Vertaling van "quantités de produits " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

quantité finalement produite [ quantité finalement récupérée ]
ultimate recovery rate

tender | quantité de produit livrée | quantité reçue par pipeline
tender

quantité de produit sanguin transfusé
Blood product volume transfused

quantité de produit radioactif contenu
activity content

se procurer un produit de façon suffisante [ se procurer un produit en quantité suffisante ]
obtain adequate supplies of a product

rapport entre les quantités libérées et les quantités produites
release/birth ratio | R/B ratio

Stratégie de réduction des quantités de plomb dans les produits pour enfants et autres produits de consommation
Strategy for Reducing Lead in Children's and Other Consumer Products

remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité
quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities

constatation à propos de la quantité
Quantity finding

contenu d'une quantité
Quantity content

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4. La déclaration de quantité nette d’un produit emballé doit montrer la quantité du produit en volume si le produit est liquide ou visqueux, ou en poids si le produit est solide, à moins qu’il ne soit de pratique établie dans le commerce de mentionner la quantité nette selon la mesure prescrite ci-dessous :
4. The declaration of net quantity of a packaged product shall show the quantity of the product by volume where the product is a liquid or is viscous, or by weight, where the product is solid unless it is the established trade practice to show net quantity in the measure listed below:

b) dans le cas où la quantité du produit pharmaceutique faisant l’objet d’une telle autorisation est expédiée en plusieurs envois, le montant de la redevance pour un envoi représente une somme dont la valeur par rapport au montant total déerminé selon celui des paragraphes (4) ou (6) qui s’applique est proportionnelle à la quantité de produit exportée dans l’envoi par rapport à la quantité du produit visée par l’autorisation. Cette somme doit être versée dans les quarante-cinq jours suivant la date de l’avis d’exportation donné en vertu de l’article 21.07 de la Loi.
(b) if the quantity of the pharmaceutical product that is authorized to be manufactured and exported is exported in a series of shipments, a royalty shall be paid within 45 days after the date of the export notice provided under section 21.07 of the Act in an amount for a shipment that is the same proportion of the full amount of the royalty determined in accordance with subsection (4) or (6), as the circumstances require, as the quantity of the pharmaceutical product exported in the shipment is of the quantity of the pharmaceutical product that has been authorized to be manufactured and exported.

c) entreposer, faire entreposer ou permettre d’entreposer une quantité quelconque du produit réglementé en excédent du contingent sauf par l’entremise ou auprès d’une agence, et tout producteur qui entrepose, fait entreposer ou permet d’entreposer une quelconque quantité du produit réglementé dépassant le contingent par l’entremise ou auprès d’une agence autorisera celle-ci à remettre à l’Office de commercialisation un récépissé d’entrepôt portant sur toutes les quantités du produit réglementé dépassant le contingent.
(c) store or cause or permit to be stored any of the regulated product in excess of the quota except through or with an agency, and every grower so storing or causing or permitting to be stored any of the regulated product in excess of the quota through or with an agency shall authorize the agency to issue or cause to be issued to the Commodity Board a warehouse receipt in respect of all of the regulated product in excess of the quota.

c) le nom et la quantité de toute drogue contrôlée employée dans la fabrication ou l’assemblage d’un produit ou d’un composé qui contient cette drogue, le nom et la quantité du produit ou du composé fabriqué ou assemblé et la date à laquelle ce produit ou ce composé a été stocké;
(c) the name and quantity of any controlled drug used in the making or assembling of a product or compound containing that controlled drug, the name and quantity of the product or compound made or assembled and the date on which the product or compound was placed in stock;

(46) Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règlement en ce qui concerne les importations et le régime de perfectionnement actif, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission en vue d'adopter de mesures relatives à la gestion du processus garantissant que les quantités disponibles à l'intérieur des contingents tarifaires ne sont pas dépassées, et des mesures visant à réallouer les quantités inutilisées des contingents tarifaires, des mesures de sauvegarde contre les importations dans l'Union conformément au règlement (CE) n° 260/2009 du Conseil et au règlement (CE) n° 625/2009 du Conseil ou des mesures de sauvegarde prévues dans des accords internationaux, des mesures concernant la quantité de produits agricoles pour laquelle des certificats de perfectionnement actif peuvent être délivrés, des mesures sur la mise en œuvre du système de certificats de perfectionnement actif en ce qui concerne les documents requis et les procédures d'introduction de demandes et de délivrance de certificats de perfectionnement actif, des mesures sur la gestion des certificats de perfectionnement actif par les États membres et les procédures relatives à l'assistance administrative entre les États membres, des mesures limitant les quantités pour lesquelles des certificats de perfectionnement actif peuvent être délivrés, rejetant des quantités demandées pour ces certificats et suspendant l'introduction de demandes de certificats de perfectionnement actif lorsque de grandes quantités sont demandées, ainsi que des mesures suspendant le recours au régime de perfectionnement actif pour l'ovalbumine et la lactalbumine .
(46) In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Regulation as regards imports and inward processing arrangements, implementing powers should also be conferred on the Commission in respect of measures to manage the process guaranteeing that the quantities available within the tariff quotas are not exceeded, and measures to reallocate unused quantities of the tariff quota, safeguard measures against imports into the Union in accordance with Council Regulations (EC) No 260/2009 and (EC) No 625/2009 or safeguard measures provided for in international agreements, measures concerning the quantity of agricultural products for which inward processing certificates may be issued, measures on the implementation of the inward processing certificate system as regards required documents and procedures for lodging applications and issuing inward processing certificates, measures on the management of the inward processing certificates by the Member States, the procedures relating to administrative assistance between the Member States, measures limiting the quantities for which inward processing certificates may be issued, rejecting quantities applied for in respect of those certificates and suspending the lodging of applications for inward processing certificates where large quantities are applied for, and measures suspending the use of processing or inward processing arrangements for ovalbumin and lactalbumin.

