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Cela revient à la question du réexamen.
Examen des tâches
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TCCE - Avis de réexamen et réexamen

Traduction de «question du réexamen » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)

Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)


réexamen budgétaire | réexamen du budget

budget review


réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration

expiry review | expiry review investigation


Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]

Expiry Review


Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]

Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]


TCCE - Avis de réexamen et réexamen

CITC - Notice of Review and Review


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réexamen de sûreté

periodic safety review | safety review


réexamen des tâches (1) | examen des tâches (2)

task evaluation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le rapport aborde également la question du réexamen du registre, qui est en cours.

The report also touches on the review of the Register, which is ongoing.


28. est d'avis que le réexamen de la stratégie Europe 2020, qui précédera le lancement de la proposition de réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) pour 2014-2020, fournira la base de l'architecture de la future politique de cohésion au-delà de 2020 et d'autres instruments du CFP; souligne à ce propos l'importance d'aborder avec efficacité toutes les questions soulevées plus haut tout en assurant la continuité de l'approche stratégique; rappelle également la valeur ajoutée d'une politique de cohésion à l'échelle de l' ...[+++]

28. Considers that the review of the Europe 2020 strategy, which will precede the launch of the proposal for the mid-term revision of the multiannual financial framework (MFF) for 2014-2020, will provide the basis for the future cohesion policy architecture post-2020, as well as for other MFF instruments; stresses, in this context, the importance of effectively addressing all the concerns raised above, while ensuring the continuity of the strategic approach; recalls, also, the added value of an EU-wide cohesion policy, which must continue to be one of the main EU investment instruments for growth, job creation and climate protection, w ...[+++]


Dans le même temps, la Présidence entend clairement maintenir la vigueur du processus lors de la réunion du Conseil sur la compétitivité le 31 mai 2011, où il sera également question du réexamen à moyen terme du «Small Business Act».

At the same time, it is the Presidency’s firm intention to maintain the impetus of the process at the meeting of the Competitiveness Council to be held on 31 May 2011, which will also consider the mid-term review of the Small Business Act.


N. considérant que la directive EIE fait actuellement l’objet d’un réexamen et que le rapport de la commission des pétitions sur les questions relatives aux déchets fait état de graves manquements dans plusieurs États membres, que la mise en application de cette directive reste insuffisante et que ce problème ne pourra pas être résolu par le réexamen mais par un contrôle plus efficace de la Commission européenne;

N. whereas the EIA Directive is presently under review and that the report by the Committee on Petitions on waste issues exposes serious shortcomings in several Member States, whereas the implementation of this Directive remains insufficient and whereas this problem will not be solved by a review but by more effective control by the Commission;


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Il y a d'abord le fait qu'il est question du réexamen.

One reason is that we're talking about the review.


– vu la question du 28 septembre 2010 à la Commission sur le réexamen des règles de concurrence en ce qui concerne la coopération transversale (O-0131/2010 – B7-0565/2010),

– having regard to the question of 28 September 2010 to the Commission on the review of the competition horizontal cooperation rules (O-131/2010 – B7‑0565/2010),


La question du réexamen est toujours épineuse dans le domaine de l'adjudication des pensions aux anciens combattants.

On the question of reconsideration, it always comes up as a big item in adjudication of veterans pensions.


La solution qui se présente au citoyen suédois mentionné dans la question est d'entamer une action devant les tribunaux grecs demandant un réexamen de la décision de détention.

The remedy available to the Swedish citizen referred to in the question is to bring an action in the Greek courts for judicial review of the detention decision.


Cela revient à la question du réexamen.

This goes back to the question about reconsideration.


M. Radwanski: Je suis nettement moins préoccupé par la question du réexamen judiciaire.

Mr. Radwanski: I am truly less concerned about the judicial review aspect.


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