Vertaling van "quantité ne dépassant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dépassement de quantités | dépassement de quantum
exceeding the quota

Stocker les quantités en vrac de plus de … kg/… lb à une température ne dépassant pas … °C/… °F.
Store bulk masses greater than … kg/… lbs at temperatures not exceeding …°C/…°F.

dépassement de la quantité maximale garantie
overshoot of the maximum guaranteed quantity | overstepping of the maximum guaranteed quantity

patineur de vitesse qui dépasse [ patineuse de vitesse qui dépasse | patineur qui dépasse | patineuse qui dépasse ]
overtaking speed skater [ overtaking skater ]

remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité
quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities

dépassement de temps | dépassement du temps alloué | expiration du temps | temporisation | délai dépassé
time out

dépassement de coûts [ dépassement des coûts | surcoût | dépassement ]
cost overrun [ overrun ]

dépassement de mémoire tampon | débordement de mémoire tampon | dépassement de la mémoire tampon | débordement de la mémoire tampon | dépassement de tampon | débordement de tampon
buffer overflow | buffer overrun | buffer overwrite

dépassement de capacité [ dépassement de capacité positif | dépassement ]
arithmetic overflow [ overflow ]

Définition: La fugue dissociative présente toutes les caractéristiques d'une amnésie dissociative et comporte, par ailleurs, un déplacement, en apparence motivé, dépassant le rayon du déplacement quotidien habituel. Bien qu'il existe une amnésie pour la période de la fugue, le comportement du sujet au cours de cette dernière peut paraître parfaitement normal à des observateurs indépendants.
Definition: Dissociative fugue has all the features of dissociative amnesia, plus purposeful travel beyond the usual everyday range. Although there is amnesia for the period of the fugue, the patient's behaviour during this time may appear completely normal to independent observers.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Les mesures prévues au paragraphe 1 peuvent être également adoptées lorsque les demandes de certificats d'exportation concernent des quantités qui dépassent ou risquent de dépasser les quantités d'écoulement normal pour une destination ou un groupe de destinations et que la délivrance des certificats demandés comporte un risque de spéculation, de distorsion de concurrence entre opérateurs ou de perturbation des échanges concernés ou du marché communautaire.
2. The measures provided for in paragraph 1 may also be adopted when export licence applications relate to quantities which exceed or risk to exceed the normal trade pattern for one destination or group of destinations and issuing the licences requested would entail a risk of speculation, distortion of competition between operators, or disturbances of the trade concerned or the Community market.

Vin associé à une date de la récolte qui est la base du lot, avec prélèvement chaque année pour la mise en bouteille d'une quantité ne dépassant pas 10 % du stock, cette quantité étant remplacée par un autre vin de qualité.
Wine associated with a harvest date which is the basis of the lot, taking up each year for bottling an amount not exceeding 10 % of the stock, quantity which is replaced by another quality wine.

À cette fin, un État membre peut autoriser le débarquement de quantités supplémentaires du stock faisant l'objet d'une obligation de débarquement, pour autant que ces quantités ne dépassent pas 10 % du quota alloué à cet État membre.
For this purpose, a Member State may allow landing of additional quantities of the stock that is subject to the landing obligation provided that such quantities do not exceed 10 % of the quota allocated to that Member State.

16 (1) L’agent d’autorisation peut accorder au propriétaire ou à l’exploitant de la fabrique visée à l’alinéa 15(1)a) l’autorisation d’immerger ou de rejeter — ou de permettre que soient immergées ou rejetées — des matières exerçant une DBO ou des matières en suspension en des quantités qui dépassent les quantités maximales fixées selon l’article 14, pourvu que les quantités permises correspondent aux plus faibles quantités que peut atteindre la fabrique et ne dépassent pas les quantités maximales visées à l’article 19.
16 (1) The authorization officer may issue to the owner or operator of a mill referred to in paragraph 15(1)(a) an authorization to deposit, or to permit the deposit of, BOD matter and suspended solids in quantities that exceed the maximum quantities authorized by section 14, if the quantities so authorized are the lowest that can be achieved and do not exceed the maximum quantities that may be authorized under section 19.