2. L'autorité compétente vérifie que la quantité de produit visée dans la demande ne dépasse pas celle notifiée à l'OMC par un pays importateur qui est membre de l'OMC ou à la Commission par un pays importateur qui n'est pas membre de l'OMC, et que, compte tenu des autres licences obligatoires octroyées ailleurs, la quantité totale de produit autorisée à être produite pour un pays importateur ne dépasse pas de façon significative la quantité notifiée par ledit pays à l'OMC, pour le cas des pays importateurs qui sont membres de l'OMC, ou à la Commission par les pays importateurs qui ne sont pas membres de l'OMC.
2. The competent authority shall verify that the quantity of product cited in the application does not exceed that notified to the WTO by an importing country which is a WTO member, or to the Commission by an importing country which is not a WTO member, and that, taking into account other compulsory licences granted elsewhere, the total amount of product authorised to be produced for any importing country does not significantly exceed the amount notified by that country to the WTO, in the case of importing countries which are WTO members, or to the Commission, in the case of importing countries which are not WTO members.

2. L’autorité compétente vérifie que les quantités de produit citées dans la demande ne dépassent pas celles notifiée à l’OMC par le membre importateur et que, compte tenu des autres licences obligatoires octroyées dans la Communauté, les quantités totales de produits autorisées à être produites pour un membre importateur ne dépassent pas de façon significative les quantités notifiées à l’OMC par ce membre.
2. The competent authority shall verify that the quantity of product cited in the application does not exceed that notified to the WTO by the importing WTO member(s), and that, taking into account other compulsory licences ordered in the Community, the total amount of product authorised to be produced for any importing WTO member does not significantly exceed the amount notified to the WTO by that member.

2. L’autorité compétente vérifie que les quantités de produit escomptées citées dans la demande ne dépassent pas celles notifiée à l’OMC par le ou les pays importateurs et que, compte tenu des autres licences obligatoires octroyées dans la Communauté, les quantités totales de produits autorisées à être produites pour un pays importateur ne dépassent pas de façon significative les quantités notifiées à l’OMC par ce pays.
2. The competent authority shall verify that the expected quantity of product cited in the application does not exceed that notified to the WTO by the importing country or countries, and that, taking into account other compulsory licences ordered in the Community, the total amount of product authorised to be produced for any importing country does not significantly exceed the amount notified to the WTO by that country.

2. L’autorité compétente vérifie que les quantités de produit citées dans la demande ne dépassent pas celles notifiée à l’OMC par le membre importateur ou à la Commission par un pays en développement ou un pays moins avancé importateur et qui n'est pas membre de l'OMC, et que, compte tenu des autres licences obligatoires octroyées dans la Communauté, les quantités totales de produits autorisées à être produites pour un pays importateur ne dépassent pas de façon significative les quantités notifiées à l’OMC par ce membre de l'OMC ou à la Commission par ce pays en développement ou pays moins avancé qui n'est pas membre de l'OMC.
2. The competent authority shall verify that the quantity of product cited in the application does not exceed that notified to the WTO by the importing WTO member(s) or to the Commission by an importing developing country or least-developed country which is not a WTO member, and that, taking into account other compulsory licences ordered in the Community, the total amount of product authorised to be produced for any importing country does not significantly exceed the amount notified to the WTO by that WTO member or to the Commission by that developing country or least-developed country which is not a WTO member.

Dans le cas où, pour un mois calendrier, les retraits effectués par une organisation de producteurs atteignent (pour un produit figurant à l'annexe I, lettres A et D) 10 % des quantités de ces produits mises en vente au cours du même mois, l'Etat membre accorde à l'organisation des producteurs concernée une compensation financière spéciale, égale à 95 % du prix de retrait appliqué par cette organisation, pour les quantités du produit en cause retirées du marché et qui ne dépassent pas 14 % des quantités mises en vente au cours du mois considéré.
Where, in a given calendar month, the withdrawals effected by a producers' organization reach (in the case of a product listed in Annex I A or D) 10% of the quantities of the said product placed on sale in the same month, the Member State grants the producers' organization concerned special financial compensation, equivalent to 95% of the withdrawal price applied by the said organization, for the quantities of the product in question withdrawn from the market which do not exceed 14% of the quantities placed on sale in the month in question.