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DEL
Et quelles autres sources de revenu y a-t-il?
Programme de mise en valeur d'autres sources d'énergie
Prouver
Prouver la négligence
Prouver par une autre source
Prouver sa cause
Prouver ses prétentions
établir
établir le bien-fondé d'une demande
établir par prépondérance de la preuve

Traduction de «quelle autre source » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Contact avec des sources de chaleur et des substances brûlantes, autres et sans précision

Contact with other and unspecified heat and hot substances


sources lumineuses autres que les lampes à incandescence [DEL]

non-filament light sources


prélèvement à la source libératoire de tout autre impôt

deduction at source in discharge of all other taxes


établir | établir le bien-fondé d'une demande | établir par prépondérance de la preuve | prouver | prouver la négligence | prouver par une autre source | prouver sa cause | prouver ses prétentions

prove


Comment retenir l'impôt sur les revenus de pension ou d'autres sources et établir le feuillet T4A et le formulaire Sommaire - 2007

Deducting Income Tax on Pension and Other Income, and Filing the T4A Slip and Summary Form - 2007


Programme de mise en valeur d'autres sources d'énergie

Alternate Energy Development Program


Atelier national sur la tuberculose : VIH et autres sources de préoccupation nouvelles

National Workshop on Tuberculosis: VIH and Other Emerging Issues
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans un premier temps, un plan financier devrait indiquer quelles sont les autres sources de financement de l'Union, nationales ou privées qui doivent être mobilisées et dans quelle proportion.

In the first stage, a financial plan should indicate which other Union, national or private funding sources are to be mobilised and to what extent.


Le sénateur Milne: Pour continuer alors sur le sujet, professeur, et peut-être pour répéter ce que j'ai déjà dit ce matin, à quelles autres sources de talents juridiques les organismes internationaux comme les Nations Unies puiseraient-ils, s'ils ne pouvaient le faire dans un groupe qui, à mon avis, a une assez bonne réputation, à savoir la magistrature canadienne?

Senator Milne: To follow that through, then, professor, and perhaps to repeat myself from this morning, upon what other sources of legal talent would international organizations such as the UN draw, if they could not draw on a group that I feel is in fairly good repute, that is, the Canadian judiciary?


À mon avis, ces nouvelles recettes éventuelles devraient être considérées comme n'importe quelle autre source de revenu et être prises en compte dans la planification.

I would treat that potential revenue source like any other revenue source and it would be dealt with through the planning.


...-t-elle communiquée; d) quelle autre source d’énergie utilisera-t-on si l’accident empêche l’utilisation des réacteurs de la centrale Darlington; e) quels sont les plans d’accès à des sources de nourriture et des voies de distribution non contaminées; f) les services d’urgence ont-ils été formés pour manipuler du matériel radioactif et travailler dans les zones contaminées par la radioactivité; g) d’où proviendra le personnel additionnel des services d’urgence et quelles dispositions prendra-t-on pour consigner dans un registre l’identité du personnel et le niveau d’exposition à la radioactivité; h) quels sont les plans pour mesu ...[+++]

...t source of power in the event that the accident eliminates the use of the Darlington nuclear reactors; (e) what are the plans to ensure access to uncontaminated food sources and distribution channels; (f) have emergency workers been trained in the handling of radioactive material and actions within radiation contaminated areas; (g) where will additional emergency workers be drawn from and what arrangements will be made to register all workers and follow their radiation exposure levels; (h) what are the plans to measure soil and plant contamination and what is the baseline radioactivity in the biosphere in the 100 kilometre zone around Darlington; (i ...[+++]


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des informations détaillées sur chaque source et utilisation de fonds publics et d'autres formes de compensation, présentées d'une manière transparente et précise, y compris une analyse détaillée des flux de trésorerie des entreprises permettant de déterminer de quelle manière ces fonds publics et ces autres formes de compensation ont été utilisés.

detailed information on individual sources and uses of public funds and other forms of compensation in a transparent and detailed manner, including a detailed review of the businesses' cash flows in order to determine in what way these public funds and other forms of compensation have been used.


Afin de garantir l’efficacité des deux types de mesures relatives au respect des objectifs, à savoir les régimes d’aide nationaux et les mécanismes de coopération, il est essentiel que les États membres soient en mesure de déterminer si et dans quelle mesure leurs régimes d’aide nationaux s’appliquent à l’énergie produite à partir de sources renouvelables dans d’autres États membres, et d’en convenir en appliquant les mécanismes de coopération prévus d ...[+++]

In order to ensure the effectiveness of both measures of target compliance, i.e. national support schemes and cooperation mechanisms, it is essential that Member States are able to determine if and to what extent their national support schemes apply to energy from renewable sources produced in other Member States and to agree on this by applying the cooperation mechanisms provided for in this Directive.


Sans préjudice des articles 87 et 88 du traité, les États membres ont le droit de décider, conformément aux articles 5 à 11 de la présente directive, dans quelle mesure ils soutiennent l’énergie provenant de sources renouvelables qui est produite dans un autre État membre.

Without prejudice to Articles 87 and 88 of the Treaty, Member States shall have the right to decide, in accordance with Articles 5 to 11 of this Directive, to which extent they support energy from renewable sources which is produced in a different Member State.


l) "zone calme d'une agglomération", une zone délimitée par l'autorité compétente qui, par exemple, n'est pas exposée à une valeur de Lden, ou d'un autre indicateur de bruit approprié, supérieure à une certaine valeur déterminée par l'État membre, quelle que soit la source de bruit considérée.

(l) "quiet area in an agglomeration" shall mean an area, delimited by the competent authority, for instance which is not exposed to a value of Lden or of another appropriate noise indicator greater than a certain value set by the Member State, from any noise source.




Le sénateur Downe : Mon collègue a suggéré, et je suis d'accord, que nous demandions quelles autres sources de financement existent et qui d'autre finance le fonds.

Senator Downe: My colleague suggested, and I agree, that we should ask what other sources of funding there are or who else funds this.




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quelle autre source ->

Date index: 2023-11-29
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