Vertaling van "qui a toujours répondu clairement " (Frans → Engels) :

La vérification préliminaire est alors souvent fondée sur les seuils et critères applicables au régime d'autorisations concerné et les réponses ne laissent pas toujours voir clairement si ceux-ci sont appliqués de façon cohérente ni s'il est possible qu'ils le soient.
The screening decision is then often based upon the relevant thresholds and criteria for the particular consent regime and it is not at all clear from the responses that these are or can be applied consistently.

Les communications publicitaires doivent toujours être clairement identifiables en tant que telles.
Marketing communications shall always be clearly identifiable as such.

Le programme Leonardo da Vinci a répondu aux besoins de l’enseignement et de la formation professionnels, encouragé la coopération à l’échelon communautaire et contribué à la convergence entre les États membres en rapprochant clairement ses priorités pluriannuelles des objectifs stratégiques poursuivis dans le processus de Copenhague.
The Leonardo da Vinci programme responded to the needs for vocational education and training, fostered further cooperation at Community level and helped to achieve convergence between Member States by clearly aligning its multiannual priorities with the policy objectives addressed in the Copenhagen process.

La partie responsable devrait toujours être clairement identifiable avant le démarrage d’opérations pétrolières et gazières en mer.
The party responsible should always be clearly identifiable before offshore oil and gas operations are commenced.

En vertu des régimes de responsabilité existants, la partie responsable peut ne pas toujours être clairement identifiée et ne pas être en mesure ou tenue d’assumer l’ensemble des coûts afférents à la réparation des dommages qu’elle a occasionnés.
Under existing liability regimes, the party responsible may not always be clearly identifiable and may not be able, or liable, to pay all the costs to remedy the damage it has caused.

Selon le Danemark, la Cour a répondu clairement à la question de savoir si les activités de remorquage étaient couvertes par le règlement (CEE) no 3577/92, en concluant qu’elles ne l’étaient pas.
According to Denmark, the Court clarified the question of whether tug boats’ activities were covered by Regulation (EEC) No 3577/92, concluding that they were not.