Traduction de «quel produit couvert » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

décider d'étendre la liste des produits couverts ou de supprimer les montants résiduels
to decide on a possible extension of the product coverage as well as on a possible abolition of the remaining duties

produit couvert par le brevet
product covered by the patent

produits couverts par la clause de consultation
consultation products

produits couverts par des sauvegardes spéciales
special safeguard goods

Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène. Le premier épisode peut survenir à n'importe quel âge, de l'enfance à la vieillesse, le début peut être aigu ou insidieux et la durée peut varier de quelques semaines à de nombreux mois. Le risque de survenue d'un épisode maniaque ne peut jamais être complètement écarté chez un patient présentant un trouble dépressif récurrent, quel que soit le nombre d'épisodes dépressifs déjà survenus. Si un tel épisode maniaque se produit, le diagnostic doit être changé pour celui de trouble affectif bipolaire (F31.-). | épisodes récurrents de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive | trouble dépressif saisonnier
Definition: A disorder characterized by repeated episodes of depression as described for depressive episode (F32.-), without any history of independent episodes of mood elevation and increased energy (mania). There may, however, be brief episodes of mild mood elevation and overactivity (hypomania) immediately after a depressive episode, sometimes precipitated by antidepressant treatment. The more severe forms of recurrent depressive disorder (F33.2 and F33.3) have much in common with earlier concepts such as manic-depressive depression, melancholia, vital depression and endogenous depression. The first episode may occur at any age from childhood to old age, the onset may be either acute or insidious, and the duration varies from a few weeks to many months. The risk that a patient with recurrent depressive disorder will have an episode of mania never disappears completely, however many depressive episodes have been experienced. If such an episode does occur, the diagnosis should be changed to bipolar affective disorder (F31.-). | recurrent episodes of:depressive reaction | psychogenic depression | reactive depression | seasonal depressive disorder

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il devrait définir quels sont les produits couverts et les produits exclus de son champ d’application, prévoir l’obligation pour les États membres d’organiser et de mettre en œuvre la surveillance du marché ainsi que celle de désigner les autorités de surveillance du marché et de préciser leurs compétences et leurs missions et conférer aux États membres la responsabilité de mettre en place des programmes généraux et des programmes sectoriels spécifiques de surveillance du marché.
It should define the scope of the products covered and those excluded, impose an obligation on Member States to organise and carry out market surveillance, require Member States to appoint market surveillance authorities and to specify their powers and duties, and make Member States responsible for setting up general and sector-specific market surveillance programmes.

Dans les limites d'un plafond déterminé par ses résultats à l'exportation antérieurs, le titulaire de la licence peut importer en franchise de droits tout intrant destiné à la fabrication d'un produit, quel qu'il soit, appartenant au groupe de produits couvert par la licence.
The licence holder can — up to a certain value threshold set by its past export performance — import duty-free any input to be used in manufacturing any of the items falling under such a product group.

Pour éviter un niveau d'insécurité élevé parmi les importateurs et les distributeurs sur la question de savoir quels produits électriques sont couverts par une directive relative à un produit spécifique, il y a lieu d'harmoniser leur champ d'application.
In order to avoid a significant degree of uncertainty among importers and distributors as to what electrical products are covered by a specific product directive, their scopes of application should be aligned.

dans une section intitulée «Que se passe-t-il si [nom de l'initiateur du produit d'investissement de détail et fondé sur l'assurance] n'est pas en mesure d'effectuer les versements?», une brève description précisant si la perte qui en découle est couverte par un système d'indemnisation des investisseurs ou de garantie et, dans ce cas, de quel système il s'agit, le nom du garant et les risques qui sont couverts par le système et ceux qui ne le sont pas;
under a section titled ‘What happens if [the name of the PRIIP manufacturer] is unable to pay out?’, a brief description of whether the related loss is covered by an investor compensation or guarantee scheme and if so, which scheme it is, the name of the guarantor and which risks are covered by the scheme and which are not;

Il n'est pas évident de savoir quels produits de construction seront couverts par la présente directive (produits liés à l'énergie, comme les fenêtres).
It is not completely obvious which construction products will be covered by the scope of this directive (i.e. energy-related products, e.g. windows).

Ainsi, ce compromis améliore la définition des «produits liés à l’énergie» en clarifiant quels sont les produits susceptibles d’être couverts par les mesures de mise en œuvre, comme les matériaux d’isolation des fenêtres ou certains produits liés à l’utilisation de l’eau comme les pommeaux de douche et les robinets.
Thus, the compromise improves the definition of ‘energy-related products’ by clarifying which products could be covered by implementing measures, such as window-insulation materials or some water-using products like showerheads or taps.

Compte tenu de la décision du Conseil de rejeter l'utilisation du label "pouvant contenir", proposition initiale de la Commission pour les OGM utilisés seulement et directement comme denrées alimentaires ou aliments pour animaux ou encore comme produits destinés à être transformés, ce paragraphe n'a plus de raison d'être, puisque ces OGM seront dorénavant considérés comme n'importe quel produit couvert par l'article 4, paragraphes 1 et 2.
Given the Council's decision to reject the "may-contain" label for GMOs to be used only and directly as food or feed or for processing, originally proposed by the Commission, there is no reason to keep this paragraph, as these GMOs will now be treated just like any other product falling under Art. 4, paragraphs 1 and 2.

qu’elle offre la garantie suffisante de pouvoir réaliser ses activités convenablement tant dans la durée qu’en termes d’efficacité et de concentration de l’offre. À cette fin, les États membres peuvent décider quels sont les produits ou groupes de produits visés à l’article 122, point a) iii), qui devraient être couverts par l’organisation de producteurs.
there is sufficient evidence that they can carry out their activities properly, both over time and in terms of effectiveness and concentration of supply, to which end Member States may decide which of the products, or groups of products referred to in Article 122(a)(iii) should be covered by the producer organisation.

offrent la garantie suffisante de pouvoir réaliser leurs activités convenablement dans la durée qu'en termes d'efficacité et de concentration de l'offre. À cette fin, les États membres peuvent décider quels sont les produits ou groupes de produits visés à l'article 3, paragraphe 1, point a), qui devraient être couverts par l'organisation de producteurs.
there is sufficient evidence that they can carry out their activities properly over time and in terms of effectiveness and concentration of supply, for which purpose Member States may decide which of the products or groups of products referred to in Article 3(1)(a) should be covered by the producer organisation.

(12) considérant que le mécanisme de graduation secteur/pays doit rester également applicable aux pays bénéficiaires dont les exportations de produits couverts par le schéma de préférences généralisées (SPG) dans un secteur déterminé ont dépassé le quart des exportations des pays bénéficiaires dans ce même secteur pour ces mêmes produits dans l'année statistique de référence du schéma précédent, quel que soit le niveau de développement de ces pays;
(12) Whereas the sector/country graduation system should also continue to apply to beneficiary countries whose exports of products covered by the generalised system of preferences (GSP) in a given sector exceeded 25 % of all beneficiaries' exports of those products in that sector in the statistical reference year of the previous scheme, irrespective of their level of development;