueur exclu
Joueuse exclue
Loi du tiers exclu
Planche tout-terrain
Planche à neige tout-terrain
Principe du tiers exclu
Renseignement exclu
Surf des neiges tout-terrain
Surf tout-terrain
Tiers exclu
Tout petit
Tout petite
Tout-petit
Tout-petite
Trottineur
Trottineuse
Trouble exclu
étranger pouvant être exclu
étranger susceptible d'être exclu

Vertaling van "qui exclue tout " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)

Open wound of hand, excluding finger(s)


tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle




renseignement exclu [ information exclue ]

excluded information


étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]

excludable alien


femme à tout faire | homme à tout faire | homme à tout faire/femme à tout faire

building handywoman | building maintenance technician | building handyperson | handyman






tout-petit | tout petit | tout-petite | tout petite | bambin | bambine | trottineur | trottineuse | enfant du second âge | jeune enfant

toddler | tot | tiny tot


planche à neige tout-terrain | planche tout-terrain | surf tout-terrain | surf des neiges tout-terrain | freeride | freeriding

freeriding | free riding | freeride snowboarding | freeride
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En outre, dans le cinquième programme-cadre, la Commission a veillé à imposer, pour l'activité correspondante, la déclaration des coûts totaux dans le relevé des coûts, et à ce que le contrat exclue tout bénéfice pour le contractant.

Moreover, for the corresponding activity under the 5th Framework Programme, the Commission has made sure that the cost statements contain a requirement to declare total costs, and that the contract excludes any profit for the contractor.


Les États-Unis ont exclu toute surveillance de masse indifférenciée des données personnelles transférées dans le cadre de cet accord, et tout citoyen qui estimera que les données le concernant ont fait l'objet d'une utilisation abusive disposera de mécanismes de résolution des conflits accessibles et d'un prix abordable.

The U.S. has ruled out indiscriminate mass surveillance on personal data transferred under this arrangement, and any citizen who considers that their data has been misused will benefit from accessible and affordable dispute resolution mechanisms.


Sont exclues toutes les requêtes déposées en vertu de la Charte avant le procès ainsi que les procès qui en découlent, est exclu également tout voir-dire possible concernant la recevabilité des éléments de la preuve avant le procès. Son exclus les appels interjetés devant la Cour d'appel, dans la plupart des cas la cour d'appel provinciale, ainsi que les appels interjetés devant la Cour suprême du Canada.

It leaves out all pre-trial Charter applications and the trying of those; it leaves out any voir dire that could be entered into as to the admissibility of evidence prior to trial; it leaves out the appeals to the Court of Appeal — and most of this happens at the provincial level; and it leaves out the appeals to the Supreme Court of Canada.


En outre, la sélection des projets d'intérêt commun devrait se faire d'une manière transparente qui exclue toute influence politique et facilite l'acceptation par le public.

Furthermore, the selection of projects of common interest should take place in a transparent manner that excludes political influence and that will help to facilitate public acceptance.


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Il est essentiel que ce nouveau maillon du processus démocratique soit crédible, garantisse pleinement l'indispensable protection des données et exclue tout risque d'abus ou de fraude.

It is important that this new feature of the democratic process should be credible, should fully assure the need for data protection and should not be open to abuse or fraud.


Sont exclues toutes les dépenses liées à l’éducation et à la santé qui sont encourues par des voyageurs (incluses sous Voyages).

Excluded is all expenditure by travellers on education and health (included in Travel).


Sont exclues toutes les dépenses liées à l'éducation et à la santé qui sont encourues par des voyageurs (incluses sous la rubrique Voyages).

Excluded is all expenditure by travellers on education and health (included in travel).


1. Dans les cas visés à l'article 40, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1782/2003, lorsque les engagements agroenvironnementaux visés dans ledit article expirent après la date limite d’introduction des demandes de paiement au titre du régime de paiement unique au cours de sa première année d'application, l’État membre établit, au cours de la première année d'application du régime de paiement unique, les montants de référence pour chaque agriculteur concerné conformément à l'article 40, paragraphes 1, 2, 3 ou 5, deuxième alinéa, dudit règlement, à condition que soit exclu tout double paiement au titre de ces engageme ...[+++]

1. In cases referred to in Article 40(5) of Regulation (EC) No 1782/2003, where the agri-environmental commitments referred to in that Article expire after the last date for lodging an application for payment under the single payment scheme in its first year of application, the Member State shall establish, in the first year of application of the single payment scheme, reference amounts for each farmer concerned in accordance with Article 40 (1), (2), (3) or (5) second subparagraph of that Regulation, provided that any double payment under those agri-environmental commitments is excluded ...[+++]


Natura 2000 n'est pas un système de réserves naturelles au sens strict d'où est exclue toute activité humaine.

Natura 2000 is not a system of strict nature reserves where all human activities are excluded.


Ils ont exclu toute réouverture du texte signé à Nice.

They excluded any reopening of the text signed in Nice.




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qui exclue tout ->

Date index: 2023-10-26
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