Vertaling van "quelconque valeur ajoutée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

distributeur à valeur ajoutée | distributrice à valeur ajoutée | revendeur à valeur ajoutée | revendeuse à valeur ajoutée | revendeur de matériels ou de logiciels à valeur ajoutée | revendeuse de matériels ou de logiciels à valeur ajoutée
value added reseller | VAR | value-added reseller | value added remarketer | value-added remarketer

s'identifier à la taxe sur la valeur ajoutée | s'immatriculer à la taxe sur la valeur ajoutée | s'inscrire à la taxe sur la valeur ajoutée
to register for VAT

valeur ajoutée dans le secteur manufacturier | valeur ajoutée dans l'industrie | valeur ajoutée manufacturière | VAM [Abbr.]
manufacturing value added | MVA [Abbr.]

valeur ajoutée au stade de la préparation [ valeur ajoutée au stade de la transformation | valeur ajoutée par les opérations de traitement ]
processing value added

valeur ajoutée dans le pays [ valeur ajoutée locale | valeur ajoutée localement ]
local value added

valeur de fabrication ajoutée [ valeur ajoutée dans le secteur manufacturier | valeur ajoutée dans l'industrie manufacturière ]
manufacturing value added

Comité consultatif de la taxe sur la valeur ajoutée | Comité de la taxe sur la valeur ajoutée
Advisory Committee on Value Added Tax | Value Added Tax Committee | VAT Committee

TVA [ taxe sur la valeur ajoutée | taxe sur le chiffre d'affaires ]
VAT [ turnover tax | value added tax | Sales tax(STW) ]

indice implicite de la valeur ajoutée | déflateur de la valeur ajoutée
value-added deflator

valeur ajoutée manufacturière | VAM | valeur ajoutée dans l'industrie manufacturière
value added in manufacturing

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Je ne pense pas que ces directives suggèrent que les prêts devraient tenir compte d'une quelconque valeur ajoutée.
I don't think these guidelines suggest that loans should be awarded on the basis of some kind of value added.

représente le total des montants dont chacun représente un montant de taxe prévu au paragraphe 165(1) ou aux articles 212 ou 218 de la Loi relativement à la fourniture ou à l’importation d’un bien ou d’un service destiné à être consommé ou utilisé exclusivement en Ontario ou en Colombie-Britannique qui est devenu payable par l’institution financière au cours d’une période de déclaration de celle-ci qui précède la période de déclaration donnée, ou qui a été payé par elle au cours d’une telle période sans être devenu payable, dans la mesure où le montant est inclus dans la valeur A pour une période de déclaration précédant la période de déclaration donnée et n’est pas inclus dans la valeur B pour une période de déclaration quelconque de l’institution financière, incluant la période donnée, pourvu qu’une taxe soit payable relativement à la fourniture ou à l’importation en vertu du paragraphe 165(2) ou de l’article 212.1 de la Loi en raison de l’application de la partie 3 du Règlement sur le nouveau régime de la taxe à valeur ajoutée harmonisée ou des sections 2 et 3 de la partie 9 du Règlement n 2 sur le nouveau régime de la taxe à valeur ajoutée harmonisée,
is the total of all amounts, each of which is an amount of tax under any of subsections 165(1) and sections 212 and 218 of the Act in respect of a supply or importation of property or service for consumption or use exclusively in Ontario or British Columbia that became payable by the financial institution, or that was paid by the financial institution without having become payable, during a reporting period of the financial institution that precedes the particular reporting period, to the extent that the amount is included in the total A amounts for a reporting period preceding the particular reporting period and is not included in the total B amounts for any reporting period, including the particular reporting period, of the financial institution, provided that tax is payable in respect of the supply or importation under any of subsection 165(2) and section 212.1 of the Act as a consequence of the application of Part 3 of the New Harmonized Value-added Tax System Regulations or Divisions 2 and 3 of Part 9 of the New Harmonized Value-added Tax System Regulations, No. 2,

