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AFR
Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
On ferait bien de
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert

Traduction de «qui aurait abouti » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement

contracting party with which the concession was initially negotiated


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir

development value


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value


Arrêté fédéral du 13 décembre 1996 concernant les recherches historiques et juridiques sur le sort des avoirs ayant abouti en Suisse à la suite de l'avènement du régime national-socialiste [ AFR ]

Federal Decree of 13 December 1996 on the Historical and Legal Investigation into the Fate of Assets which reached Switzerland as the result of the National-Socialist Regime | Federal Decree of 13 December 1996 on the historical and legal investigation of the fate of assets which found their way into Switzerland as a result of National Socialist domination
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En effet, la multiplication croisée des valeurs exprimées dans les fourchettes aurait abouti à un écart beaucoup trop important pour être pertinent.

This is because the cross-multiplication of values expressed in ranges would have given a resulting range too wide to be meaningful.


L'enquête a toutefois permis de constater que pour les cartes de paiement intelligentes, l'opération envisagée, telle que notifiée initialement, aurait abouti à une diminution importante de la concurrence sur le marché concerné en France.

However, the investigation found that for payment smart cards, the proposed transaction, as initially notified, would have significantly reduced competition in the market for payment smart cards in France.


Les États membres pour lesquels ne figure aucun montant dans le tableau actuel de l'annexe III en raison de la faible importance des montants auxquels aurait autrement abouti l'application de la clé de répartition prévue pour déterminer les montants indiqués à l'annexe III (moins de 2,5 millions EUR à transférer en 2009) peuvent décider de transférer en tout ou partie vers l'annexe III les montants qui sont maintenant repris à l'annexe II, afin de les utiliser dans le cadre de leurs programmes de développement rural.

Member States which have no amounts entered in the current table in Annex III because of the small size of the otherwise resulting amounts in accordance with the financial key applied to determine the amounts for Annex III (less than EUR 2,5 million to be transferred in 2009) may decide to transfer those amounts now included in Annex II wholly or partially to Annex III for use in their rural development programmes.


Si cette politique avait été mise en œuvre cette année, elle aurait abouti à une faillite totale des cultures.

Had this policy been enforced this year, it would have resulted in total crop failures.


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Si les Américains n’avaient pas rejoint la mission au début, elle n’aurait abouti à rien.

If the Americans had not joined the mission at the beginning, the mission would not have achieved anything.


Changer les règles du jeu à ce stade aurait abouti à une inutile duplication des efforts en raison des nouvelles adjudications et aurait généré d’importantes dépenses supplémentaires sans bénéfice significatif en termes de meilleure prévention des inondations.

Moving the goalposts at this stage would have caused unnecessary duplication of effort, and the new tendering procedure would have generated a great deal of additional expense without any recognisable benefit in terms of better flood prevention.


3. considérant que rien ne permet de laisser entendre que le Révérend Owen a agi d'une manière qui, suite à un procès équitable, aurait abouti à sa mise à l'écart;

3. Points out that there is no evidence to suggest that Reverend Owen acted in any way which, as a result of a fair hearing, would have led to his removal from office;


3. considérant que rien ne permet de laisser entendre que le Révérend Owen a agi d'une manière qui, suite à un procès équitable, aurait abouti à sa mise à l'écart,

3. Whereas there is no evidence to suggest that the Reverend Owen acted in any way which, as a result of a fair hearing, would have led to his removal from office;


Cela aurait abouti à la création de deux instruments distincts consacrés à des matières proches - l'un sur le divorce, l'autre sur la responsabilité parentale - le premier consistant en un instrument déjà existant (le règlement (CE) n° 1347/2000 du Conseil) mais dont la moitié des dispositions aurait été abrogée.

The end result would have been two separate instruments dealing with related matters, one on divorce and one on parental responsibility, the former being an existing instrument (Council Regulation (EC) No 1347/2000) but with half of its provisions repealed.


La requérante, qui fournit une description extrêmement détaillée des caractéristiques des lampes de poche en cause, fait valoir que, si le Tribunal avait recherché les critères optiques et esthétiques qui donnent leur empreinte à chacune d’elles dans sa globalité, il aurait nécessairement abouti à la conclusion que les marques en cause ne sont pas dépourvues de caractère distinctif.

The appellant, which has provided an extremely detailed description of the characteristics of the torches in question, argues that, if the Court of First Instance had considered the visual and aesthetic aspects which are specific to each of them when seen from an overall perspective, it would have been bound to hold that the marks in question are not devoid of any distinctive character.




D'autres ont cherché : il y aurait avantage à     il y aurait lieu     on ferait bien     qui aurait abouti     


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qui aurait abouti ->

Date index: 2025-03-26
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