Vertaling van "question les sous-produits " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Groupe de travail Questions relatives aux produits de l'aviculture
Working Group on Poultry Products

Groupe Questions agricoles (Pesticides/produits phytopharmaceutiques)
Working Party on Agricultural Questions (Pesticides/Plant Protection Products)

Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur les prix des médicaments [ Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur les questions relatives aux produits pharmaceutiques ]
Federal/Provincial/Territorial Working Group on Drug Prices [ Federal/Provincial/Territorial Task Force on Pharmaceuticals Issues ]

sous-produit
by-product

Organismes de service spécial -- quelques réponses aux questions des sous-ministres et des PDG potentiels d'OSS [ Organismes de service spécial -- quelques réponses aux questions des sous-ministres et des PDG potentiels d'OSS : un document de travail produit de concert avec le Secrétariat du Conseil du Trésor ]
Special Operating Agencies -- Some Answers to your Questions, for Deputy Ministers and Prospective SOA Heads [ Special Operating Agencies -- Some Answers to your Questions, for Deputy Ministers and Prospective SOA Heads: A Discussion Paper Developed in Consultation with Treasury Board Secretariat ]

sous-produit du lait [ babeurre | caséine | lactosérum | petit-lait ]
milk by-product [ buttermilk | casein | lactoserum | whey ]

sous-produit agricole
agricultural by-product

valeur de base (1) | valeur sous option (2) | valeur sous-jacente (3) | produit sous-jacent (4) | produit sous-option (5) | produit support (6) | actif sous-jacent (7) | sous-jacent (8)
underlying instrument (1) | underlying value (2) | underlying asset (3)

la Communauté a laissé le choix aux Etats ACP entre les méthodes globalisation et approche sous-produit par sous-produit
the Community has left the choice between aggregation and individual sub-product methods to ACP-States

ouvrier au traitement de sous-produits du poisson [ ouvrière au traitement de sous-produits du poisson | ouvrier au traitement de produits dérivés du poisson | ouvrière au traitement de produits dérivés du poisson ]
fish by-products processor

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(a) le produit en question est un produit biologique au sens de l'article 2, paragraphe 1.
(a) the product is an organic product as referred to in Article 2(1).

1. Un échange d'informations et une coopération efficaces ont lieu entre les autorités de surveillance du marché des États membres, entre les différentes autorités au sein de chaque État membre et entre les autorités de surveillance du marché et la Commission et les agences compétentes de l'Union en ce qui concerne les programmes de surveillance du marché et toutes les questions liées aux produits présentant un risque.
1. There shall be efficient cooperation and exchange of information among the market surveillance authorities of the Member States, among the different authorities within each Member State and between market surveillance authorities and the Commission and the relevant Union agencies regarding market surveillance programmes and all issues relating to products presenting a risk.

Le Conseil se montre hardi sur la question des sous-produits et a introduit une définition à l'article 4.
The Council has been bold on the issue of by-products and has included a definition in article 4.

Elle abordera la question des sous-produits et les dispositions régissant les cas où des déchets spécifiques ne sont plus considérés comme déchets.
This will address the issue of by-products and the specification of when particular wastes cease to be waste.

Proposer l'achat de produits à un prix indiqué sans révéler les raisons plausibles que pourrait avoir le professionnel de penser qu'il ne pourra fournir lui même, ou faire fournir par un autre professionnel, les produits en question ou des produits équivalents au prix indiqué, pendant une période et dans des quantités qui soient raisonnables compte tenu du produit, de l'ampleur de la publicité faite pour le produit et du prix proposé (publicité appât).
Making an invitation to purchase products at a specified price without disclosing the existence of any reasonable grounds the trader may have for believing that he will not be able to offer for supply or to procure another trader to supply, those products or equivalent products at that price for a period that is, and in quantities that are, reasonable having regard to the product, the scale of advertising of the product and the price offered (bait advertising).

5) Proposer l'achat de produits à un prix indiqué sans révéler les raisons plausibles que pourrait avoir le professionnel de penser qu'il ne pourra fournir lui-même, ou faire fournir par un autre professionnel, les produits en question ou des produits équivalents au prix indiqué, pendant une période et dans des quantités qui soient raisonnables compte tenu du produit, de l'ampleur de la publicité faite pour le produit et du prix proposé (publicité-appât).
(5) Making an invitation to purchase products at a specified price without disclosing the existence of any reasonable grounds the trader may have for believing that he will not be able to offer for supply or to procure another trader to supply, those products or equivalent products at that price for a period that is, and in quantities that are, reasonable having regard to the product, the scale of advertising of the product and the price offered (bait advertising).

