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Bâtiment déjà construit
Bâtiment existant
Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Construction existante
Déchets déjà recyclés
Déjà vu
Fausse mémoire
Feu devenu important
Feu déjà important
Illusion de déjà vu
Illusion du déjà-vu
Immeuble déjà construit
Immeuble existant
Incendie déjà important
Le PCNP - Quatre ans déjà
Paramnésie
Personne ayant déjà été renvoyée du Canada
Préclusion pour question déjà tranchée
Réaction dépressive
Réactionnelle
Sentiment du déjà vu
Trouble dépressif saisonnier
épisodes récurrents de dépression psychogène
établissement existant

Traduction de «qui appliquaient déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant

existing building


déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie

déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia


feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important

advanced fire


personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]

person previously removed from Canada


Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]

Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]


illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]

déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]


Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène ...[+++]

Definition: A disorder characterized by repeated episodes of depression as described for depressive episode (F32.-), without any history of independent episodes of mood elevation and increased energy (mania). There may, however, be brief episodes of mild mood elevation and overactivity (hypomania) immediately after a depressive episode, sometimes precipitated by antidepressant treatment. The more severe forms of recurrent depressive disorder (F33.2 and F33.3) have much in common with earlier concepts such as manic-depressive depression, melancholia, vital depression and endogenous depression. The first episode may occur at any age from childhood to old age, the onset may be either acu ...[+++]




préclusion pour question déjà tranchée

issue estoppel
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Plusieurs États membres appliquaient déjà le principe de l’égalité de traitement avant l’entrée en vigueur de la directive.

A number of Member States already applied the principle of equal treatment before the Directive entered into force.


76. modifie dès lors le tableau des effectifs de la plupart des agences de façon à mettre en œuvre la réduction de 1 % convenue; ne le fait pas, en revanche, pour les agences qui appliquaient déjà la réduction de 1+1 % dans leur demande initiale; rappelle néanmoins que cette contribution supplémentaire de 1 % doit être prise en considération pour le budget 2015, afin de traiter toutes les agences sur un pied d'égalité;

76. Modifies therefore the establishment plans of most agencies in such a way as to implement the agreed 1 % reduction; does not do so, however, for agencies which in their initial request already applied the 1+1 % reduction; reiterates, however, that this additional contribution of 1 % needs to be taken into account for the 2015 budget, so as to treat all agencies equally;


76. modifie dès lors le tableau des effectifs de la plupart des agences de façon à mettre en œuvre la réduction de 1 % convenue; ne le fait pas, en revanche, pour les agences qui appliquaient déjà la réduction de 1+1 % dans leur demande initiale; rappelle néanmoins que cette contribution supplémentaire de 1 % doit être prise en considération pour le budget 2015, afin de traiter toutes les agences sur un pied d'égalité;

76. Modifies therefore the establishment plans of most agencies in such a way as to implement the agreed 1 % reduction; does not do so, however, for agencies which in their initial request already applied the 1+1 % reduction; reiterates, however, that this additional contribution of 1 % needs to be taken into account for the 2015 budget, so as to treat all agencies equally;


Certaines des dispositions s’appliquaient jusqu’au 1er janvier 2010 et de nouvelles dispositions déjà présentes dans le règlement s’appliqueront ultérieurement.

Some of the provisions were applicable until 1 January 2010 and new ones already laid down in the Regulation will apply thereafter.


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Dans son rapport, le rapporteur, notant que les États membres appliquaient déjà l'esprit de la directive TVA, mais non sa lettre, avait déposé des amendements visant à clarifier davantage le champ d'application et le fonctionnement du régime.

In his report, the rapporteur noted the Member States were already applying the spirit of the VAT Directive, but not its letter and tabled amendments in order to further clarify the scope and operation of the scheme.


D’une part, les États membres qui appliquaient déjà un taux réduit en vertu de la directive 1999/85/CE (voir IP/99/1002) sont autorisés à maintenir cette réduction.

On the one hand, Member States that already applied reduced rates according to Directive 1999/85/EC (see IP/99/1002) are authorised to continue to do so.


Le gouvernement et l’Agence du revenu du Canada appliquaient déjà le principe que la règle générale anti-évitement s’applique aussi aux conventions fiscales.

The government, and specifically the Canada Revenue Agency, has been operating with the view that the general anti-avoidance rule can apply in relation to tax treaties.


L. considérant que certains gouverneurs du Nord, qui avaient tenté de mettre un terme à l'application de la charia, notamment par décision de février 2001 de suspendre la charia dans les États qui l'appliquaient déjà, ont été confrontés à de graves actes de représailles et de violence,

L. whereas some northern Governors, especially by their decision of February 2001 to suspend Sharia law in certain states already enforcing it, have tried to end the use of Sharia law, which has resulted in serious retaliatory attacks and violence,


L. considérant que certains gouverneurs du Nord, qui avaient tenté de mettre un terme à l'application de la charia notamment par décision du 29 février 2001 de suspendre la charia dans les États qui l'appliquaient déjà, ont été confrontés à de graves actes de représailles et de violence,

L. whereas some northern Governors, especially by their decision of 29 February 2001 to suspend Sharia law in certain states already enforcing it, have tried to end the use of Sharia law, which has resulted in serious retaliatory attacks and violence,


En 1992, le Conseil avait décidé d'autoriser les Etats membres qui appliquaient déjà un taux réduit à ces produits et notamment à l'horticulture, à le maintenir pendant deux ans.

In 1992 the Council decided to authorize those Member States already applying a reduced rate to these products, and particularly horticultural products, to retain it for two years.


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