Traduction de «quantité au contrat » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

quantité au contrat [ quantité convenue ]
contract demand

remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité
quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities

contrat sur la quantité
quantity contract

Formule de contrôle de la quantité et des dépenses relatives au contrat
Contract Expenditure Quantity Control

quantité de réapprovisionnement | quantité de commande | quantité à commander | quantité à réapprovisionner | quantité à approvisionner
reorder quantity | replenishment order quantity

contrat pour l'adhésion au traitement
Contracting for adherence

contrat de travail du personnel
CE1B - employment contract

ingénieur de contrats industriels | ingénieur de contrats industriels/ingénieure de contrats industriels | ingénieur contrat/ingénieure contrat | ingénieure de contrats industriels
contract engineering consultant | subcontractor engineer | contract engineer | contractor engineer

remise [ remise quantitative | remise sur quantité | remise par quantité | escompte sur la quantité ]
quantity discount [ bulk discount ]

contenu d'une quantité
Quantity content

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Les États membres veillent à ce que les marchés réglementés et les opérateurs de MTF et d'OTF qui admettent à la négociation ou négocient des instruments dérivés sur matières premières imposent des limites à la quantité de contrats ou de positions qu'un membre ou participant d'un marché donné peut passer ou détenir au cours d'une période spécifiée afin de:
1. Member States shall ensure that regulated markets, and operators of MTFs and OTFs which admit to trading or trade commodity derivatives apply limits on the amount of contracts or positions which any given market members or participants can enter into or hold over a specified period of time in order to:

Les investisseurs peuvent démontrer que les contrats d'échange sur défaut souverain qu'ils ont conclus sont couverts en établissant une corrélation quantitative ou qualitative entre les actifs et les engagements couverts et le contrat d'échange sur défaut souverain.
Investors can demonstrate that the sovereign credit default swap contracts they have entered into are covered by demonstrating either a quantitative or a qualitative correlation between the hedged assets and liabilities and the sovereign credit default swap.

C'est la valeur et la quantité des contrats du gouvernement chaque année.
So per annum, the government is entering into thousands and thousands of contracts worth billions of dollars.

4. Les fabricants qui produisent une quantité de sucre inférieure à leurs betteraves sous quota pour lesquelles ils ont conclu, avant les ensemencements, des contrats de livraison répartissent entre les vendeurs avec lesquels ils ont conclu avant les ensemencements des contrats de livraison de betteraves destinées à la production de sucre sous quota, la quantité de betteraves qui correspond à leur production supplémentaire éventuelle jusqu'à concurrence de leur quota.
4. Manufacturers producing a quantity of sugar lower than their quota beet for which they have signed pre-sowing delivery contracts shall distribute the quantity of beet corresponding to any additional production up to the amount of their quota among the sellers with whom they have signed pre-sowing contracts for the delivery of beet intended for the production of quota sugar.

Les contrats conclus en vue de la livraison continue de biens de mêmes nature et quantité, aux termes desquels le consommateur règle par paiements échelonnés le coût desdits biens, aussi longtemps qu'ils sont fournis, ainsi que les contrats conclus en vue de la prestation continue de services privés ou publics aux termes desquels le consommateur a le droit de régler le coût desdits services, aussi longtemps qu'ils sont fournis, par des paiements échelonnés ne sont pas considérés comme des contrats de crédit aux fins de la présente directive ;
Agreements for the provision on a continuing basis of services or of a supply of goods of the same kind and in the same quantity, where the consumer pays for them for the duration of their provision by means of instalments, as well as agreements for the provision on a continuing basis of services (private or public), where the consumer has the right to pay for them for the duration of their provision by means of instalments, are not deemed to be credit agreements for the purposes of this Directive ;

Il est introduit, pour la campagne viticole 1993-1994, la possibilité d'un déstockage partiel de la quantité sous contrat avant la fin de la période de stockage de 9 mois, à la demande du producteur concerné.
For the 1993/1994 wine year, the possibility is introduced of partial release of the quantity under contract before the end of the nine- month storage period, at the request of the producer concerned.

Les procédures exigent aussi des preuves dans cinq autres domaines: l'approvisionnement au Canada doit être suffisant pour assurer des livraisons en quantité croissante; une étude de marché doit déterminer qu'il existe une demande durable pour des quantités de plus en plus importantes de gaz; les fournisseurs doivent s'engager par contrat, et à long terme, à livrer les nouvelles quantités en cause; les marchés doivent s'engager par contrat à acheter des quantités croissantes de gaz et les fournisseurs doivent s'engager à réserver à ces marchés des ressources précises correspondant à leurs engagements.
The requirements are manifested in the demonstration of five aspects of supporting evidence: adequate supply in Canada to maintain incremental deliveries over time; a market assessment of sustainable demand for incremental gas volume; firm shipper contractual commitments for the new capacity for an extended term; specific contract market commitments to purchase the incremental gas; and specific dedicated supply to service these market commitments. The last two have been subject to some relaxation in other recent applications as long as a binding, firm shipper contract for the new capacity was in place.

A cette fin, l'un des moyens utilisés a consisté à imposer des obstacles à la conclusion de contrats de service ( un contrat permettant le transport d'une certaine quantité de biens sur une durée déterminée) entre un chargeur et un armateur individuel membre du TACA Ces restrictions affectant l'offre de tels contrats de service ont été la source la plus importante de plaintes faites par les chargeurs à l'encontre du TACA .
One of the ways this has been achieved has been by placing restrictions on individual customers from entering into service contracts (a contract for the carriage of a certain quantity of goods over a fixed period) with individual shipping lines. The restrictions on the availability of individual service contracts constitutes the biggest source of complaints by shippers against the TACA.