Vertaling van "quelconque des motifs " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

reconnaisseur à message variable [ reconnaisseur à message quelconque | système de reconnaissance à message quelconque ]
text-independent system [ text-independent recognizer | free-input recognizer | text-independent recognition system | variable-input recognizer ]

fondement des motifs d'opposition | tout ce qui est développé à l'appui des motifs d'opposition | tout ce qui est développé pour étayer les motifs d'opposition
substantiation of the grounds of opposition

point flammé | motif flammé | motif en zigzag | point en zigzag | broché en zigzag | motif chevronné | point en chevron | motif en chevron
flamestitch | flame stitch

motif Boteh-Miri | motif de palmettes | motif de palmettes Boteh-Miri
Boteh pattern | Boteh design

motif raisonnable [ motif valable | motif probable | cause raisonnable et probable | motif raisonnable ou probable | raison valable ]
reasonable and probable cause [ adequate cause | reasonable grounds | reasonable and probable grounds | reasonable or probable cause ]

motif de jugement | motif du jugement
reason for judgment

motif raisonnable | motif raisonnable et plausible
reasonable and probable ground

Définition: Trouble caractérisé par la survenue insidieuse et progressive de bizarreries du comportement, d'une impossibilité à répondre aux exigences de la société et d'une diminution globale des performances. La survenue des caractéristiques négatives de la schizophrénie résiduelle (par exemple un émoussement affectif et une perte de la volonté, etc.) n'est pas précédée d'un quelconque symptôme psychotique manifeste.
Definition: A disorder in which there is an insidious but progressive development of oddities of conduct, inability to meet the demands of society, and decline in total performance. The characteristic negative features of residual schizophrenia (e.g. blunting of affect and loss of volition) develop without being preceded by any overt psychotic symptoms.

motif en forme de clochette [ motif en forme de campanule ]
Bellwoods

support d'enregistrement à motifs magnétiques | support à motifs magnétiques | support à motifs
patterned media | patterned magnetic recording media | bit patterned media | BPM | bit pattern media | bit-patterned magnetic recording media

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Si la juridiction décide que le réexamen est justifié pour l'un quelconque des motifs énoncés au paragraphe 1, la décision rendue dans le cadre de la procédure européenne de règlement des petits litiges est nulle et non avenue.
If the court decides that a review is justified on any of the grounds set out in paragraph 1, the judgment given in the European Small Claims Procedure shall be null and void.

20. Si un membre est renvoyé pour l’un quelconque des motifs ou dans l’une quelconque des circonstances que prévoit l’article 18 ou l’article 19 et que par la suite il rejoigne les forces, il ne perd pas, en vertu desdits articles, son droit aux prestations prévues par la présente loi à l’égard de son service après avoir ainsi rejoint les forces, en raison seulement de sa conduite antérieure à tel renvoi.
20. Where a member is discharged for any of the reasons or in any of the circumstances set forth in section 18 or 19 and subsequently rejoins the forces he is not disqualified under those sections from receiving benefits under this Act in respect of his services after he so rejoins, by reason only of his conduct prior to such discharge.

(3) Quand, après examen et enquête concernant une demande qui lui a été déférée aux termes du paragraphe (1), le Comité de revision est d’avis qu’il serait contraire à l’esprit et à l’intention véritables de la présente loi de priver le membre des avantages ou bénéfices y prévus, le Comité doit en informer le Ministre, qui peut, par ordonnance, prescrire que le membre, nonobstant l’article 18 ou 19, jouira des avantages ou bénéfices auxquels il aurait été admissible selon la présente loi s’il n’avait pas été renvoyé pour l’un quelconque des motifs décrits dans les articles en question.
(3) Where, on examination and investigation of an application referred to it pursuant to subsection (1), the Committee of Review is of the opinion that it would be inconsistent with the true spirit and intent of this Act to deprive the member of benefits under this Act, the Committee shall so advise the Minister who may by order direct that the member shall, notwithstanding section 18 or 19, receive the benefits he would have been eligible for under this Act if he had not been discharged for any of the reasons described in those sections.

21 (1) La demande de gratification présentée par tout membre qui a été renvoyé pour l’un quelconque des motifs que prévoit l’article 18 ou l’article 19, ainsi que tous les documents se rapportant au service dudit membre, doivent être déférés à un Comité de revision composé d’au moins trois fonctionnaires du ministère des Affaires des anciens combattants, que doit nommer le Ministre.
21 (1) Every application for the payment of a gratuity made by a member who is discharged for any of the reasons described in section 18 or 19 shall, together with all documents relating to the member’s service, be referred to a Committee of Review consisting of not less than three officers of the Department of Veterans Affairs who shall be appointed by the Minister.

(1) Chacune des parties peut demander, par écrit, au Secrétaire général l’annulation de la sentence pour l’un quelconque des motifs suivants :
(1) Either party may request annulment of the award by an application in writing addressed to the Secretary-General on one or more of the following grounds:

Si le vendeur de billets ou l'employeur prend une décision en s'appuyant là-dessus alors ce serait un acte discriminatoire, comme ce serait d'ailleurs le cas s'il invoquait un quelconque autre motif.
If the ticket vendor or the employer makes a judgment on that ground, then, as in all the other grounds, it would constitute discrimination.

2 bis. Le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché procède également à la notification au titre du paragraphe 2 si l'action est engagée dans un pays tiers et est fondée sur l’un quelconque des motifs exposés à l'article 116 et à l'article 117, paragraphe 1.
2a. The marketing authorisation holder shall also make the notification pursuant to paragraph 2 if the action is taken in a third country and such action is based on any of the grounds set out in Article 116 and Article 117(1).

Le titulaire de l’autorisation de mise sur le marché indique en particulier si cette action est liée à l’un quelconque des motifs exposés aux articles 116 et 117.
The marketing authorisation holder shall in particular declare if such action is linked to any of the grounds set out in Articles 116 and 117.

sur une combinaison quelconque des motifs suivants: la religion ou les convictions, le handicap, l'âge ou l'orientation sexuelle; ou
(a) on any combination of the grounds of religion or belief, disability, age, or sexual orientation, or

1. Lorsqu’un État membre ayant établi un programme de mesures en vertu de l’article 13, identifie un cas où, pour l'un quelconque des motifs suivants, les objectifs environnementaux et un bon état écologique ne peuvent pas être réalisés au moyen des mesures qu'il a prises, il identifie clairement ce cas dans son programme de mesures et fournit à la Commission les justifications nécessaires pour étayer son point de vue:
1. Where a Member State which has established a programme of measures pursuant to Article 13 identifies an instance in which, because of any of the following reasons, the environmental targets and good environmental status cannot be achieved through measures taken by that Member State, it shall identify that instance clearly in its programme of measures and provide the Commission with the explanations necessary to substantiate its view: