Traduction de «quatre autres arrêts » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

arrêt quatre sens [ arrêt 4 sens | arrêt à quatre sens ]
4-way stop [ four way stop | 4 way stop ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Trouble décrit jusqu'ici uniquement chez les filles, caractérisé par un développement initial apparemment normal, suivi d'une perte partielle ou complète du langage, de la marche, et de l'usage des mains, associé à un ralentissement du développement crânien et survenant habituellement entre 7 et 24 mois. La perte des mouvements volontaires des mains, les mouvements stéréotypés de torsion des mains et une hyperventilation, sont caractéristiques de ce trouble. Le développement social et le développement du jeu sont arrêtés, alors que l'intérêt social reste habituellement conservé. Une ataxie du tronc et une apraxie se manifestent à partir de l'âge de quatre ans, suivies souvent par des mouvements choréoathétosiques. Le trouble entraîne presque toujours un retard mental sévère.
Definition: A condition, so far found only in girls, in which apparently normal early development is followed by partial or complete loss of speech and of skills in locomotion and use of hands, together with deceleration in head growth, usually with an onset between seven and 24 months of age. Loss of purposive hand movements, hand-wringing stereotypies, and hyperventilation are characteristic. Social and play development are arrested but social interest tends to be maintained. Trunk ataxia and apraxia start to develop by age four years and choreoathetoid movements frequently follow. Severe mental retardation almost invariably results.

accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
watercraft accidents in the course of recreational activities | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories V90-V94: Code Title .0 Merchant ship .1 Passenger ship Ferry-boat Liner .2 Fishing boat .3 Other powered watercraft Hovercraft (on open water) Jet skis .4 Sailboat Yacht .5 Canoe or kayak .6 Inflatable craft (nonpowered) .7 Water-skis .8 Other unpowered watercraft Surf-board Windsurfer .9 Unspecified watercraft Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS | Ferry-boat Liner | Hovercraft (on open water) Jet skis | Yacht | Surf-board Windsurfer | Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS

Les quatre amigos et d'autres encore : vers une zone de libre-échange des Amériques
The Four Amigos and Beyond: Towards a Free Trade Area of the Americas

Les lois sur l'accès à l'information au Canada et dans quatre autres pays
Access to Information Legislation in Canada and Four Other Countries

dépenses autres que celles découlant obligatoirement des traités ou des actes arrêtés en vertu de ceux-ci
expenditure other than that necessarily resulting from the Treaties or from acts adopted in accordance therewith

il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée
it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il a été en outre décidé de tenir en 2002 quatre autres ateliers ST consacrés: à la gestion intégrée des faibles ressources en eau, aux questions de santé, à la protection et à la restauration du patrimoine culturel, et aux énergies renouvelables afin de définir un agenda de recherche commun pour les domaines prioritaires arrêtés par le MoCo.
Moreover, it was agreed that a further four ST workshops on the integrated management of limited water resources, health, the protection and restoration of cultural heritage, and renewable energies would take place in 2002 in order to define common research agendas for the priority areas agreed by MoCo.

À la suite de l'arrêt du tribunal du 6 octobre 2015 dans l'affaire T-276/12, Y. Chyzh et autres c. Conseil (2), il n'y a plus de motif de maintenir quatre entités sur la liste des personnes et entités faisant l'objet de mesures restrictives figurant à l'annexe de la décision 2012/642/PESC.
Following the judgment of the General Court of 6 October 2015 in Case T-276/12, Y. Chyzh and others v Council (2), there are no longer grounds for keeping four entities on the list of persons and entities subject to restrictive measures as set out in the Annex to Decision 2012/642/CFSP.