1. La garantie de l'Union n'est accordée que pour les opérations de financement de la BEI qui présentent une valeur ajoutée sur la base de l'évaluation menée par la BEI et qui soutiennent l'un quelconque des objectifs généraux suivants:
1. The EU guarantee shall be granted only for EIB financing operations which have added value on the basis of the EIB's own assessment, and support any of the following general objectives:

Il s’agit de les faire sortir de l’ombre, parce que, à l’heure actuelle, personne ne sait exactement ce qu’ils font, quel est leur statut ou s’ils produisent une quelconque valeur ajoutée – et nous pensons, au sein du groupe PPE, que c’est le cas.
To bring them out of the shade, because at the moment no one really knows what they do, what is their status, whether they produce any added value – and we in the EPP believe that they do.

Ce champ rétréci et, dès lors, l’harmonisation ciblée, j’en suis convaincue, conduiront à un accord plus rapide; et je ne vois pas non plus en quoi une seconde lecture pourrait générer une quelconque valeur ajoutée.
The narrowed scope and thus the targeted harmonisation will, I am convinced, lead to a more rapid agreement, and I do not see what added value could come forth from continuing and having a second reading.

Votre rapporteure est d'avis qu'il est d'une importance fondamentale d'obtenir un accord international contraignant et non pas une simple liste de principes si l'on veut que cet accord ait une quelconque valeur ajoutée.
Your rapporteur is of the opinion that such a binding international agreement, and not just a list of principles if it were to have any added value, is of crucial importance.

La question se pose de savoir si cette proposition apportera une quelconque valeur ajoutée aux résultats obtenus à ce jour conformément aux dispositions en vigueur.
The question can be asked whether this proposal will lead to any added value in relation to the results achieved so far under the existing provisions.

La Commission, sans s’opposer en principe au concept de représentant spécial pour le Tibet, doit émettre des doutes quant à la désignation d’un tel représentant: cette désignation apporterait-elle une quelconque valeur ajoutée à la situation actuelle? En effet, des canaux de communication existent déjà entre la Chine et l’UE, notamment dans le cadre du dialogue bilatéral UE-Chine sur les droits de l’homme.
(EN) The Commission, while not opposing in principle the concept of Special Representative for Tibet, must express doubts as to whether the appointment of such a Representative would bring any added value to the present situation where regular channels of communication already exist between China and the EU, notably within the EU-China bilateral dialogue on human rights.

Cependant, la plupart d'entre eux ont préféré coopérer à un niveau national et n'ont pas estimé qu'un site internet communautaire présenterait une quelconque valeur ajoutée.
However, most of them preferred to co-operate at a national level and did not see any added value in a Community Internet site.

Le régime actuellement en vigueur (à savoir début de l'heure d'été le dernier dimanche de mars pour tous les Etats membres, fin de l'heure d'été en septembre pour tous excepté l'Irlande et le Royaume-Uni) serait reconduit jusqu'à 1995. Le Comité des Représentants permanents a été chargé de poursuivre l'examen du dossier, en vue de l'adoption par le Conseil de sa position commune, à la lumière de l'avis du Parlement. ANNEXE BANQUE DE DONNEES COMMUNAUTAIRE SUR LES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ROUTIERE (CARE) - Explication de votes - Délégation du Royaume-Uni "La délégation du Royaume-Uni s'est abstenue lors du vote sur cette décision parce qu'elle ne croit pas que la banque de données communautaire proposée présente une quelconque valeur ajoutée par rapport aux systèmes nationaux actuels et parce qu'elle estime qu'elle fait double emploi avec les travaux menés dans d'autres enceintes internationales comme l'OCDE".
The current arrangements (summer time starting on the last Sunday in March for all Member States and finishing in September for all except Ireland and the United Kingdom would be extended until 1995. With a view to the Council's adoption of its common position, the Permanent Representatives Committee was instructed to continue examination of this dossier in the light of the Opinion of the Parliament. - - - ANNEX COMMUNITY DATABASE ON ROAD ACCIDENTS (CARE) - Explanation of votes - United Kingdom delegation "The United Kingdom is abstaining on this Decision since it does not believe that the proposed Community Data Base would provide added value to existing national systems, and duplicates work being done in other international fora, such as OECD".