Traduction de «qui aurait sinon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

SI a ALORS b SINON c [ instruction si-alors-sinon ]
if-then-else statement [ if-then-else ]

si alors autre | SI-ALORS-SINON | Si Alors Sinon
if then else | IF-THEN-ELSE | IF THEN ELSE

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

IF-THEN-ELSE | SI-ALORS-SINON
IF-THEN-ELSE

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir
development value

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)
development value

instruction conditionnelle | instruction si | instruction si-alors | instruction si-alors-sinon | instruction if | instruction if-then
conditional statement | conditional instruction | if statement | if-then statement | if-then-else statement

ordre exécuter sinon annuler | ordre immédiat
fill-or-kill order | FOK order | fill or kill order | fill or kill

mesure provisionnelle: ordonnance rendue par trib. à titre urgent + a un caractère provisoire | bloque ou interdit qc, sinon | dommage difficilement réparable
temporary restraining order (T.R.O.)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Un administrateur peut suspendre l’accès d’un représentant autorisé ou d’un représentant autorisé supplémentaire à tout compte du registre ou à des processus auxquels ce représentant autorisé aurait sinon accès s’il a de bonnes raisons de penser que ce représentant autorisé:
1. An administrator may suspend the access of an authorised representative or an additional authorised representative to any account in the registry or to processes to which that authorised representative would otherwise have access if the administrator has reasonable grounds to believe that the authorised representative has:

Un producteur-exportateur chinois a fait valoir que la définition du produit incluait à tort les produits spéciaux destinés à des utilisations nucléaires et militaires et que ces produits auraient dû être exclus de l'enquête ou que, sinon, un réexamen de la définition du produit aurait dû être lancé afin de les en exclure.
One Chinese exporting producer claimed that the product scope wrongly included special products for nuclear and military uses, and that those products should have been excluded from the investigation, or alternatively a product scope review to exclude them should have been launched.

5. Certains feront valoir que le moyen le plus évident de résoudre le problème des notifications multiples aurait été de prévoir que la Commission était compétente dans les cas qui auraient dû sinon être notifiés auprès d'un ou de plusieurs États membres.
5. It may be argued that the most apparent means to overcome the difficulty of multiple filings would have been to provide for Commission jurisdiction in cases where otherwise a notification would have been required to two or more Member States.

Selon cette directive, des informations fausses ou trompeuses sur l'origine géographique qui conduisent le consommateur à acheter un produit qu'il n'aurait sinon pas acheté peuvent constituer une pratique commerciale déloyale.
According to that Directive, where false or misleading information about the geographical origin leads a consumer to buy a product which he would not have bought otherwise, this may constitute an unfair commercial practice.

La PMOI soutient que, dans l’arrêt attaqué, le Tribunal a, à juste titre, rejeté cette argumentation avancée par le Conseil et reprise dans le présent pourvoi, jugeant, notamment, que, dans les circonstances de l’espèce, le Conseil n’était pas fondé à s’abstenir de lui notifier au préalable les nouveaux éléments en cause au motif que, sinon, il y aurait eu un risque d’interruption du gel des fonds de la PMOI.
The PMOI maintains that, in the judgment under appeal, the Court correctly rejected that line of argument put forward by the Council and taken up again in this appeal, holding, in particular, that in the circumstances of the case the Council was not entitled not to notify the PMOI in advance of the new matters at issue on the ground that, if it had done so, the freezing of the PMOI’s funds would have been interrupted.

Ce processus est très efficace et génère de l’énergie à partir d’un dérivé qui n’aurait, sinon, aucune utilité.
This process is very efficient and produces energy from an otherwise useless by-product.

Un ensemble strict de critères sociaux a également été prévu, lesquels sont conçus pour protéger la population du monde en développement qui aurait, sinon, pu subir les effets négatifs du développement rapide de la production de biocarburants.
A strict set of social criteria has also been included which will safeguard people in the developing world who could otherwise have been adversely affected by the rapid development in biofuel production.

Il est possible que les gains d'efficacité résultant de la concentration contrebalancent les effets sur la concurrence, et notamment le préjudice potentiel pour les consommateurs, qu'elle aurait sinon pu avoir et que, de ce fait, celle-ci n'entrave pas de manière significative une concurrence effective dans le marché commun ou une partie substantielle de celui-ci, notamment du fait de la création ou du renforcement d'une position dominante.
It is possible that the efficiencies brought about by the concentration counteract the effects on competition, and in particular the potential harm to consumers, that it might otherwise have and that, as a consequence, the concentration would not significantly impede effective competition, in the common market or in a substantial part of it, in particular as a result of the creation or strengthening of a dominant position.

2. Cette avancée permet d'abroger le règlement "hushkit" et, partant, de mettre un terme au conflit avec les États-Unis, qui aurait sinon connu une escalade avec l'interdiction, prévue au 1 avril 2002, des aéronefs équipés ultérieurement contre le bruit, y compris ceux des pays tiers.
2. This step will enable the hushkit regulation to be repealed, thereby ending the conflict with the USA, which would otherwise have escalated with the suspension laid down by that regulation of third-country aircraft retrospectively fitted-out of with noise-suppressing capability as at 1 April 2002.