H. considérant qu'en mars 2015, quatre autres militants pour le droit au travail – Rachid Aouine, Youssef Sultani, Abdelhamid Brahimi et Ferhat Missa –, membres du CNDDC de la ville d'El Oued, ont été arrêtés et accusés d'instiguer un rassemblement; que deux d'entre eux ont été acquittés, mais que Rachid Aouine a été condamné et que Youssef Sultani a été relâché dans l'attente d'un jugement;
H. whereas in March 2015 four other labour rights activists, Rachid Aouine, Youssef Sultani, Abdelhamid Brahimi and Ferhat Missa, members of the CNDDC in the town of El Oued, were arrested and charged for instigating a gathering; whereas two of them were acquitted, but Rachid Aouine was sentenced and Youssef Sultani is free facing trial;

Ainsi, l’article 30 du statut et l’article 3 de l’annexe III du statut prévoient, en premier lieu, que, pour chaque concours, un jury est nommé par l’AIPN, en deuxième lieu, que, hors le président du jury, les autres membres doivent être désignés en nombre égal par l’administration et par le comité du personnel, en troisième lieu, que les membres du jury doivent être choisis parmi les fonctionnaires, en quatrième lieu, que les membres du jury doivent être d’un groupe de fonctions et d’un grade au moins égal à celui de l’emploi à pourvoir et, en cinquième lieu, qu’un jury composé de plus de quatre membres doit comprendre au moins deux membres de chaque sexe (arrêt du Tribunal du 15 juin 2010, Pachtitis/Commission, F‑35/08, points 53 et 54).
Thus, Article 30 of the Staff Regulations and Article 3 of Annex III to the Staff Regulations provide, first, that for each competition a selection board is to be appointed by the appointing authority; second, that, apart from the chairman of the selection board, the members must be designated in equal numbers by the appointing authority and the Staff Committee; third, that the members of the selection board must be chosen from officials; fourth, that the members of the selection board must be of a function group and grade at least equal to that of the post to be filled; and, fifth, that if a selection board consists of more than four members it must comprise at least two members of each gender (judgment of 15 June 2010 in Case F‑35/08 Pachtitis v Commission, paragraphs 53 and 54).

G. considérant que les sécheresses persistantes, particulièrement en Espagne et au Portugal ainsi que les inondations dont l'Europe centrale souffre pour la deuxième fois au cours des quatre dernières années sont un phénomène récurrent qui semble fournir d'autres preuves des effets néfastes du changement climatique et soulignant qu'il s'agit d'une autre manifestation du besoin d'une action mondiale pour arrêter le changement climatique; considérant que l'UE devrait continuer à jouer un rôle moteur dans ce processus et à intensifier ses efforts dans les domaines clés de l'environnement, de l'énergie et du transport,
G. whereas the persistent droughts, particularly in Spain and Portugal, and the floods from which central Europe has suffered for the second time in the past four years are a recurrent phenomenon which would appear to offer further proof of the adverse effects of climate change, and whereas this is a further manifestation of the need for global action to put a stop to climate change; whereas the EU should continue to act as a driving force in this process and intensify its efforts in the key areas of the environment, energy and transport,

Les quatre autres arrêts de la Cour ont été rendus le 12 décembre 1996 dans les affaires C-218/96, C-220/96, C-221/96 et C-222/96.
The other four Court judgments were delivered on 12 December 1996, and cover Cases C-96/218, C-96/220, C-96/221 and C-96/222.

- (IT) Monsieur le Président, j'exprime ma satisfaction pour la libération de M. Dupuis et des quatre autres amis radicaux, mais également ma grande préoccupation pour les cinq autres prisonniers politiques arrêtés et détenus arbitrairement.
– (IT) Mr President, I welcome the release of Mr Dupuis and our other four Radical friends from prison, but, at the same time, I am extremely concerned for the other five political detainees who are still being detained under arbitrary arrest.

Pour ce motif, les deux députés non inscrits et les trois ou quatre autres collègues présents dans l'hémicycle perdent leur vote sur le terrorisme, sur le mandat d'arrêt européen parce qu'ils ont choisi d'être ici. Pour moi, ce choix est cohérent avec le choix du Conseil de ne pas être présent, cohérent avec la méthode législative de l'Union européenne.
Therefore, the two Non-attached Members and the other three or four Members who are in the Chamber are missing the vote on terrorism and the European arrest warrant because of this decision which, I feel, ties in with the Council’s decision not to be present during this debate and is typical of the way the European Union legislates.