Vertaling van "qui aurait passé " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]
should

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement
contracting party with which the concession was initially negotiated

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir
development value

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)
development value

passe à rebond | passe au rebond | passe avec rebond | passe par rebond | passe à terre
bounce pass

passe de flottage | canal de flottage | passe à billes | passe à bois | passe à bois flottants
logway | log chute

passe à deux mains de la poitrine | passe de la poitrine | passe de poitrine | passe à deux mains au niveau de la poitrine
two-hand chest pass

passe à bras roulé | passe cuiller | passe en balancier | passe en crochet
hook pass

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il s'agit d'obtenir concrètement de l'Etat membre des garanties minimales de non récidive dans le cas où il n'aurait pas été possible de mettre fin à une infraction, celle-ci ayant déjà été commise au moment où l'Etat membre a décidé de se rallier à la position soutenue par la Commission (par exemple dans le cas où un marché public aurait été passé, l'ouvrage réalisé, alors qu'une autorisation d'importation, contraire au droit communautaire a été exigée et obtenue de l'opérateur) telles que : a) la reconnaissance par l'Etat membre concerné qu'une infraction a été commise; b) l'engagement de l'Etat membre à suivre une politique pro-active de prévention et d'information (en donnant, par exemple, les "instructions" nécessaires aux autorités concernées, en particulier les autorités décentralisées pour que celles-ci interprètent et appliquent correctement une disposition du traité ou du droit dérivé).
Minimum guarantees that it will not re-offend can be obtained from a Member State where it has not been possible to put an end to an infringement as it had already been committed when the Member State decided to come into line with the Commission's argument (e.g. a public contract has already been awarded, the work has been performed, an import licence not required by Community law has been demanded and received from an importer), such as (a) recognition by the Member State concerned that an infringement has been committed; (b) commitment from the Member State to pursuing a proactive prevention and information policy (for example, by giving the necessary "instructions" to the authorities concerned, especially decentralised authorities, so that the latter correctly interpret and apply a provision of the Treaty or of secondary legislation).

13. La Commission reconnaît qu'un règlement spécifique couvrant les deux côtés de la frontière aurait pu, par le passé, faciliter la coopération transfrontalière.
13. The Commission does not disagree that a specific regulation covering both sides of the border could in the past have facilitated cross-border cooperation.

Si l'expérience relative à ces réunions continue à être satisfaisante à l'avenir comme elle l'a été dans le passé, la Commission envisagera de mettre en place un « groupe des régulateurs européens pour les services audiovisuels » au cours du deuxième semestre de 2004, lequel groupe aurait un caractère permanent.
If experience with these meetings continues to be as satisfying in the future as it has been in the past, the Commission will consider establishing a permanent "European regulators group for audiovisual services" in the second half of 2004.

Pour le moment, l'impact du ralentissement économique global semble avoir été plus faible que ce qui aurait été envisageable dans le passé.
So far, the impact of the global economic slowdown seems to have been less than might have been expected in the past.

En d'autres termes, il aurait été adopté, aurait passé toutes les étapes du processus législatif, puis aurait été classé comme projet de loi non proclamé, à n'utiliser que dans l'éventualité d'une séparation.
In other words the bill we would have passed would have gone through all the legislative processes and then would have been set on the shelf as an unproclaimed bill only to be used in the event of a secession.

Donald Gordon, par exemple, aurait passé par tous les postes et tous les services de l'entreprise pour laquelle il travaillait et il aurait vécu dans la localité où se trouve le siège social.
Donald Gordon, for example, would have gone through every stage and phase of the company for which he worked, and he would have lived in the community where the head office was.

1. La validité d’un acte passé entre un tiers et une autre personne qui aurait la qualité de représentant légal selon la loi de l’État où l’acte a été passé ne peut être contestée, ni la responsabilité du tiers engagée, pour le seul motif que l’autre personne n’avait pas la qualité de représentant légal en vertu de la loi désignée par les dispositions du présent chapitre, sauf si le tiers savait ou devait savoir que la responsabilité parentale était régie par cette loi.
1. The validity of a transaction entered into between a third party and another person who would be entitled to act as the child's legal representative under the law of the State where the transaction was concluded cannot be contested, and the third party cannot be held liable, on the sole ground that the other person was not entitled to act as the child's legal representative under the law designated by the provisions of this Chapter, unless the third party knew or should have known that the parental responsibility was governed by the latter law.

Toutefois, honorables sénateurs, je prends la parole aujourd'hui au cas où quelqu'un aurait passé les deux dernières semaines dans une bulle et n'aurait pas remarqué qu'Ottawa a été envahie par plus de 600 artistes de toutes sortes, soit des artistes culinaires, des artistes littéraires, des romanciers, des poètes, des sculpteurs, des peintres, des acteurs, des chanteurs et des danseurs.
However, I rise, honourable senators, just in case someone has been in a bottle for the last couple of weeks and has not noticed there has been an invasion of Ottawa by over 600 artists of every description. They are culinary artists, literary artists, novelists, poets, sculptors, painters, actors, singers and dancers of every description.

Il revient au ministre des Finances d'autoriser les opérations, car il semblerait que le ministère de la Défense, entre autres, aurait passé outre à cette exigence dans le passé.
It is the responsibility of the Minister of Finance to authorize the operations, because it appears that DND, among other departments, may have bypassed this requirement in the past.

Si le Québec était souverain, il y aurait longtemps qu'on aurait passé devant l'OMC et notre amiante québécois aurait été depuis longtemps protégé.
If Quebec were a sovereign state, we would have gone before the WTO a long time ago to ensure that our asbestos is protected.