Traduction de «question des chiffres » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

chiffres de la période précédente | chiffres de l'exercice précédent | chiffres correspondants des périodes précédentes | chiffres correspondants des exercices précédents | chiffres correspondants de l'exercice précédent | chiffres correspondants de la période précédente | chiffres correspondants
comparative figures | corresponding figures

chiffres correspondants des exercices antérieurs [ chiffres correspondants de la période précédente | chiffres correspondants des périodes précédentes | chiffres de la période précédente | chiffres correspondants de l'exercice précédent | chiffres de l'exercice précédent | chiffres correspondants des exercices préc ]
comparative figures [ corresponding figures ]

format de date à 2 chiffres | format de date à deux chiffres | date à 2 chiffres | année à 2 chiffres | code de date à 2 chiffres | code de date à deux chiffres | date abrégée | format AA
2-digit-year date format | 2-digit date | 2-digit year | 2-digit value | 2-digit-year format | YY format

format de date à 4 chiffres | format de date à quatre chiffres | date à 4 chiffres | année à 4 chiffres | code de date à 4 chiffres | code de date à quatre chiffres | date complète
4-digit-year date format | 4-digit date | 4-digit year | 4-digit value | 4-digit-year format | CCYY format | YYYY format

format de date à deux chiffres [ format de date à 2 chiffres | date codée sur deux chiffres | date à 2 chiffres | année à 2 chiffres ]
two-digit year format [ 2-digit date | 2-digit year | two-digit date convention ]

chiffre d'affaires hors taxe | chiffre d'affaires net | montant net du chiffre d'affaires
net turnover

composition tout en chiffres [ composition tout chiffres | sélection entièrement numérique | numérotation exclusivement en chiffres | numérotage par chiffres ]
all number calling

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.
Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neuropathie végétative (G99.0*) | Polynévrite (G63.2*) système nerveux autonome (G99.0*) | diabétique | .5 Avec complications vasculaires périphériques Angiopathie périphérique+ (I79.2*) | Gangrène | Ulcère | diabétique | .6 Avec autres complications précisées Arthropathie diabétique (M14.2*) nerveuse+ (M14.6*) | .7 Avec complications multiples .8 Avec complications non précisées .9 Sans complication | Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) | Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neuropathie végétative (G99.0*) | Polynévrite (G63.2*) système nerveux autonome (G99.0*) | diabétique | Angiopathie périphérique+ (I79.2*) | Gangrène | Ulcère | diabétique | Arthropathie diabétique (M14.2*) nerveuse+ (M14.6*)
Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy (G59.0*) | polyneuropathy (G63.2*) autonomic (G99.0*) | .5 With peripheral circulatory complications Diabetic:gangrene | peripheral angiopathy+ (I79.2*) | ulcer | .6 With other specified complications Diabetic arthropathy+ (M14.2*) Neuropathic diabetic arthropathy+ (M14.6*) .7 With multiple complications .8 With unspecified complications .9 Without complications | Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS | Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) | Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy (G59.0*) | polyneuropathy (G63.2*) autonomic (G99.0*) | Diabetic:gangrene | peripheral angiopathy+ (I79.2*) | ulcer | Diabetic arthropathy+ (M14.2*) Neuropathic diabetic arthropathy+ (M14.6*)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

d)le chiffre d’affaires du médicament en question.
(d)the turnover of the medicinal product concerned.

En cas de réponse affirmative à la question qui précède: les principes de sécurité juridique et de protection de la confiance légitime s’opposent-ils à l’application de l’article 20 de la sixième directive 77/388/CEE du Conseil, du 17 mai 1977, en matière d’harmonisation des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d’affaires, lorsque l’État membre, pour des cas du type susmentionné, ne prescrit pas expressément une régularisation de la taxe payée en amont ni n’adopte un régime transitoire et que la répartition de la taxe payée en amont opérée par l’assujetti selon la méthode fondée sur le chiffre d’affaires avait été reconnue d’une manière générale comme raisonnable par le Bundesfinanzhof?
If the answer to the previous question is in the affirmative: Do the principles of legal certainty and the protection of legitimate expectations preclude the application of Article 20 of the Sixth Directive if, for cases of the type described above, the Member State has neither expressly required input tax to be adjusted nor made any transitional provision, and if the input tax attribution applied by the taxable person in accordance with the turnover method had previously been recognised by the Bundesfinanzhof as being generally appropriate?

Dans les cas où un représentant exclusif visé à l’article 8 du règlement (CE) no 1907/2006 a été désigné, la décision quant à l’application de la réduction aux PME est prise sur la base des informations relatives à l’effectif, au chiffre d’affaires et au bilan du fabricant, du formulateur d’une préparation ou du producteur d’un article non établi dans la Communauté qui est représenté par ce représentant exclusif pour la transaction en question, en ce compris les informations pertinentes provenant d’entreprises liées au fabricant, au formulateur d’une préparation ou au producteur d’un article non établi dans la Communauté et d’entreprises partenaires de celui-ci, conformément à la recommandation 2003/361/CE.
In the case of an only representative referred to in Article 8 of Regulation (EC) No 1907/2006, the assessment of whether the reduction for SMEs applies shall be determined by reference to the headcount, turnover and balance sheet information of the non-Community manufacturer, formulator of a preparation, or producer of an article that is represented by that only representative in connection with the transaction concerned, including relevant information from linked and partner companies of the non-Community manufacturer, formulator of a preparation, or producer of an article, in accordance with Recommendation 2003/361/EC.

Dans les cas où un représentant exclusif a été désigné, la décision quant à l’application de la réduction aux PME est prise sur la base des informations relatives à l’effectif, au chiffre d’affaires et au bilan du fabricant, du formulateur d’une préparation ou du producteur d’un article non établi dans la Communauté qui est représenté par ce représentant exclusif pour la transaction en question, en ce compris les informations pertinentes provenant d’entreprises liées au fabricant, au formulateur d’une préparation ou au producteur d’un article non établi dans la Communauté et d’entreprises partenaires de celui-ci, conformément à la recommandation 2003/361/CE.
In case of an only representative, the assessment of whether the reduction for SMEs applies should be done by reference to the headcount, turnover and balance sheet information of the non-Community manufacturer, formulator of a preparation, or producer of an article that is represented by that only representative in connection with that transaction, including relevant information from linked and partner companies of the non-Community manufacturer, formulator of a preparation, or producer of an article, in accordance with Recommendation 2003/361/EC.

Aux fins du premier alinéa, point c), les États membres exigent que le chiffre d'affaires de l'activité financière en question ne dépasse pas 5 % du chiffre d'affaires total de la personne physique ou morale concernée.
For the purposes of point (c) of the first subparagraph, Member States shall require that the turnover of the financial activity does not exceed 5 % of the total turnover of the legal or natural person concerned.

83 Au point 25 de la décision [litigieuse], la chambre de recours a considéré à suffisance de droit que les chiffres en question ne permettaient pas d’évaluer la part du marché concerné détenue par la requérante au titre de la marque demandée.
83 In paragraph 25 of the decision [in dispute], the Board of Appeal found to the appropriate legal standard that the figures in question did not enable it to assess the share of the relevant market held by the applicant in respect of the mark applied for.

En effet, malgré les renseignements concernant le nombre d’unités et de tonnes de bonbons vendus dans l’emballage en cause résultant des données en question, ‘une appréciation réaliste de [l]a force [de la requérante] sur le marché demeur[ait] impossible, à défaut de données sur le volume total du marché des produits à prendre en considération ou d’évaluations des ventes d’entreprises concurrentes, avec lesquelles les chiffres de la requérante [auraient pu] être mis en relation’.
In spite of the information as to the number of units and the tonnes of sweets sold in the wrapper in question shown by those figures, “a realistic assessment of [the applicant’s] market strength is impossible in the absence of data on the total volume of the relevant product market or assessments of the sales of competitors with which the applicant’s figures could be compared”

La portée sélective de l’exonération en question devient évidente si l’on tient compte du fait que, selon les informations de la Commission, 80 % de la viande et des produits de viande sont écoulés dans les grandes surfaces qui, selon les informations de la Commission, ont en moyenne des chiffres d’affaires globaux et même des chiffres d’affaires spécifiques pour la viande bien supérieurs au seuil (49), tandis que des petits magasins (boucheries), qui réalisent, en moyenne, un chiffre d’affaires inférieur au seuil (1,6 million FRF), se trouvent en rapport de concurrence avec les grands.
The selective scope of the exemption in question is plain when it is borne in mind that, according to the Commission's information, 80 % of meat and meat products is sold in superstores whose average overall turnover and even their specific turnover on meat is, according to the Commission's information, well above that ceiling (49), while small shops (butcheries), whose average turnover is below the ceiling (FRF 1.6 million), are in competition with the large stores.

152. L'une des questions liées à celles qui précèdent concerne la pratique de la Commission, par analogie avec l'article 5, paragraphe 5, d'inclure une partie du chiffre d'affaires des entreprises communes dans le calcul du chiffre d'affaires total du groupe [30].
152. A related issue concerns the Commission's practice, based on an analogy with Article 5(5) of including a proportion of the turnover of joint ventures for the purposes of calculating the total group turnover [30].

Elle doit également comporter au voisinage du rectangle un nombre à quatre chiffres (avec des zéros en tête si nécessaire) défini ci-après comme étant le «numéro de réception de base» inscrit dans la section 4 du numéro de réception par type figurant dans le certificat de réception par type décerné au type d'équipement en question (annexe III B), précédé d'un numéro d'ordre à deux chiffres réservé à l'amendement technique majeur le plus récent de la directive 72/245/CEE du Conseil en vigueur à la date de délivrance de la réception du type d'équipement.
It must also include in the vicinity of the rectangle the four-digit sequential number (with leading zeros as applicable) - hereinafter referred to as 'base approval number' - contained in Section 4 of the type-approval number shown on the EEC type-approval certificate issued for the type of device in question (see Annex IIIB), preceded by the two figures indicating the sequence number assigned to the most recent major technical amendment to Directive 72/245/EEC on the date EEC component type-approval was granted.