Vertaling van "quantités de substances " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

quantité de substance | qs
amount of substance | ams

quantité de substance
SUB

produit chimique fabriqué en grandes quantités | substance chimique produite en grandes quantités
high production volume chemical | HPV chemical | HPVC [Abbr.]

substance chimique produite en grande quantité [ substance chimique à haut volume de production ]
high production volume chemical

substances chimiques produites en grandes quantités
High Production Volume Chemicals | HPV chemicals [Abbr.]

substances existantes en grande quantité
high volume existing substances

remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité
quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities

quantité de réapprovisionnement | quantité de commande | quantité à commander | quantité à réapprovisionner | quantité à approvisionner
reorder quantity | replenishment order quantity

constatation à propos de la quantité
Quantity finding

contenu d'une quantité
Quantity content

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) Si la quantité de substance chimique excède 50 000 kg au cours d’une année civile et si elle est rejetée dans l’environnement aquatique en une quantité supérieure à 3 kg par jour par site — la moyenne devant être calculée sur une base mensuelle et après traitement des eaux usées —, la personne fournit au ministre, en plus des renseignements visés au paragraphe (1), au moins soixante-quinze jours avant que la quantité excède 50 000 kg, les renseignements ci-après à l’égard de la substance :
(2) If the quantity of the chemical exceeds 50 000 kg in a calendar year — and the chemical is released to the aquatic environment in a quantity exceeding 3 kg per day, per site, averaged monthly and after wastewater treatment — the person must, in addition to the information referred to in subsection (1), provide to the Minister the following information in respect of the chemical, at least 75 days before the day on which the quantity exceeds 50 000 kg:

(3) Si la quantité de substance chimique excède 50 000 kg au cours d’une année civile et si le degré d’exposition du public à une substance chimique contenue dans un produit pourrait être élevé, la personne fournit au ministre, en plus des renseignements visés au paragraphe (1) et au moins soixante-quinze jours avant que la quantité excède 50 000 kg, les renseignements ci-après à l’égard de la substance :
(3) If the quantity of the chemical exceeds 50 000 kg in a calendar year and if the public may be significantly exposed to the chemical in a product, the person must, in addition to the information referred to in subsection (1), provide to the Minister the following information in respect of the chemical, at least 75 days before the day on which the quantity exceeds 50 000 kg:

c) si la transaction porte sur une quantité de substance ciblée qui excède cinq fois la dose quotidienne habituelle de la substance, le nom et la quantité de la substance ciblée prescrite, administrée, vendue, fournie, expédiée, livrée ou transportée, les nom et adresse de la personne à qui elle l’a été et la date de la transaction;
(c) if a transaction involves a quantity of targeted substance that exceeds five times the usual daily dose for the substance, the name and quantity of the substance prescribed, administered, sold, provided, sent, delivered or transported, the name and address of the recipient and the date of the transaction; and

b) doivent contenir par 100 ml, quelle que soit la méthode d’extraction, une quantité de substances solubles, dans leurs proportions naturelles, au moins égale à celle extraite des quantités suivantes de gousses de vanille selon la méthode officielle FO-17, Extraction de substances solubles de gousses de vanille, en date du 15 septembre 1989 :
(b) shall contain in 100 ml, regardless of the method of extraction, at least the quantity of soluble substances in their natural proportions that are extractable, according to official method FO-17, Extraction of Soluble Substances from Vanilla Beans, dated September 15, 1989, from

17 (1) Quant à l’obligation du ministre de l’Environnement d’inscrire une substance sur la liste intérieure, autre qu’une substance destinée à la recherche et au développement ou une substance confinée qui est intermédiaire limitée au site ou destinée à l’exportation, les quantités de substance chimique et biochimique fixées pour l’application du sous-alinéa 87(1)b)(iii) de la Loi sont les suivantes :
17 (1) With respect to the obligation of the Minister of the Environment to add a substance to the DSL, other than research and development, contained site-limited intermediate and contained export-only substances, the quantity of a chemical or a biochemical prescribed for the purposes of subparagraph 87(1)(b)(iii) of the Act is