(2) L’agent d’autorisation peut accorder au propriétaire ou à l’exploitant de la fabrique visée à l’alinéa 15(1)b) l’autorisation d’immerger ou de rejeter — ou de permettre que soient immergées ou rejetées — des matières exerçant une DBO ou des matières en suspension en des quantités qui dépassent les quantités maximales fixées selon l’article 14, pourvu que les quantités permises correspondent aux plus faibles quantités que peut atteindre la fabrique et ne dépassent pas les quantités maximales visées à l’article 20.
(2) The authorization officer may issue to the owner or operator of a mill referred to in paragraph 15(1)(b) an authorization to deposit, or to permit the deposit of, BOD matter and suspended solids in quantities that exceed the maximum quantities authorized by section 14, if the quantities so authorized are the lowest that can be achieved and do not exceed the maximum quantities that may be authorized under section 20.

2. a) Aux fins du paragraphe 1 du présent article, lorsque le montant total des quantités d’hydrocarbures donnant lieu à contribution qui ont été reçues au cours d’une année civile par une personne sur le territoire d’un État contractant et des quantités d’hydrocarbures donnant lieu à contribution qui ont été reçues au cours de la même année sur ce territoire par une ou plusieurs personnes associées, dépasse 150 000 tonnes, cette personne est tenue de verser des contributions calculées en fonction des quantités d’hydrocarbures effectivement reçues par elle, nonobstant le fait que ces quantités ne dépassent pas 150 000 tonnes.
2 (a) For the purposes of paragraph 1, where the quantity of contributing oil received in the territory of a Contracting State by any person in a calendar year when aggregated with the quantity of contributing oil received in the same Contracting State in that year by any associated person or persons exceeds 150,000 tons, such person shall pay contributions in respect of the actual quantity received by him notwithstanding that that quantity did not exceed 150,000 tons.

(5) Un titulaire de licence de tabac ne peut, à un moment d’une année civile, sortir une quantité donnée de tabac fabriqué canadien d’une catégorie donnée de son entrepôt d’accise en vue de l’exporter si la quantité totale de tabac fabriqué canadien de cette catégorie qu’il a sortie de l’entrepôt au cours de l’année jusqu’à ce moment en vue de l’exporter, majorée de la quantité donnée, dépasse 1,5 % de la quantité totale de tabac fabriqué canadien de cette catégorie qu’il a fabriquée au cours de l’année civile précédente.
(5) A tobacco licensee shall not, at a particular time in a calendar year, remove a particular quantity of a category of Canadian manufactured tobacco from the licensee’s excise warehouse for export if the total quantity of that category removed in the year up to that time by the licensee from the warehouse for export, plus the particular quantity, exceeds 1.5% of the total quantity of that category manufactured by the licensee in the preceding calendar year.

(4) Un fabricant de tabac ne peut enlever, à un moment d’une année civile, une quantité donnée de tabac fabriqué d’une catégorie donnée de son entrepôt en vue de l’exporter en douane si la quantité totale de tabac fabriqué de cette catégorie qu’il a enlevée d’un entrepôt au cours de l’année jusqu’à ce moment en vue de l’exporter en douane, majorée de la quantité donnée, dépasse 1,5 % de la quantité totale de tabac fabriqué de cette catégorie qu’il a fabriquée au cours de l’année civile précédente.
(4) A tobacco manufacturer shall not, at a particular time in a calendar year, remove a particular quantity of a category of manufactured tobacco from the manufacturer’s bonding warehouse for export in bond if the total quantity of that category of manufactured tobacco removed in the year up to that time by the manufacturer from a bonding warehouse for export in bond, plus the particular quantity, exceeds 1.5% of the total quantity of manufactured tobacco of that category manufactured by the manufacturer in the preceding calendar year.

Cette proportion ou quantité ne dépasse pas la proportion ou quantité effectivement exportée vers la Communauté et consommée sur son territoire, qui correspond à la quantité visée au paragraphe 2, point a) i) et ii) du présent article, et qui satisfait aux conditions énoncées à son paragraphe 2, point a).
This proportion or amount shall not exceed the proportion or amount actually exported to, and consumed in, the Community, corresponding to the amount referred to in paragraph 2(a)(i) and (ii) of this Article and meeting the conditions as set out in its paragraph (2)(a).

Toutefois, en ce qui concerne le sucre brut préférentiel et en cas de révision conformément au paragraphe 5, les quantités qui dépassent les besoins maximaux supposés révisés, dans la limite des quantités fixées au paragraphe 2, peuvent être vendues aux organismes d'intervention dans les conditions prévues à l'article 36, au cas où elles ne peuvent être commercialisées dans la Communauté.
However, in the case of preferential raw sugar and where a review has been carried out under paragraph 5, the quantities in excess of the revised presumed maximum needs, within the limit of the quantities laid down in paragraph 2, may be sold to intervention agencies on the terms stipulated in Article 36 if they cannot be marketed in the Community.