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Conception d'études
FSM
Forum suisse pour l'étude des migrations
PMIC
Plan d'étude
Plan de l'étude
Stèmiste
Technicien de l'étude des temps et des mouvements
Technicienne de l'étude des temps et des mouvements
études concernant l'intégrale de résonance

Traduction de «qui concerne l’étude » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Comité consultatif scientifique pour le Programme mondial concernant l'étude des incidences du climat [ Comité consultatif scientifique pour le Programme mondial concernant l'étude des incidences sur le climat ]

Scientific Advisory Committee for the World Climate Impact Study Programme [ Scientific Advisory Committee for the World Climate Impact Studies Programme ]


Plan d'action pour le programme concernant l'étude des incidences du climat sur l'humanité

Action Plan for the Programme of Studies on the Impact of Climate on Mankind


Conférence internationale sur l'organisation de la recherche et de la formation en Afrique en ce qui concerne l'étude, la conservation et l'utilisation des ressources naturelles

International Conference on the Organization of Research and Training in Africa in Relation to the Study, Conservation and Utilization of Natural Resources


Programme mondial concernant l'étude des incidences du climat | PMIC [Abbr.]

World Climate Impact Studies Programme | WCIP [Abbr.]


Programme mondial concernant l'étude des incidences sur le climat | PMIC [Abbr.]

World Climate Impact Programme | WCIP [Abbr.]


études concernant l'intégrale de résonance

resonance integral studies


Forum suisse pour l'étude des migrations et de la population (1) | Forum suisse pour l'étude des migrations (2) [ FSM ]

Swiss Forum for Migration and Population Studies [ SFM ]


plan d'étude | plan de l'étude | conception d'études

study design


technicien de l'étude des temps et des mouvements | technicienne de l'étude des temps et des mouvements | stèmiste

time and motion study technician


Comité d'experts gouvernementaux pour la coordination des études à effectuer par les Etats membres en relation avec la proposition de décision du Conseil concernant l'instauration d'un système commun de tarification de l'usage des infrastructures de transport

Committee of Government Experts on the Co-ordination of Studies to be carried out by the Member States in connection with the Proposal for a Council Decision on the Introduction of a Common System of Charging for the Use of Transport Infrastructure
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne la demande du côté des passagers et les recettes qui y sont liées, la Commission considère que les arguments présentés ci-dessus, aux considérants 136 à 147 et 161 à 165, concernant les études de 2010 et de 2011 restent valables également à la lumière de l'appréciation formulée dans l'étude de 2012.

With regard to passenger demand and related revenue, the Commission considers that the arguments presented above for the 2010 and 2011 MEIP studies in recitals 136 - 147 and 161 - 165 are also valid for the assessment of the 2012 MEIP study.


1. L'Agence perçoit une redevance concernant les études de sécurité postautorisation visées à l'article 21 bis, point b), ou à l'article 22 bis, paragraphe 1, point a), de la directive 2001/83/CE et à l'article 9, paragraphe 4, point c ter), ou à l'article 10 bis, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) n° 726/2004 qui ont été réalisées dans plus d'un État membre et pour l'évaluation de ces études effectuée au titre des articles 107 quindecies à 107 octodecies de la directive 2001/83/CE et de l'article 28 ter du règlement (CE) n° 72 ...[+++]

1. The Agency shall levy a fee for post-authorisation safety studies referred to in Article 21a(b) or Article 22a(1)(a) of Directive 2001/83/EC and Article 9(4)(cb) or Article 10a(1)(a) of Regulation (EC) No 726/2004 that have been conducted in more than one Member State for the assessment thereof carried out under Articles 107n to 107q of Directive 2001/83/EC and Article 28b of Regulation (EC) No 726/2004.


1. L’Agence perçoit une redevance concernant les études de sécurité postautorisation visées à l’article 21 bis, point b), ou à l’article 22 bis, paragraphe 1, point a), de la directive 2001/83/CE et à l’article 9, paragraphe 4, point c ter), ou à l’article 10 bis, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) n° 726/2004, pour l’évaluation de ces études effectuée au titre des articles 107 quindecies à 107 octodecies de la directive 2001/83/CE et de l’article 28 ter du règlement (CE) n° 726/2004.

1. The Agency shall levy a fee for post-authorisation safety studies referred to in Article 21 a(b) or Article 22a(1)(a) of Directive 2001/83/EC and Article 9(4)(cb) or Article 10a(1)(a) of Regulation (EC) No 726/2004 for the assessment thereof carried out under Articles 107n to 107q of Directive 2001/83/EC and Article 28b of Regulation (EC) No 726/2004.


1. En collaboration avec les États membres, la Commission met en place et gère un système électronique concernant les études interventionnelles des performances cliniques et autres études présentant des risques pour les sujets de l'étude, pour la création des numéros d'identification uniques de ces études visés à l'article 49, paragraphe 1, ainsi que pour la collecte et le traitement des informations suivantes:

1. The Commission shall, in collaboration with the Member States, set up and manage an electronic system on interventional clinical performance studies and other clinical performance studies involving risks for the subjects of the studies to create the single identification numbers for such clinical performance studies referred to in Article 49(1) and to collate and process the following information:


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Exigences générales concernant les études d'impact au niveau européen

General requirements for impact assessments at European level


pour les grandes entreprises, 65 % des coûts admissibles en ce qui concerne les études préalables aux activités de recherche industrielle et 40 % des coûts admissibles en ce qui concerne les études préalables aux activités de développement expérimental.

for large enterprises, 65 % of the eligible costs for studies preparatory to industrial research activities and 40 % of the eligible costs for studies preparatory to experimental development activities.


pour les PME, 75 % des coûts admissibles en ce qui concerne les études préalables aux activités de recherche industrielle et 50 % en ce qui concerne les études préalables aux activités de développement expérimental;

for SMEs, 75 % of the eligible costs for studies preparatory to industrial research activities and 50 % of the eligible costs for studies preparatory to experimental development activities;


en ce qui concerne les études 50% du coût total éligible des études, quelque soit le projet d'intérêt commun concerné;

For Studies: 50% of the total eligible cost of studies whatever the project of common interest concerned;


3. En ce qui concerne les études concernant la jeunesse qui sont liées aux objectifs du programme, la Commission soutient des études mettant en relief, entre autres sujets, l'impact des mesures prises en faveur des jeunes, et notamment celles visant à promouvoir la coopération dans ce domaine.

3. With regard to the youth studies associated with the programme objectives, the Commission will support studies focusing, among other subjects, on the impact of measures taken on behalf of young people and, in particular, measures that seek to promote cooperation in this field.


Les principales conclusions de l'étude mentionnée ci-dessus ont été rapportées dans une communication de la Commission concernant l'"Étude sur le contrôle parental des émissions télévisées" [63]. Le Parlement européen a adopté une résolution sur cette communication [64], dans laquelle il prenait acte des conclusions relatives aux systèmes télévisés européens figurant dans l'étude de l'université d'Oxford et exprimait l'espoir que les travaux effectués dans le cadre du Digital Video Broadcasting (Groupe sur la radiodiffusion télévisuel ...[+++]

The main conclusions of the above-mentioned study were reported in a Commission communication on "Study on Parental Control of Television Broadcasting" [63].The European Parliament adopted a resolution on this communication [64] in which it noted the conclusions on European television systems included in the Oxford University study and expressed the hope that the work of Digital Video Broadcasting (see below) will have a favourable impact in the near future for both undertakings and families.




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qui concerne l’étude ->

Date index: 2024-10-15
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