Vertaling van "quantités enlevées dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

quantité enlevée
quantity removed | removal

quantité de matière enlevée
metal removed | stock removal

quantité de matière enlevée
metal removed

enlèvement des chargements [ quantité de marchandises enlevées ]
cargo lifting

remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité
quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities

nombre de glandes enlevées
Number of glands removed

quantité de réapprovisionnement | quantité de commande | quantité à commander | quantité à réapprovisionner | quantité à approvisionner
reorder quantity | replenishment order quantity

remise [ remise quantitative | remise sur quantité | remise par quantité | escompte sur la quantité ]
quantity discount [ bulk discount ]

marchandises temporairement enlevées de l'entrepôt douanier
goods temporarily removed from the customs warehouse

quantité du contingent [ quantité intra-contingent | quantité inférieure au contingent ]
in-quota quantity

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(4) Un fabricant de tabac ne peut enlever, à un moment d’une année civile, une quantité donnée de tabac fabriqué d’une catégorie donnée de son entrepôt en vue de l’exporter en douane si la quantité totale de tabac fabriqué de cette catégorie qu’il a enlevée d’un entrepôt au cours de l’année jusqu’à ce moment en vue de l’exporter en douane, majorée de la quantité donnée, dépasse 1,5 % de la quantité totale de tabac fabriqué de cette catégorie qu’il a fabriquée au cours de l’année civile précédente.
(4) A tobacco manufacturer shall not, at a particular time in a calendar year, remove a particular quantity of a category of manufactured tobacco from the manufacturer’s bonding warehouse for export in bond if the total quantity of that category of manufactured tobacco removed in the year up to that time by the manufacturer from a bonding warehouse for export in bond, plus the particular quantity, exceeds 1.5% of the total quantity of manufactured tobacco of that category manufactured by the manufacturer in the preceding calendar year.

144. L’eau-de-vie qui passe de l’extrémité du serpentin dans le récipient fermé n’en est pas enlevée, si ce n’est afin que la quantité et le titre en soient constatés ainsi qu’il est prévu par la présente loi ou par règlement ministériel.
144. The spirit that passes from the tail of the worm to the closed spirit-receiver shall not be removed from the closed spirit-receiver except for the purpose of ascertaining the quantity and strength thereof as provided by this Act or by ministerial regulations.

e) la quantité d’eau-de-vie vendue ou enlevée d’une distillerie.
(e) the quantity of spirits sold or removed from a distillery.

e) sur la quantité d’eau-de-vie vendue ou enlevée de toute distillerie par le distillateur, ou par son agent ou pour son compte.
(e) on the quantity of spirits sold or removed from any distillery by the distiller, or by his agent or for his account,

b)la garantie de bonne exécution est libérée immédiatement par chacun des organismes d'intervention détenteurs d'alcool lorsque l'adjudicataire apporte, auprès de chaque organisme d'intervention et pour la quantité enlevée qui le concerne, les preuves exigées aux points 2 et 3 ainsi qu'au titre V du règlement (CEE) no 2220/85.
(b)The performance guarantee shall be released immediately by each of the intervention agencies holding alcohol once the successful tenderer provides them each with the proof required in points 2 and 3 and in Title V of Regulation (EEC) No 2220/85, for the relevant quantity removed.

1. Lorsque la dénaturation de l'alcool est exigée, cette dénaturation doit être effectuée sur la quantité enlevée entre le moment de la remise du bon d'enlèvement et l'enlèvement physique de et alcool, sous le contrôle des États membres concernés.
1. If alcohol is to be denatured, the operation must take place under the supervision of the Member States concerned between the time when the removal order is handed over and the time when the alcohol is physically removed.

b) la garantie de bonne exécution est libérée immédiatement par chacun des organismes d'intervention détenteurs d'alcool lorsque l'adjudicataire apporte, auprès de chaque organisme d'intervention et pour la quantité enlevée qui le concerne, les preuves exigées aux points 2 et 3 ainsi qu'au titre V du règlement (CEE) no 2220/85.
(b) The performance guarantee shall be released immediately by each of the intervention agencies holding alcohol once the successful tenderer provides them each with the proof required in points 2 and 3 and in Title V of Regulation (EEC) No 2220/85, for the relevant quantity removed.

7) À l'article 100, paragraphe 2, le point c) est remplacé par le texte suivant: "c) Pour les alcools adjugés au titre d'une nouvelle utilisation industrielle et au titre des ventes publiques en vue de l'utilisation de bioéthanol dans le secteur des carburants dans la Communauté et devant être rectifiés préalablement à l'utilisation finale prévue, l'utilisation aux fins prévues de l'alcool enlevé est considérée comme totale lorsque 90 % au moins des quantités totales d'alcool enlevées au titre d'une adjudication ou d'une vente publique donnée sont utilisées à ces fins; l'adjudicataire ou l'entreprise agréée qui a accepté d'acheter l'alcool, informe la Commission et l'organisme d'intervention de la quantité, de la destination et de l'utilisation des produits dérivés de la rectification.
7. Article 100(2)(c) is replaced by the following: "(c) In the case of alcohol awarded for a new industrial use and under public sales for the use of bio-ethanol in the motor-fuel sector in the Community which must be rectified prior to utilisation for the end use specified, the alcohol removed shall be deemed to have been used entirely for the purpose specified where at least 90 % of the total quantities of alcohol removed under an invitation to tender or a public sale is used for that purpose; the successful tenderer or the approved firm that has agreed to purchase the alcohol shall inform the Commission and the intervention agency of the quantity, destination and use of the products which have undergone rectification.

c) pour les alcools adjugés au titre d'une nouvelle utilisation industrielle et devant être rectifiés préalablement à l'utilisation finale prévue, l'utilisation aux fins prévues de l'alcool enlevé est considérée comme totale lorsque 90 % au moins des quantités totales d'alcool enlevées au titre d'une adjudication donnée sont utilisées à ces fins; l'adjudicataire informe la Commission de la quantité, de la destination et de l'utilisation des produits dérivés de la rectification.
(c) In the case of alcohol awarded for a new industrial use which must be rectified prior to the final use intended, the alcohol removed shall be deemed to have been used entirely for the specified purpose where at least 90 % of the total quantities of alcohol removed under a tendering procedure is used for those purposes; the successful tenderer shall inform the Commission of the quantity, destination and use of the products rectified.