Traduction de «qui aurait échappé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]
should

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

dispositif d'échappement | dispositif silencieux d'échappement | échappement | système d'échappement
exhaust system

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir
development value

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)
development value

tubulure d'échappement | collecteur d'échappement
exhaust manifold | exhaust headers

course d'échappement | temps d'échappement | course de balayage
exhaust stroke | scavenging stroke

orifice d'échappement | lumière d'échappement
exhaust port

exposition accidentelle à un gaz un échappement dans un avion
Accidental exposure to exhaust gas in aircraft

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En outre, afin de protéger les intérêts des tiers de bonne foi, une telle confiscation ne devrait être possible que dans les cas où le tiers savait ou aurait dû savoir que les biens étaient d’origine criminelle ou qu’ils lui étaient transférés pour échapper à la confiscation, et qu’ils lui étaient cédés à titre gratuit ou à un prix inférieur à leur valeur marchande.
Furthermore, to protect the interests of bona fide third parties, such confiscation should only be possible if the third party knew or should have known that property was the proceeds of crime or was transferred in order to avoid confiscation and was given for free or transferred in exchange for an amount lower than its market value.

À cet égard, si ledit Tribunal rejette des demandes de mesures d’instruction, au motif qu’elles ne présentent pas d’utilité pour la solution du litige, cette appréciation échappe à la compétence du pourvoi, sauf en présence d’un argument susceptible de faire apparaître que le Tribunal de la fonction publique aurait commis une erreur de droit.
In this regard, if the Tribunal rejects a request for measures of organisation of procedure or measures of inquiry, on the ground that they would not assist in resolving the matter, that decision is not open to appeal unless it can be argued that the Civil Service Tribunal has made an error of law.

Sans eux, ceci aurait échappé à notre attention. Heureusement, le Conseil était du même avis et, à la dernière minute, nous sommes parvenus à régler la question en commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire.
Fortunately, the Council was of the same opinion and at the last minute we were able to put this right in the Committee on the Environment, Public Health and Food Safety. Recasting remains a difficult issue for the work of this Parliament.

Si nous votions maintenant, aucun amendement, aucun compromis soumis au vote n’aurait échappé à la discussion.
If we were to vote now, there would not be a single amendment and not a single compromise up for voting that have not been discussed.

Les États membres ne peuvent décider d’allouer à titre gratuit des quotas d’émission à une installation dont les données n’ont pas été reconnues satisfaisantes que lorsqu’ils ont pu établir que les lacunes à l’origine des conclusions du vérificateur sont dues à des circonstances exceptionnelles et imprévisibles que même le déploiement de toute la diligence requise n’aurait pas permis d’éviter et qui échappent au contrôle de l’exploitant de l’installation concernée, en raison notamment de circonstances telles que les catastrophes naturelles, les conflits armés, les menaces de conflit armé, les actes de terrorisme, les révolutions, les émeutes, les actes de sabotage ou les actes de vandalisme.
Member States may only decide to allocate emission allowances free of charge to an installation where data relating to this installation has not been verified as satisfactory, if they are satisfied that the data gaps leading to the verifier’s judgment are due to exceptional and unforeseeable circumstances that could not have been avoided even if all due care had been exercised and that are beyond the control of the operator of the installation concerned, in particular because of circumstances such as natural disasters, war, threats of war, terrorist acts, revolution, riot, sabotage or acts of vandalism.

Les États membres peuvent étendre cette période à dix-huit mois maximum si l’exploitant peut établir que l’installation n’est pas en mesure de reprendre ses activités dans les six mois en raison de circonstances exceptionnelles et imprévisibles que même le déploiement de toute la diligence requise n’aurait pas permis d’éviter et qui échappent au contrôle de l’exploitant de l’installation concernée, en raison notamment de circonstances telles que les catastrophes naturelles, les conflits armés, les menaces de conflit armé, les actes de terrorisme, les révolutions, les émeutes, les actes de sabotage ou les actes de vandalisme.
Member States may extent this period up to a maximum of 18 months if the operator can establish that the installation cannot resume operation within 6 months due to exceptional and unforeseeable circumstances that could not have been avoided even if all due care had been exercised and that are beyond the control of the operator of the installation concerned, in particular because of circumstances such as natural disasters, war, threats of war, terrorist acts, revolution, riot, sabotage or acts of vandalism.

D'une part, elle aurait empêché de facto les entreprises productrices de gaz concurrentes de fournir les centrales électriques d'EDP, de sorte qu'une grande partie de la demande portugaise leur aurait échappé.
First, the merger would have de facto prevented gas companies from supplying EDP’s power plants, thereby preventing competitors from supplying a significant part of the demand for Portuguese.

Selon les informations obtenues, il aurait échappé à un groupe de ravisseurs non identifiés.
According to the information obtained, he appears to have escaped from an unidentified group of abductors.

Il aurait échappé à la Commission qu’allait commencer le 18 juin un débat sur un traité constitutionnel, admettons!
Was it really possible that it had escaped the Commission’s attention that a debate on the Constitutional Treaty was going to start on 18 June?

M. Mario Laframboise (Argenteuil—Papineau—Mirabel, BQ): Monsieur le Président, si on avait appliqué le projet de loi C-42 sur la sécurité publique au Sommet de Québec, par exemple, cela aurait fait en sorte que le contrôle du territoire aurait échappé aux forces régulières de police pour être confié à l'armée avec, en prime, la suppression des droits et libertés des manifestants, ainsi que de leur droit de poursuite.
Mr. Mario Laframboise (Argenteuil—Papineau—Mirabel, BQ): Mr. Speaker, if Bill C-42 had been applied at the Quebec City summit, for example, this would have meant that control would have been taken out of the hands of the regular police forces and handed over to the army and, what is more the protesters' rights and freedoms as well as their right to sue would have been suppressed.