Traduction de «quels éléments quelles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Violations des droits de l'homme: Quels recours? Quelle résistance?
Violations of Human Rights: Possible rights of recourse and forms of resistance

en quoi consiste essentiellement? [ quels sont les éléments essentiels de? ]
what are the essential ingredients of?

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Quelles sont les catégories de projets qui font l'objet d'une évaluation du risque, sur quels éléments cette dernière porte-t-elle (risques pour la santé, pour les biens matériels, pour la nature, l'eau, l'atmosphère, etc.) et dans quelle mesure ?
Which project categories are subject to a risk assessment and which elements does this risk assessment comprise (risks for health, material assets, nature, water, air etc.) and to which extent?

Monsieur le président, j'étais à Ottawa lorsque le gouvernement fédéral a empêché plus de la moitié des députés de cette province de parler de ce document, d'indiquer même quels éléments, quelles dispositions, quels principes ce traité devrait comporter ou non selon eux.
Mr. Chair, I was in Ottawa when the federal government prevented more than half of the members of parliament from this province from even speaking to this document, from even indicating what areas, what clauses, what principles, they believed this treaty should reflect and doesn't reflect.

Quels éléments, quelles qualités permettent à certaines bandes d'intégrer ce système, de s'organiser et de croître?
What are the elements or qualities that allow some bands to become involved in this system, to organize themselves and develop?

M. Bernard Bigras: Quant aux recommandations de votre ministère, quant aux objectifs quantitatifs de la position canadienne à Kyoto, je voulais savoir quels éléments, quelles grilles d'analyse vous employez dans le cadre de vos recommandations, suite à la position qui sera prise par le Canada à Kyoto, parce que c'est plutôt dangereux.
Mr. Bernard Bigras: As for your Department's recommendations, about the quantitative objectives of the Canadian position in Kyoto, I wanted to know which elements, which analytical grids you're using in connection with your recommendations, regarding the position Canada will take in Kyoto, because it's a bit risky.

: a) quand cette directive a-t-elle été publiée, (i) a-t-elle été publiée par écrit, (ii) si oui, est-elle accessible au public et comment peut-on y accéder, (iii) à quelle date a-t-elle été affichée sur le site web de Citoyenneté et Immigration Canada, (iv) pourquoi n’est-elle plus accessible sur le site web depuis le 4 juin 2013, (v) quels sont les détails de la directive, (vi) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), (vii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de Citoyenneté et Immigration Canada en poste au Canada, (viii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel des ambassades et des consulats, (ix) en ce qui concerne (vii) et (viii), à quelles dates la communication a-t-elle eu lieu, (x) à quelle date la directive a-t-elle pris effet; b) la dérogation à l’interdiction de territoire instituée par cette directive s’applique-t-elle seulement aux membres du Congrès national africain (CNA) ou s’applique-t-elle aux membres de n’importe quelle organisation ayant subi de grands changements, (i) si elle s’applique seulement aux membres du CNA, s’applique-t-elle à la fois aux membres actuels et passés sans égard à la période où ils en faisaient partie, (ii) si elle s’applique aux membres de n’importe quelle organisation ayant subi de grands changements, existe-t-il des lignes directrices permettant de déterminer si une organisation a subi de grands changements, (iii) si oui, ces lignes directrices sont-elles accessibles au public et comment peut-on y accéder, (iv) si non, comment détermine-t-on si c’est le cas ou non, (v) quelles organisations passent actuellement pour avoir subi de grands changements; c) en vertu de quels articles de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (LIPR), des membres du CNA ont-ils été déclarés interdits de territoire, (i) en précisant l’année et l’article, combien de membres du CNA ont été déclarés interdits de terri ...
(Return tabled) Question No. 4 Hon. Irwin Cotler: With regard to international treaties and conventions dealing in whole or in part with human rights and with Canada’s international obligations in this regard: (a) does the government have any formal or informal procedures for regular review of those international human rights treaties that Canada has not yet signed, ratified, or otherwise accepted; (b) does the government have any formal or informal guidelines according to which it determines whether the specific obligations contained in a treaty or other international undertaking conflicts with the Constitution Act, 1867, and if so where can these guidelines be accessed; (c) do the guidelines referred to in (b) specify the standard according to which the government determines if any obligation contained in a treaty or other international undertaking violates any section of the Constitution Act, 1867; (d) has the government engaged in any review of its obligations under the Convention on the Elimination of Racial Discrimination (CERD); (e) does the government have any formal or informal guidelines according to which it determines whether the specific obligations contained in a treaty or other international undertaking require implementing legislation in order for Canada to be able to ratify or otherwise accept it, and if so where can these guidelines be accessed; (f) does the government have a position as to whether international agreements that establish a complaints mechanism or communications procedure for enforcement of the rights and obligations contained therein are necessarily unconstitutional; (g) does the government have a policy as to whether Canada will accept such agreements referred to in (f); (h) does the government undergo review of proposed international human rights agreements that would establish such a mechanism or procedure referred to in (f) on a case by case basis, (i) who is involved in this review, (ii) are the provinces and other inte ...

