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Conclusions de l'avocat général
Conclusions générales
Conclusions motivées présentées par l'avocat général

Traduction de «quelques conclusions générales » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F ...[+++]

Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often ...[+++]


conclusions motivées présentées par l'avocat général

reasoned submissions in writing made by the Advocate General


conclusions générales (d'un rapport)

general summing-up (in a report)


conclusions de l'avocat général

opinion of the Advocate-General


Réunion consultative du Groupe de 26 États non dotés d'armes nucléaires en vue de la conclusion d'un traité sur l'interdiction complète et générale des essais d'armes nucléaires

Consultative Meeting of the Group of 26 Non-Nuclear Weapon States on the Conclusion of a Treaty on the Complete and General Prohibition of Nuclear-Weapon Tests


Conclusion d'un traité sur l'interdiction complète et générale des essais d'armes nucléaires

Conclusion of a Treaty on the Complete and General Prohibition of Nuclear Weapon Tests


Conclusions générales et recommandations de l'enquête Pepino

General findings and recommendations of the Pepino Inquiry
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Bien que le succès de la prévention et de l'activation dépende de nombreux facteurs contextuels et individuels, il est possible de tirer quelques conclusions générales sur l'efficacité de mesures caractéristiques: les actions de formation s'avèrent efficaces pour certains groupes cibles (par exemple les femmes réintégrant le marché du travail, les immigrants qualifiés); les résultats obtenus avec les emplois subventionnés sont inégaux (l'emploi subventionné dans le secteur privé étant plus efficace que la création d'emplois dans le secteur public); les aides à l'emploi non salarié donnent des résultats positifs, mais les possibilités d ...[+++]

Although the success of prevention and activation depends on many contextual and individual factors, some general conclusions can be drawn as to the effectiveness of typical measures : training measures prove to be effective for particular target groups (e.g. women re-entering the labour market, educated immigrants) ; the results with subsidised employment are mixed (subsidised employment in the private sector being more effective than job creation in the public sector) ; self employment grants show positive results, although the scope for wide application of such formula may be limited ; job-search assistance as a basic measure seems ...[+++]


Les conclusions générales sur les points examinés sont positives, en dépit de quelques lacunes marginales.

The overall findings about the areas of investigation are positive despite some marginal weaknesses.


M. Clifford Lincoln (Lac-Saint-Louis, Lib.): Monsieur le président, je constate, en jetant un coup d'oeil sur le rapport du vérificateur général, que Revenu Canada a préparé, en 1994, un rapport qui concluait.On y retrouve quelques conclusions, dont les suivantes: une grande quantité de déchets dangereux illégaux traversent la frontière canadienne, le crime organisé fait partie de l'industrie de la gestion et de l'élimination des déchets aux États-Unis, et les mouvements transfrontaliers illicites des déchets dangereux augmenteront.

Mr. Clifford Lincoln (Lac-Saint-Louis, Lib.): Mr. Chairman, looking at the report from the auditor general, first of all I see there was a 1994 report from the revenue department that concluded that.There were a few conclusions, but among them were these: that a large amount of illegal hazardous waste is moving across the Canadian border, that there's a proven involvement of organized crime in the waste management and disposal industry in the United States, and that illicit transport or movement of hazardous waste will increase.


Le CER partage la conclusion du dossier annexe XV selon laquelle une restriction générale applicable à toutes les utilisations du décaBDE, mis à part quelques exceptions spécifiques, réduirait les émissions de décaBDE autant que possible à moyen ou à long terme.

RAC agreed with the conclusion of the Annex XV dossier that a general restriction on all uses of decaBDE, with some specific exceptions, would reduce emissions of decaBDE as much as possible in the medium- to long-term.


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Dans ses conclusions présentées ce jour, l’avocat général, M. Yves Bot rappelle, à titre liminaire, que la protection conférée par cette directive s’applique à toute forme d’expression d’un programme d’ordinateur et non aux idées et aux principes qui sont à la base de quelque élément que ce soit d’un programme d’ordinateur.

In his Opinion delivered today, Advocate General Bot recalls, as a preliminary point, that the protection conferred by Directive 91/250/EEC applies to the expression in any form of a computer program and not to the ideas and principles which underlie any element of a computer program.


La principale conclusion des deux communications est qu’en quelques années d’application, la nouvelle législation relative aux droits des passagers a constitué une réelle avancée et qu'elle a entraîné un relèvement significatif des normes générales pour les passagers et le secteur du transport aérien.

The main finding from both communications is that, in their first years of application, the introduction of passenger rights legislation has been a major step forwards raising significantly overall standards for passengers and industry.


J’en tirerai quelques conclusions générales.

I would like to point out a few general conclusions which may be drawn from these programmes.


Monsieur le Président, j'ai écouté certains discours des députés d'en face et j'ai entendu diverses allusions à des cas particuliers. Nos vis-à-vis ont déclaré qu'on pouvait et devait en fait tirer une conclusion générale de l'analyse de simplement quelques cas ou quelques situations.

Mr. Speaker, I have listened to some of the speeches from members opposite and have heard various references to specific cases and the suggestion from members opposite that a general or sweeping conclusion can and frankly should be drawn from an analysis of simply a few cases or a few situations.


Bien que le succès de la prévention et de l'activation dépende de nombreux facteurs contextuels et individuels, il est possible de tirer quelques conclusions générales sur l'efficacité de mesures caractéristiques: les actions de formation s'avèrent efficaces pour certains groupes cibles (par exemple les femmes réintégrant le marché du travail, les immigrants qualifiés); les résultats obtenus avec les emplois subventionnés sont inégaux (l'emploi subventionné dans le secteur privé étant plus efficace que la création d'emplois dans le secteur public); les aides à l'emploi non salarié donnent des résultats positifs, mais les possibilités d ...[+++]

Although the success of prevention and activation depends on many contextual and individual factors, some general conclusions can be drawn as to the effectiveness of typical measures : training measures prove to be effective for particular target groups (e.g. women re-entering the labour market, educated immigrants) ; the results with subsidised employment are mixed (subsidised employment in the private sector being more effective than job creation in the public sector) ; self employment grants show positive results, although the scope for wide application of such formula may be limited ; job-search assistance as a basic measure seems ...[+++]


La communication est structurée comme suit: la section 2 décrit et analyse les principales évolutions observées sur les marchés, ainsi que les perspectives pour l'avenir immédiat; la section 3 s'intéresse aux travaux législatifs - à caractère financier et non financier - en cours; la section 4 aborde les questions fiscales importantes pour le capital-investissement; la section 5 examine l'évolution en matière d'esprit d'entreprise, en s'attachant plus particulièrement aux questions de R la section 6 passe en revue les mesures importantes prises dans le domaine du financement public; enfin, la section 7 tire quelques conclusions générales sur le degré d'avan ...[+++]

Section 2 describes and analyses relevant market developments including prospects for the immediate future. Section 3 concentrates on on-going legislative work both of financial and non-financial nature. Section 4 refers to tax issues relevant for risk capital. Section 5 describes developments related to entrepreneurship with special attention to RD issues. Section 6 refers to the important steps taken in the area of public funding. Finally, section 7 contains some general conclusions on the degree of progress achieved.




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quelques conclusions générales ->

Date index: 2023-11-27
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