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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Déclaration des navires qui entrent au pays
Démence alcoolique SAI
FAQ
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Questions fréquemment posées
Questions fréquentes
Questions les plus fréquemment posées
Questions les plus souvent posées
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "questions qui entrent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


10 à 20 % de la production mondiale de plomb entrent dans les composés antidétonants

10-20 % of the world's lead production goes into anti-knock agents


Groupe de travail sur les substances chimiques potentiellement toxiques qui entrent dans le commerce international

Working Group on International Trade in Potentially Harmful Chemicals


Déclaration des navires qui entrent au pays

Vessels Reporting Inbound


Programme des marchandises qui entrent dans la fabrication de produits canadiens

Manufacturing Program


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Groupe Questions agrofinancières (AGRIFIN) (Questions agri-budgétaires) | Groupe Questions agrofinancières (Questions agromonétaires)

Working Party on Financial Agricultural Questions (Agri-budgetary Questions) | Working Party on Financial Agricultural Questions (Agrifin) (Agri-budgetary Questions) | Working Party on Financial Agricultural Questions (Agri-monetary Questions)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'objectif serait de passer en revue la législation en vigueur ayant une incidence sur la question, de clarifier la législation existante et d'inspirer aux industriels la confiance nécessaire pour qu'ils entrent sur le marché.

The objective would be to review current legislation which has a bearing on the area, clarifying the existing legislation and building industrial confidence to enter the market.


"(11) Aux fins du présent règlement, les juridictions d'un État membre devraient comprendre les juridictions communes à plusieurs États membres, telles que la juridiction unifiée du brevet ou la Cour de justice Benelux dès lors qu'elles exercent leur compétence sur des questions qui entrent dans le champ d'application du présent règlement.

‘(11) For the purposes of this Regulation, courts or tribunals of the Member States should include courts or tribunals common to several Member States, such as the Unified Patent Court or the Benelux Court of Justice when they exercise jurisdiction on matters falling within the scope of this Regulation.


(11) Aux fins du présent règlement, les juridictions d'un État membre devraient comprendre les juridictions communes à plusieurs États membres, telles que la Cour de justice Benelux lorsqu'elle exerce sa compétence sur des questions qui entrent dans le champ d'application du présent règlement.

(11) For the purposes of this Regulation, courts or tribunals of the Member States should include courts or tribunals common to several Member States, such as the Benelux Court of Justice when it exercises jurisdiction on matters falling within the scope of this Regulation.


Aux fins du présent règlement, les juridictions d’un État membre devraient comprendre les juridictions communes à plusieurs États membres, telles que la Cour de justice Benelux lorsqu’elle exerce sa compétence sur des questions qui entrent dans le champ d’application du présent règlement.

For the purposes of this Regulation, courts or tribunals of the Member States should include courts or tribunals common to several Member States, such as the Benelux Court of Justice when it exercises jurisdiction on matters falling within the scope of this Regulation.


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(10bis) Aux fins du présent règlement, l'expression "juridiction d'un État membre" devrait s'appliquer aussi aux juridictions communes à plusieurs États membres, telles que la Cour de justice Benelux, lorsqu'elles exercent leur compétence sur des questions qui entrent dans le champ d'application du présent règlement.

(10a) For the purposes of this Regulation, courts or tribunals of the Member States should include courts or tribunals common to several Member States, such as the Benelux Court of Justice, when they exercise jurisdiction on matters falling within the scope of this Regulation.


Mais cette proposition aurait exclu le Parlement de la procédure de codécision, dès lors que les questions nucléaires entrent dans le champ d'application de l'article 308, un article qui, pour les actions qui ne sont pas prévues dans les traités, ne confère à l'Assemblée qu'un droit de consultation.

However, this would have excluded Parliament from the codecision procedure since nuclear issues are covered by Article 308 (for measures not provided for in the Treaties) which grants Parliament only a right of consultation.


De telles questions n’entrent pas dans les attributions de l’ACC, mais étant donné que les tâches d’Europol prennent un caractère de plus en plus opérationnel, il est clair que le contrôle et l’analyse du travail d’Europol devra être adapté pour en tenir compte".

Such issues fall outside the remit of the JSB but it is clear that as Europol’s tasks become increasingly operational, control and scrutiny of Europol’s work will have to adapt to take account of this’.


Le recours à des techniques de filtrage pour lutter contre le spam pose d'autres problèmes tels que les rapports entre le filtrage et la liberté d'expression et entre le filtrage et l'obligation contractuelle de transmettre des messages de courrier électronique aux clients de leurs clients à laquelle sont soumis les ISP/ESP, mais ces questions n'entrent pas dans le champ d'application de la présente communication.

Although it is beyond the scope of this Communication to address them, other issues, such as filtering versus freedom of expression and filtering versus the contractual obligation of ISPs/ESPs to transmit email messages to their clients' customers, are also presented by the use of filtering techniques to combat spam.


est consulté lorsqu'il traite des catégories de mesures d'assistance technique visées à l'article 45, pour autant qu'une participation du FSE soit prévue, et d'autres questions pertinentes ayant une incidence sur la mise en œuvre des stratégies pour l'emploi, la formation et l'inclusion sociale au niveau de l'UE qui entrent dans le cadre du FSE.

be consulted when it deals with the categories of technical assistance measure referred to in Article 45 in the case of support from the ESF and other relevant issues having an impact on the implementation of employment, training and social inclusion strategies at EU level relevant to the ESF.


Les principes du présent accord s'appliquent à l'examen des questions en suspens qui entrent dans son champ d'application et doivent être énumérées dans l'appendice X. Le comité visé à l'article 16 peut modifier l'appendice X et, s'il y a lieu, les autres appendices par voie de décision afin de tenir compte des progrès réalisés et de nouvelles questions intervenues.

The principles of this Agreement shall be applied to address outstanding issues falling within its scope, to be listed in Appendix X. The Committee referred to in Article 16 may modify, by means of a decision, Appendix X, and, as appropriate, the other Appendices, to take account of progress made and of new issues identified.


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