Vertaling van "quantités supérieures " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité
quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities

quantité de réapprovisionnement | quantité de commande | quantité à commander | quantité à réapprovisionner | quantité à approvisionner
reorder quantity | replenishment order quantity

remise [ remise quantitative | remise sur quantité | remise par quantité | escompte sur la quantité ]
quantity discount [ bulk discount ]

dette de rang supérieur non privilégiée | instrument de dette de rang supérieur non privilégié | titre de créance de rang supérieur non privilégié | titre de dette de rang supérieur non privilégié
non-preferred senior debt instrument

directeur d'établissement d'enseignement supérieur | directeur d'établissement d'enseignement supérieur/directrice d'établissement d'enseignement supérieur | directrice d'établissement d'enseignement supérieur
rector of higher education | university chancellor | head of higher education institutions | rector for higher education institutions

quantité du contingent [ quantité intra-contingent | quantité inférieure au contingent ]
in-quota quantity

partage des quantités [ répartition des quantités | division des quantités ]
volume splitting

quantité économique | quantité économique d'approvisionnement | quantité économique de réapprovisionnement | lot économique
economic order quantity | EOQ | economic lot size | minimum cost order quantity

point supérieur de recuisson | température supérieure de recuisson | température supérieure de recuit
0 temperature | annealing point | upper annealing temperature

blépharoptose | chute de la paupière supérieure | chute palpébrale supérieure | paupière supérieure ptosée | ptosis
blepharoptosis | ptosis

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Toutefois, ces quantités maximales ne sont pas applicables aux opérateurs qui, en présentant leur première demande au titre de l'année 2017 pour chaque catégorie et chaque pays tiers concerné, peuvent justifier auprès des autorités nationales compétentes, sur la base des autorisations d'importation qui leur ont été octroyées pour l'année 2016, avoir importé des quantités supérieures aux quantités maximales fixées pour la même catégorie.
The maximum quantities shall not, however, apply to operators able to prove to the competent national authorities, when making their first application for 2017, that, in respect of given categories and given third countries, they imported more than the maximum quantities specified for each category pursuant to import authorisations granted to them for 2016.

Ce règlement oblige les entreprises à présenter un registre des substances chimiques, telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles, en quantités supérieures à une tonne par an, à l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques), en acquittant dans le même temps la redevance correspondante.
This Regulation requires companies to submit a registration dossier of chemical substances, either on their own or contained in mixtures or articles, in quantities exceeding 1 tonne per year to the European Chemical Agency (ECHA), accompanied by the relevant fee.

(2) Si la quantité de substance chimique excède 50 000 kg au cours d’une année civile et si elle est rejetée dans l’environnement aquatique en une quantité supérieure à 3 kg par jour par site — la moyenne devant être calculée sur une base mensuelle et après traitement des eaux usées —, la personne fournit au ministre, en plus des renseignements visés au paragraphe (1), au moins soixante-quinze jours avant que la quantité excède 50 000 kg, les renseignements ci-après à l’égard de la substance :
(2) If the quantity of the chemical exceeds 50 000 kg in a calendar year — and the chemical is released to the aquatic environment in a quantity exceeding 3 kg per day, per site, averaged monthly and after wastewater treatment — the person must, in addition to the information referred to in subsection (1), provide to the Minister the following information in respect of the chemical, at least 75 days before the day on which the quantity exceeds 50 000 kg:

(2) Si la quantité de polymère excède 50 000 kg au cours d’une année civile et si le polymère est rejeté dans l’environnement aquatique en une quantité supérieure à 3 kg par jour par site — la moyenne devant être calculée sur une base mensuelle et après traitement des eaux usées —, la personne fournit en plus des renseignements visés au paragraphe (1), au moins soixante jours avant que la quantité excède 50 000 kg, les renseignements ci-après à l’égard du polymère :
(2) If the quantity of the polymer exceeds 50 000 kg in a calendar year — and the polymer is released to the aquatic environment in a quantity exceeding 3 kg per day, per site, averaged monthly and after wastewater treatment — the person must, in addition to the information referred to in subsection (1), provide to the Minister the following information in respect of the polymer, at least 60 days before the day on which the quantity exceeds 50 000 kg:

Puisque l’Administration de la Chambre est l’unique fournisseur de documents imprimés en grande quantité pour les députés, tout document imprimé produit, en entier ou en partie, directement par les bureaux des députés ou par des fournisseurs externes en quantité supérieure à 4 500 exemplaires ne sera pas traité ou assemblé par l’Administration de la Chambre.
Since the House Administration is the sole provider of large-volume printed materials for Members, any printed materials produced, in whole or in part, directly in Members’ offices or by external suppliers exceeding 4,500 copies will not be processed or assembled by the House Administration.

