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Agalev
Agalev-Groen
N.d.
Non autrement dénommé dans le Tarif
Non dénommé
Non spécifié ailleurs
Non spécifié autrement
Non spécifié par ailleurs
Vivre autrement
Vivre autrement - Verts
à moins que ... n'en dispose autrement
à moins que le ministre n'en dispose autrement

Traduction de «qui autrement n’entreraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
non spécifié ailleurs [ n.s.a.,N.S.A.,NSA | non spécifié par ailleurs | non spécifié autrement ]

not otherwise specified


Vivre autrement - Verts (écologistes flamands) | Agalev-Groen [Abbr.]

Alternative living - Greens (Flemish ecologists) | Agalev-Groen [Abbr.]


à moins que ... n'en dispose autrement

unless otherwise provided in ...


Vivre autrement | Agalev [Abbr.]

Alternative living | Agalev [Abbr.]


non autrement dénommé dans le Tarif [ n.d. | non dénommé ]

not otherwise provided for in the Tariff


à moins que le ministre n'en dispose autrement

unless otherwise directed by the minister
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne les dénominations déjà enregistrées au titre du règlement (CE) no 509/2006 qui autrement n’entreraient pas dans le champ d’application du présent règlement au 3 janvier 2013, il convient que les conditions d’utilisation établies dans le règlement (CE) no 509/2006 continuent à s’appliquer pendant une période transitoire.

For those names already registered under Regulation (EC) No 509/2006 that, on 3 January 2013, would otherwise not be covered by the scope of this Regulation, the terms of use laid down in Regulation (EC) No 509/2006 should continue to apply for a transitional period.


En ce qui concerne les dénominations déjà enregistrées au titre du règlement (CE) no 509/2006 qui autrement n’entreraient pas dans le champ d’application du présent règlement au 3 janvier 2013, il convient que les conditions d’utilisation établies dans le règlement (CE) no 509/2006 continuent à s’appliquer pendant une période transitoire.

For those names already registered under Regulation (EC) No 509/2006 that, on 3 January 2013, would otherwise not be covered by the scope of this Regulation, the terms of use laid down in Regulation (EC) No 509/2006 should continue to apply for a transitional period.


Je n'entrerai pas dans les détails—je vous laisse le soin de le faire—mais cela signifie en quelque sorte que le don n'a jamais eu lieu s'il n'a pas été versé dans les cinq ans, et ainsi de suite, alors que le donateur se voit imposer les gains en capital qu'il aurait réalisés autrement, même s'il n'y a pas rachat.

In fact, without going into it—I leave it for your review later—we are actually saying that a gift never occurred unless it was paid out in five years, and on and on, but you will be taxed on the capital gains that would have resulted otherwise, even if you don't buy them back.


Autrement dit, des vêtements importés faits de textiles canadiens entreraient au Canada en franchise.

In other words, imported apparel made with Canadian textiles would enter Canada duty-free.




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qui autrement n’entreraient ->

Date index: 2021-10-24
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