Les quotas alloués pour des utilisations essentielles en laboratoire et à des fins d’analyse doivent être déterminés de manière à garantir le respect des limites quantitatives définies à l’article 10, paragraphe 6, et en appliquant les dispositions du règlement (UE) no 537/2011 de la Commission du 1er juin 2011 concernant le mécanisme pour l’attribution des quantités de substances réglementées qui sont autorisées pour les utilisations en laboratoire et à des fins d’analyse dans l’Union conformément au règlement (CE) no 1005/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (2).
The determination of the allocated quotas for essential laboratory and analytical uses has to ensure that the quantitative limits set out in Article 10(6) are respected, applying Commission Regulation (EU) No 537/2011 of 1 June 2011 on the mechanism for the allocation of quantities of controlled substances allowed for laboratory and analytical uses in the Union under Regulation (EC) No 1005/2009 of the European Parliament and of the Council on substances that deplete the ozone layer (2).

Il convient que le mécanisme pour l’attribution des quantités de substances réglementées qui sont autorisées pour les utilisations en laboratoire et à des fins d’analyse permette de garantir que la quantité annuelle autorisée par des licences délivrées aux différents producteurs et importateurs ne dépasse pas 130 % de la moyenne annuelle du niveau calculé de substances réglementées auquel chaque producteur ou importateur a droit pour des utilisations essentielles en laboratoire et à des fins d’analyse entre 2007 et 2009, et que la quantité totale autorisée annuellement par des licences, y compris les licences pour des hydrochlorofluorocarbones au titre de l’article 11, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1005/2009, ne dépasse pas 110 tonnes pondérées en fonction du potentiel d’appauvrissement de la couche d’ozone (ci-après «tonnes PACO»).
The mechanism for the allocation of quantities of controlled substances allowed for laboratory and analytical uses should ensure that the quantity annually authorised under licences for individual producers and importers does not exceed 130 % of the annual average of the calculated level of controlled substances licensed for the producer or importer for essential laboratory and analytical uses in the years 2007 to 2009 and that the total quantity annually authorised under licences, including licences for hydrochlorofluorocarbons under Article 11(2) of Regulation (EC) No 1005/2009, shall not exceed 110 ozone-depleting potential (hereinafter ‘ODP’) tonnes.

Une étude réalisée par le Bureau européen des substances chimiques sur la diffusion des données relatives aux substances existantes produites en grandes quantités [10] (substances produites en quantités supérieures à 1 000 t) a révélé un déficit considérable d'informations accessibles au public sur ces substances chimiques.
A study performed by the European Chemicals Bureau on the availability of the data for high production volume existing substances [10] (substances exceeding a production volume of 1,000 t) revealed significant gaps in publicly available knowledge about these chemicals.

- "production": la quantité de substances réglementées produites, dont sont soustraites la quantité détruite au moyen de procédés techniques approuvés par les parties et la quantité entièrement destinée à servir d'intermédiaire de synthèse ou d'agent de fabrication pour l'élaboration d'autres substances chimiques.
- "production" means the amount of controlled substances produced, less the amount destroyed by technologies approved by the Parties and less the amount entirely used as feedstock or as a processing agent in the manufacture of other chemicals.

- toute quantité de substances réglementées exportées hors de la Communauté, y compris les substances réexportées sous le régime du perfectionnement actif, en indiquant séparément les quantités exportées vers chaque pays de destination et les quantités exportées en vue de leur utilisation comme intermédiaires de synthèse ou agents de fabrication, ou en vue d'utilisations essentielles, critiques, à des fins de quarantaine et avant expédition, pour répondre aux besoins intérieurs fondamentaux des parties conformément à l'article 5 du protocole, ou en vue de leur destruction,
- any quantities of controlled substances exported from the Community, including substances which are re-exported under the inward processing procedure, separately identifying quantities exported to each country of destination and quantities exported for feedstock and processing agent uses, essential uses, critical uses, quarantine and preshipment uses, to meet the basic domestic needs of Parties pursuant to Article 5 of the Protocol and for destruction,