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Affectation des bénéfices
Approche bénéfices
Approche fondée sur les bénéfices
Bénéfice
Bénéfice de cours
Bénéfice industriel et commercial
Bénéfice non commercial
Bénéfice sur le change
Bénéfice sur le change devises
Bénéfice sur les cours
Bénéfice sur les cours valeurs
Contribution sur les bénéfices excessifs
Counseling avec bénéfice
Droit de participation aux bénéfices
Droit de participation aux distributions
Droit à la répartition du bénéfice
Droit à une quote-part des bénéfices
Impôt des personnes morales
Impôt sur les bénéfices
Impôt sur les bénéfices exedentaires
Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux
Impôt sur les bénéfices non commerciaux
Impôt sur les excédents de bénéfices
Impôt sur les sociétés
Impôt sur les surplus de bénéfices
Méthode par les résultats
Plus-value de change
Profit
Profit de change
Reconnaisseur à message quelconque
Reconnaisseur à message variable
Répartition des bénéfices
Système de reconnaissance à message quelconque
Ventilation des bénéfices
évaluation par les bénéfices
évaluation par les résultats

Vertaling van "quelconque bénéfice " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
reconnaisseur à message variable [ reconnaisseur à message quelconque | système de reconnaissance à message quelconque ]

text-independent system [ text-independent recognizer | free-input recognizer | text-independent recognition system | variable-input recognizer ]


bénéfice de cours | bénéfice sur le change | bénéfice sur le change devises | bénéfice sur les cours | bénéfice sur les cours valeurs | plus-value de change | profit de change

exchange profit | rate gain


bénéfice [ bénéfice industriel et commercial | bénéfice non commercial | profit ]

profit


contribution sur les bénéfices excessifs | impôt sur les bénéfices exedentaires | impôt sur les excédents de bénéfices | impôt sur les surplus de bénéfices

excess profits tax




droit à la répartition du bénéfice | droit à une quote-part des bénéfices | droit de participation aux bénéfices | droit de participation aux distributions

entitlement to share in the profits | right to share in profits


impôt sur les bénéfices [ impôt sur les bénéfices non commerciaux ]

tax on profits of self-employment [ tax on non-commercial profits ]


répartition des bénéfices [ affectation des bénéfices | ventilation des bénéfices ]

distribution of profits [ allocation of profits | profit distribution ]


approche bénéfices [ approche fondée sur les bénéfices | méthode par les résultats | évaluation par les résultats | évaluation par les bénéfices ]

earnings-based approach [ earnings approach | earnings-based valuation | income approach | income-based approach | income-based valuation ]


impôt sur les sociétés [ impôt des personnes morales | impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ]

corporation tax [ corporate income tax | profits tax | Corporate income tax(STW) | Profit taxation(STW) | excess profits tax(UNBIS) ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
De plus, elle ne démontre en rien qu'à l'expiration d'un contrat de services aéroportuaires et d'un contrat de services de marketing, les bénéfices qu'ils ont engendrés dans le chef du gestionnaire de l'aéroport lors de leur dernière année d'application sont de nature à se prolonger dans le futur avec un quelconque degré de probabilité.

Moreover, it does not prove that there is any likelihood that, on expiry of the airport services agreement and the marketing services agreement, the profits generated by these agreements for the airport operator in the final year of their application will continue in the future.


Ce document ne permet donc pas de juger pas si la population sahraouie a tiré un quelconque bénéfice socio-économique de l'accord.

The document does not show whether the people of Western Sahara have benefitted socio-economically from the agreement.


Je ne pense pas que les systèmes de santé en tireraient un quelconque bénéfice.

I do not think that health-care systems benefit from that whatsoever.


Par contre, on peut se demander, dans le cas d’un pays non décentralisé, si les régions marginalisées et les tranches de la population qui y vivent seront en mesure de tirer un quelconque bénéfice de l’aide budgétaire.

If there is a lack of decentralisation in a country, however, it is questionable whether marginalised regions and sections of the population will be able to derive any particular benefit from budget support.


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Par contre, on peut se demander, dans le cas d’un pays non décentralisé, si les régions marginalisées et les tranches de la population qui y vivent seront en mesure de tirer un quelconque bénéfice de l’aide budgétaire.

If there is a lack of decentralisation in a country, however, it is questionable whether marginalised regions and sections of the population will be able to derive any particular benefit from budget support.


L’UE a reconnu à cet égard que, pour que ces pays retirent un quelconque bénéfice de Doha, ils doivent être associés au système commercial mondial.

In this respect, the EU has recognised that for them to get something out of Doha, they need to be linked into the world trading system.


La BNP précise, à cet égard, que le bénéfice que retire le GIE de la majoration d'un point du coefficient d'amortissement est soumis à condition et est relativement modeste. Il ne pourrait, en tout état de cause, induire un quelconque avantage concurrentiel.

BNP pointed out in this connection that the benefit derived by an EIG from the one-point increase in the depreciation coefficient was hedged with conditions and relatively modest. It could not, at all events, confer any competitive advantage.


1. Des bénéfices déterminés forfaitairement pendant une période imposable selon l’article 119 peuvent être déduites les pertes professionnelles subies durant la même période imposable par une autre division de la société pour autant et dans la mesure où ces pertes professionnelles n’ont pu être déduites des bénéfices d’une quelconque autre division de la société».

(1) Business losses incurred during a taxable period by another division of the company may be deducted from the profits determined at a flat rate for the same taxable period in accordance with Article 119 to the extent that these losses could not be deducted from the profits of any of the company's other divisions’.


Cependant, à titre dérogatoire, peuvent être déduites de la base imposable déterminée forfaitairement les pertes professionnelles subies durant la même période imposable par une autre division de la société, pour autant que, et dans la mesure où, ces pertes professionnelles n’ont pu être déduites des bénéfices d’une quelconque autre division de la société, non soumise à l'imposition forfaitaire.

By way of derogation, however, business losses incurred in the same period by another division of the company may be deducted from the tax base determined on a flat-rate basis provided that, and to the extent that, such losses could not be deducted from the profits of any other division of that company not subject to flat-rate taxation.


L'Autriche estime que si l'obligation de BB de devoir céder ses bénéfices est maintenue, il est douteux qu'elle puisse trouver un acquéreur quelconque, car les candidats éventuels seraient découragés s'ils ne pouvaient en escompter de profits avant plusieurs nombreuses années.

In the view of Austria, if BB were still required to transfer its profits, it would be doubtful whether any buyer for the bank could be found since potential buyers would have little interest in a transaction from which they could not expect any profits for a number of years.


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