(Le document est déposé) Question n 1155 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne le Groupe de travail sur les processus (GTP) (anciennement le Comité directeur consultatif) d’élaboration du règlement sur les émissions de gaz à effet de serre du secteur pétrolier et gazier: a) le GTP est-il encore actif et, sinon, quand a-t-il cessé de l’être; b) quels sont/étaient le nom et l’affiliation de chacun des membres du GTP; c) quels éléments constitutifs d’une réglementation sont/étaient à l’étude; d) quels principes d’élaboration des normes de performance sont/étaient à l’étude; e) quelle portée et quelle rigueur envisage-t-on ou envisageait-on de donner aux normes de performance; f) quels mécanismes d’exécution sont/étaient à l’étude; g) quelles approches architecturales sont/étaient à l’étude pour l’élaboration des normes de performance de sous-secteur; h) envisage-t-on ou envisageait-on de fixer un prix au carbone et, si oui, quelles sont/étaient les considérations prises en compte; i) combien y a-t-il eu de réunions jusqu’à présent et pour chaque réunion, (i) quand a-t-elle eu lieu, (ii) qui y assistait, (iii) où a-t-elle eu lieu, (iv) quel était l’ordre du jour; j) quand le règlement sur les émissions de gaz à effet de serre du secteur pétrolier et gazier pourra-t-il être publié dans la partie I de la Gazette du Canada, et pourquoi n’a-t-il pas pu l’être à la fin de 2012 comme prévu; k) quand (mois et année) est-il censé entrer en vigueur?
(Return tabled) Question No. 1155 Ms. Kirsty Duncan: With respect to the Process Working Group (PWG) (formerly the Consultative Steering Committee) for the government’s greenhouse gas regulation development for the oil and gas sector: (a) is the PWG still in operation and, if not, when did it cease to operate; (b) what is/was the membership of the PWG, including the name and the affiliation of each member; (c) what specific framework elements of a regulatory approach are/were being considered; (d) what principles under which the performance standards will be developed are/were being considered; (e) what scope and stringency of the performance standards are/were being considered; (f) what compliance mechanisms are/were being considered; (g) what architectural approaches in the development of sub-sector performance standards are/were being considered; (h) is/was carbon pricing being considered and, if so, what are/were the specific considerations; (i) how many meetings have taken place to date and for each meeting, (i) what was the date, (ii) who was in attendance, (iii) where did the meeting occur, (iv) what was the agenda; (j) when will oil and gas sector greenhouse gas regulations be ready to publish in Canada Gazette 1, and why were they delayed from the end of 2012; and (k) when (month and year) are oil and gas regulations scheduled to come into force?

3. Quels éléments de la proposition initiale ou du texte adopté en première lecture par le Parlement ne sont plus compatibles avec les règles de l'OMC et pour quelles raisons?
3. Which elements of its initial proposal or of the text of the first-reading proposal adopted by Parliament are no longer WTO-compatible, and why?

Par conséquent, une infrastructure physique qui est seulement censée accueillir d'autres éléments d'un réseau peut, en principe, sans devenir elle-même un élément actif du réseau, comme dans le cas de la fibre noire, être utilisée pour héberger des câbles de communications électroniques, des équipements ou tout autre élément d'un réseau de communications électroniques, et ce quelle que soit son utilisation effective et quel qu'en soit le propriétaire, en l'absence d'éventuels problèmes de sécurité ou de préjudice causé aux futurs intérêts commerciaux du propriétaire de l'infrastructure.
Therefore, a physical infrastructure that is intended to only host other elements of a network without becoming itself an active network element, such as in the case of dark fibre, can in principle be used to accommodate electronic communications cables, equipment or any other element of electronic communications networks, regardless of its actual use or its ownership, in the absence of any security concerns or prejudice to the future business interests of the owner of the infrastructure.

La Commission pourrait-elle préciser quels éléments du Livre blanc sur le sport (COM(2007)0391) ont été mis en œuvre jusqu’à présent et quelles sont les priorités politiques de la Commission dans le domaine du sport pour les mois à venir?
What elements of the White Paper on Sport (COM(2007)0391) have been implemented to date and what are the future policy priorities for the Commission in the area of sport over the coming months?

La Commission pourrait-elle préciser quels éléments du Livre blanc sur le sport (COM(2007)0391) ont été mis en œuvre jusqu'à présent et quelles sont les priorités politiques de la Commission dans le domaine du sport pour les mois à venir?
What elements of the White Paper on Sport (COM(2007)0391) have been implemented to date and what are the future policy priorities for the Commission in the area of sport over the coming months?