(3) Proposer l'achat de produits à un prix indiqué alors qu"indices il y a que le professionnel ne pourra fournir lui-même, ou faire fournir par un autre professionnel, les produits en question ou des produits équivalents au prix indiqué, pendant une période et dans des quantités qui soient raisonnables compte tenu du produit, de l'ampleur de la publicité faite pour le produit et du prix proposé (publicité-appât).
(3) Making an invitation to purchase products at a specified price if there are indications that the trader will not be able to offer for supply or to procure another trader to supply, those products or equivalent products at that price for a period that is, and in quantities that are reasonable having regard to the product, the scale of advertising of the product and price offered (bait advertising).

2. En ce qui concerne les produits visés à l'annexe VII, point B. 3, du règlement (CE) no 1493/1999, les instances visées à l'article 72, paragraphe 1, dudit règlement peuvent, dans le respect des règles générales de procédure arrêtées par chaque État membre, exiger des embouteilleurs, expéditeurs ou importateurs la preuve de l'exactitude des mentions utilisées pour la désignation et concernant la nature, l'identité, la qualité, la composition, l'origine ou la provenance du produit en question ou des produits utilisés lors de son élaboration.
2. In the case of the products referred to in Annex VII(B)(3) to Regulation (EC) No 1493/1999, an authority designated under Article 72(1) thereof may, provided that it acts in compliance with the general procedural rules adopted by the Member State, require bottlers, consignors or importers to provide proof of the accuracy of the wording used for the description as it relates to the nature, identity, quality, composition, origin or source of the product concerned or the products used to make it.

2. En ce qui concerne les produits visés à l'annexe VII, point B. 3, du règlement (CE) n° 1493/1999, les instances visées à l'article 72, paragraphe 1, dudit règlement peuvent, dans le respect des règles générales de procédure arrêtées par chaque État membre, exiger des embouteilleurs, expéditeurs ou importateurs la preuve de l'exactitude des mentions utilisées pour la désignation et concernant la nature, l'identité, la qualité, la composition, l'origine ou la provenance du produit en question ou des produits utilisés lors de son élaboration.
2. In the case of the products referred to in Annex VII(B)(3) to Regulation (EC) No 1493/1999, an authority designated under Article 72(1) thereof may, provided that it acts in compliance with the general procedural rules adopted by the Member State, require bottlers, consignors or importers to provide proof of the accuracy of the wording used for the description as it relates to the nature, identity, quality, composition, origin or source of the product concerned or the products used to make it.

a) ne délivre ce certificat et ne vise la déclaration figurant à la case 15 qu'après avoir procédé à un contrôle documentaire sur la base de tous les documents de contrôle pertinents, y compris notamment le programme de production des produits concernés, les documents de transport et les documents commerciaux, et après que l'autorité ou l'organisme ait procédé à un contrôle physique du lot concerné avant qu'il ne quitte le pays tiers d'expédition, ou après qu'il ait reçu une déclaration explicite de l'exportateur attestant que le lot en question a été produit et/ou préparé conformément aux dispositions qui sont mises en oeuvre par l'autorité ou l'organisme concerné pour l'importation et la commercialisation dans la Communauté européenne de produits visés à l'article 1er du règlement (CEE) n° 2092/91 conformément à l'article 11, paragraphe 1, ou à l'article 11, paragraphe 6, de ce règlement.
(a) only issue the certificate of inspection and endorse the declaration in box 15, after it has carried out a documentary check on the basis of all relevant inspection documents, including in particular the production plan for the products concerned, transport documents and commercial documents, and after the authority or body has either made a physical check of the consignment concerned before it is expedited from the third country of dispatch, or has received an explicit declaration of the exporter declaring that the consignment concerned has been produced and/or prepared in accordance with the provisions which are implemented by the authority or body concerned in respect of the import and marketing in the European Community of products referred to in Article 1 of Regulation (EEC) No 2092/91 in accordance with Article 11(1) or (6) of that Regulation.