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Contingent
Crédit d'émission de CO2
Crédit d'émission de carbone
Crédit de carbone
Quantité de quotas retranchée
Quantité de référence
Quantité retranchée
Quota
Quota d'émission
UQA
Unité de quantité attribuée

Vertaling van "quantité de quotas retranchée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
quantité de quotas retranchée

quantity of quotas withdrawn


quantité de quotas retranchée

quantity of quotas withdrawn






quota d'émission [ crédit d'émission de carbone | crédit d'émission de CO2 | crédit de carbone | unité de quantité attribuée | UQA ]

emission allowance [ AA | AAU | assigned amount | assigned amount unit | carbon credit | carbon emission reduction credit | CERC | emission quota ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Une modification du facteur linéaire ne fait évoluer que progressivement la quantité de quotas dans l'ensemble de l'Union (plafond du SEQE de l'UE).

A change in the linear factor only gradually changes the Union-wide quantity of allowances (EU ETS cap).


Si certains secteurs ont reçu de très généreuses quantités de quotas à titre gratuit, des producteurs énergivores sont exposés à une concurrence déloyale parce que des quotas gratuits sont octroyés à leurs concurrents directs (par exemple dans le secteur du gypse), ou la compensation qui leur est accordée est insuffisante compte tenu de la grande quantité d'énergie qu'ils consomment (par exemple, le secteur de l'aluminium).

While some industries have received very generous treatment of free allowances there are energy intensive producers which are either exposed to unfair competition because their direct competitors benefit from free allocation of allowances (for example the gypsum sector) or whose level of compensation in consideration of their ultra-energy-intensity (for example the aluminium sector) is too low.


Dans les trois mois suivant la publication du référentiel, les États membres calculeront et publieront la quantité de quotas à allouer aux différentes compagnies aériennes.

Within three month from the publication of the benchmark, Member States will calculate and publish the amount of allowances to be allocated to individual airlines.


La quantité de quotas alloués à titre gratuit différera d'un secteur à l'autre.

The shortfall in free allowances will differ from sector to sector.


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la quantité de quotas déjà alloués aux nouveaux entrants.

the quantity of allowances already allocated to new entrants.


La quantité d'émissions maximale au titre de l'article 3 de la présente décision est ajustée conformément à la quantité de quotas d'émission de gaz à effet de serre délivrés en application de l'article 11 de la directive 2003/87/CE résultant d'une modification du champ d'application de ladite directive en ce qui concerne les sources couvertes, après l'approbation finale par la Commission des plans nationaux d'allocation pour la période 2008-2012, conformément à la directive 2003/87/CE.

The maximum quantity of emissions under Article 3 of this Decision shall be adjusted in accordance with the quantity of allowances for greenhouse gas emissions issued pursuant to Article 11 of Directive 2003/87/EC that results from a change in the coverage of sources under that Directive following the final approval by the Commission of the national allocation plans for the period 2008 to 2012 pursuant to Directive 2003/87/EC.


La possibilité de revoir à la hausse sa demande d'abandon de quota en ayant connaissance du pourcentage de retrait préventif 2008/2009 devrait inciter les entreprises à abandonner davantage de quotas. Le délai reporté au 30 avril permet de respecter les délais de consultation des salariés et le fait de baser l'abandon supplémentaire de quota sur le retrait préventif simplifie les discussions avec les planteurs puisqu'il s'agit d'abandonner une quantité de quota qui ne pourra pas être produite en 2008/2009.

The possibility of revising their quota renunciation application upwards with the benefit of a knowledge of the preventive withdrawal percentage for 2008/2009 should encourage undertakings to renounce more quotas The period running until 30 April will make it possible to comply with the prescribed periods for consulting employees, and the fact that the additional renunciation of quotas will be based on preventive withdrawal will simplify discussions with growers, as it will involve renouncing a quantity of quotas which cannot be produ ...[+++]


Je dis « quotas » parce qu'il semble que le Québec choisira une des deux options, soit l'option A qui est un pourcentage de taxes, et l'option B qui consiste en la fixation de quantités de quotas.

I say “quotas” because it seems that Quebec will choose one of two options—either option A, a tax percentage, or option B, fixed quotas.


La quantité de quotas qu'un État membre peut délivrer est régie par les 12 critères.

The quantity of allowances a Member State may issue is governed by the 12 criteria.


La Commission peut accepter en principe et en partie les amendements 15 (devrait être inséré à la fin du considérant existant 5 et "EU" devrait être remplacé par "Communauté européenne" et les mots "le moins possible au" devraient être remplacés par les termes "avec des effets négatifs minimums sur le"), 43 (à la fin de la seconde phrase de l'article 21(1), insérer "et sur le traitement fiscal des quotas"), 51 et 103 (remplacer les "tierces parties" par "parties reprises dans l'annexe B du protocole de Kyoto et qui ont ratifié ce protocole" ...) et 73 (remplacer "tout comme des autorisations d'émission de gaz à effet de serre à celles-ci" par " ...[+++]

The Commission can accept in principle and in part Amendments Nos 15 (should be inserted at the end of existing recital 5 and ‘EU’ should be replaced by ‘European Community’ and the words ‘least possible diminution of’ should be replaced by the words ‘minimum adverse effect on’), 43 (at the end of the second sentence of Article 21(1) insert ‘and on the fiscal treatment of allowances’), 51 and 103 (replace ‘third parties’ by ‘Parties listed in Annex B of the Kyoto Protocol that have ratified that Protocol’ ...) and 73 (replace ‘and of those installations' emissions permits’ with ‘with the quantities of allowances allocated to each’).




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quantité de quotas retranchée ->

Date index: 2021-02-15
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