Dans le cas d'un établissement dans lequel aucune substance individuelle dangereuse n'est présente en quantité supérieure ou égale à la quantité seuil indiquée, la règle ci-après est appliquée pour déterminer si l'établissement est soumis aux exigences de la présente directive.
In the case of an establishment where no individual dangerous substance is present in a quantity above or equal to the relevant qualifying quantities, the following rule shall be applied to determine whether the establishment is covered by the relevant requirements of this Directive.

b)les transferts hors du site de déchets dangereux en quantités excédant deux tonnes par an ou les transferts de déchets non dangereux en quantités supérieures à deux mille tonnes par an, pour toute opération de valorisation ou d'élimination, à l'exception des opérations d'élimination «traitement en milieu terrestre» et «injection en profondeur» visées à l'article 6, en indiquant par un «R» ou un «D» respectivement si les déchets sont destinés à la valorisation ou à l'élimination et en précisant, dans le cas de mouvements transfrontaliers de déchets dangereux, le nom et l'adresse de l'entreprise qui procède à la valorisation ou à l'élimination des déchets ainsi que ceux du site où les déchets sont effectivement valorisés ou éliminés.
(b)off-site transfers of hazardous waste exceeding 2 tonnes per year or of non hazardous waste exceeding 2 000 tonnes per year, for any operations of recovery or disposal with the exception of the disposal operations of land treatment and deep injection referred to in Article 6, indicating with ‘R’ or ‘D’ respectively whether the waste is destined for recovery or disposal and, for transboundary movements of hazardous waste, the name and address of the recoverer or the disposer of the waste and the actual recovery or disposal site.

les transferts hors du site de déchets dangereux en quantités excédant deux tonnes par an ou les transferts de déchets non dangereux en quantités supérieures à deux mille tonnes par an, pour toute opération de valorisation ou d'élimination, à l'exception des opérations d'élimination «traitement en milieu terrestre» et «injection en profondeur» visées à l'article 6, en indiquant par un «R» ou un «D» respectivement si les déchets sont destinés à la valorisation ou à l'élimination et en précisant, dans le cas de mouvements transfrontaliers de déchets dangereux, le nom et l'adresse de l'entreprise qui procède à la valorisation ou à l'élimination des déchets ainsi que ceux du site où les déchets sont effectivement valorisés ou éliminés.
off-site transfers of hazardous waste exceeding 2 tonnes per year or of non hazardous waste exceeding 2 000 tonnes per year, for any operations of recovery or disposal with the exception of the disposal operations of land treatment and deep injection referred to in Article 6, indicating with ‘R’ or ‘D’ respectively whether the waste is destined for recovery or disposal and, for transboundary movements of hazardous waste, the name and address of the recoverer or the disposer of the waste and the actual recovery or disposal site.

Nous devons nous entendre avec les gouvernements provinciaux et avec le secteur judiciaire afin qu'ils traitent uniformément les infractions criminelles pour des quantités supérieures à la quantité décriminalisée.
We must have an understanding with provincial governments and the legal industry that they must deal consistently with criminal offences for amounts over the decriminalization amount.

Compte du grand nombre de substances existantes, une approche progressive sera proposée, les délais d'enregistrement étant fixés selon le volume commercialisé ou le risque présenté (par exemple les substances commercialisées dans des quantités supérieures à 1 000 tonnes, ainsi que toutes les substances CMR produites dans des quantités supérieures à 1 tonne, devront être enregistrées dans un délai de trois ans).
To cope with the large number of the existing substances a phased approach is proposed with deadlines for registration set according to the volume of the substance on the market or hazard (eg substances on the market above 1000 tonnes, and all CMR substances above 1 tonne, to be registered within 3 years).