Traduction de «qui devrait revenir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

mettre en palier | mettre en vol horizontal | revenir en palier | revenir en vol horizontal | stabiliser
to level off

être dévolu à quelqu'un | revenir à quelqu'un | devenir exigible pour quelqu'un | revenir de droit à quelqu'un
accrue to someone

faire revenir | revenir | brunir | passer
brown

revenir au format précédent [ revenir au premier format ]
repeat length

câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]
mass

qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle
actionable in tort

Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de
Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I

Ce que tout témoin devrait savoir
Being a Witness

revenir au jeu
return to the game

revenir sur sa décision
to reverse one's first decision | to revoke one's decision

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsqu'une contre-notification contient des raisons amenant le prestataire de services d'hébergement à estimer que le contenu auquel se rapporte ladite contre-notification ne doit pas être considéré comme illicite, ledit prestataire devrait revenir sur sa décision de retirer ce contenu ou d'en rendre l'accès impossible sans délai injustifié, sans préjudice de la possibilité qu'il a de fixer et d'appliquer ses conditions d'utilisation conformément au droit de l'Union et aux législations des États membres.
Where the counter-notice contains grounds for the hosting service provider to consider that the content to which the counter-notice relates is not to be considered illegal content, it should reverse its decision to remove or disable access to that content without undue delay, without prejudice to its possibility to set and enforce its terms of service in accordance with Union law and the laws of the Member States.

Dans ce contexte, un rôle particulier devrait revenir au coordonnateur du projet, qui devrait être chargé de soumettre les déclarations pour le compte des utilisateurs concernés.
In this context, a special role should be given to the project co-ordinator, who should be responsible for submitting the declarations on behalf of the users concerned.

Même si le taux de chômage devrait revenir à 9,8 % dans l’UE et à 11,2 % dans la zone euro en 2015, il s’agit toujours de niveaux intolérablement élevés et la situation est sensiblement plus grave dans certains États membres. Le chômage des jeunes et bien trop élevé et la moitié des chômeurs le sont depuis plus d’un an.
While the unemployment rate is set to fall to 9.8% in the EU and 11.2% in the euro area in 2015, these are still unacceptably high levels and the situation is significantly worse in a number of Member States. Youth unemployment is much too high and half of all unemployed have been so for more than a year.

En cas de recours à une méthode autre que le cachet électronique avancé ou la signature électronique avancée, il devrait revenir au prestataire de services de confiance qualifié de démontrer, dans le rapport d’évaluation de la conformité, que ladite méthode assure un niveau de sécurité équivalent et satisfait aux obligations énoncées dans le présent règlement.
Whenever a method other than an advanced electronic seal or an advanced electronic signature is used, it should be up to the qualified trust service provider to demonstrate, in the conformity assessment report, that such a method ensures an equivalent level of security and complies with the obligations set out in this Regulation.

Tout produit net résultant du transfert de titres de propriété émis par l'établissement soumis à une procédure de résolution dans le cadre de l'application de l'instrument de cession des activités devrait revenir aux propriétaires de ces titres de propriété de l'entité soumise à une procédure de liquidation.
Any net proceeds from the transfer of instruments of ownership issued by the institution under resolution when applying the sale of business tool should benefit the owners of those instruments of ownership in the entity left in the winding up proceedings.

Tout produit net du transfert d'actifs ou d'engagements de l'établissement soumis à une procédure de résolution dans le cadre de l'application de l'instrument de cession des activités devrait revenir à l'entité soumise à une procédure de liquidation.
Any net proceeds from the transfer of assets or liabilities of the institution under resolution when applying the sale of business tool should benefit the entity left in the winding-up proceedings.

En cas de transfert de l'intégralité de ses actions ou de ses actifs, droits et engagements, le produit de ce transfert devrait revenir à ses actionnaires. Ce produit devrait être calculé en déduisant les coûts liés à la défaillance de l'établissement et à la procédure de résolution.
In the event of transfer of all of the shares or of all of the assets, rights and liabilities of the institution, any proceeds from the transfer should benefit the shareholders of the failed institutionThe proceeds should be calculated net of the costsarisen from the failure of the institution and from the resolution process.

14. L'appréciation des faits qui permettent de présumer l'existence d'une discrimination directe ou indirecte devrait revenir à l'instance judiciaire nationale ou à une autre instance compétente, conformément au droit national ou aux pratiques nationales, qui peuvent prévoir, en particulier, que la discrimination indirecte peut être établie par tous moyens, y compris les données statistiques.
14. The appreciation of the facts from which it may be presumed that there has been direct or indirect discrimination should remain a matter for the national judicial or other competent bodies in accordance with rules of national law or practice. Such rules may provide, in particular, for indirect discrimination to be established by any means including on the basis of statistical evidence.

Durant la période de 12 mois qui s'est terminée en octobre 2006, le taux d'inflation moyen était de 3,1 %, au dessus de la valeur de référence de 2,8 %, et il devrait revenir à une position proche de la valeur de référence durant les prochains mois. Malte ne remplit pas le critère de stabilité des prix.
The average inflation rate in Malta during the 12 months to October 2006 was 3.1 percent, above the reference value of 2.8 percent, and it is likely to return to a position close to the reference value in the months ahead. Malta does not fulfil the criterion on price stability.

Le gouvernement projette de réduire à l'avenir l'octroi de nouvelles garanties (l'encours devrait revenir à 15% du PIB en 2006) moyennant une application plus stricte des règles budgétaires d'émission de ces garanties.
The government plans to limit the issuance of the new guarantees in the future (a decline in the stock to 15 per cent of GDP in 2006), which is to be done by a stricter enforcement of the budgetary rules governing the issuance of the guarantees.