Vertaling van "quantifié les règles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

coefficient DCT quantifié | coefficient quantifié de la DCT
quantised DCT coefficient | quantized DCT coefficient

coefficient DCT quantifié [ coefficient quantifié de la DCT ]
quantized DCT coefficient

contrôler le respect des règles et législations en matière de maintenance | vérifier la conformité avec les règles et législations en matière de maintenance | contrôler la conformité aux règles et à la législation en matière de maintenance | veiller au respect des règles et législations en matière de maintenance
ensure compliance with legislation on maintenance | ensure maintenance legislation compliance | ensure compliance with maintenance legislation | verify compliance with maintenance regulations and procedures

langage orienté règles | programmation à base de règles | programmation logique | programmation orientée règles | programmation orientée vers les règles | LOR [Abbr.]
rule oriented programming | rule programming | rule-based programming

règles de succession héréditaire | règles de transmission héréditaire | règles d'hérédité
canons of descent | canons of inheritance | rules of descent

retard de règles
Delayed period

règle ad medium filum aquae [ règle ad filum aquae | règle medium filum aquae | règle usque ad medium filum aquae | règle usque filum aquae | règle du medium filum aquae ]
ad medium filum aquae rule [ ad filum aquae rule | medium filum aquae rule | usque ad medium filum aquae rule | usque filum aquae rule ]

quantifier des opérations précises de transformation de denrées alimentaires
assign precise food processing operations | calibrate precise food processing operations | carry out precise food processing operations | measure precise food processing operations

employer des règles de codage des TIC | mettre en œuvre des conventions de codage pour la programmation | appliquer des bonnes pratiques de codage des TIC | mettre en œuvre des règles de codage des TIC
implement IT coding conventions | implement ICT coding conventions | promote ICT coding conventions

Attribution de valeurs aux résidus de pesticides non détectés ou non quantifiés dans les aliments
Assigning values to nondetected/nonquantified pesticide residues in food

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ce devrait être clairement indiqué et quantifié. Les règles concernant toute modification subséquente à un règlement devraient être clairement établies afin qu'une tierce partie quelconque ne puisse décider comment modifier ce règlement.
The rules regarding subsequent amendment to that regulation should be clearly stated, so that we cannot just have some third party deciding how to change those regulations.

À défaut de règles de l'Union relatives à la quantification du préjudice causé par une infraction au droit de la concurrence, il appartient à l'ordre juridique interne de chaque État membre de déterminer ses propres règles en matière de quantification du préjudice, et il appartient aux États membres et aux juridictions nationales de déterminer les exigences auxquelles le demandeur doit satisfaire lorsqu'il apporte la preuve du montant du préjudice subi, les méthodes autorisées pour quantifier le montant et les conséquences de l'incapacité de respecter pleinement ces exigences.
In the absence of Union rules on the quantification of harm caused by a competition law infringement, it is for the domestic legal system of each Member State to determine its own rules on quantifying harm, and for the Member States and for the national courts to determine what requirements the claimant has to meet when proving the amount of the harm suffered, the methods that can be used in quantifying the amount, and the consequences of not being able to fully meet those requirements.

3. Lorsqu’il est impossible de quantifier avec précision le montant des dépenses liées au manquement aux règles de la PCP par l’État membre, la Commission applique une correction financière forfaitaire ou extrapolée, conformément au paragraphe 4.
3. Where it is not possible to quantify precisely the amount of expenditure linked to non-compliance with the CFP rules by the Member State, the Commission shall apply a flat rate or extrapolated financial correction in accordance with paragraph 4.

Mais il existe de nombreuses erreurs que la Cour ne quantifie pas, telles que les infractions mineures aux règles de passation de marchés publics, le non-respect des règles en matière de publicité ou la transposition incorrecte de directives de l'UE dans le droit national.
But there are many errors that the ECA does not quantify, such as minor breaches of procurement rules, failures to comply with rules on publicity, or incorrect transposition of EU directives into national law.

Chaque gare souterraine étant un cas spécifique, il n'existe pas de règle de dimensionnement unique pour quantifier ce phénomène qui doit donc faire l'objet d'une étude particulière, sauf si les volumes de la gare peuvent être isolés des volumes soumis à variation de pressions par des ouvertures directes sur l'air libre extérieur de section au moins égale à la moitié de la section du tunnel d'accès.
As each underground station is a special case, there is no single rule for quantifying this effect. It shall therefore be the subject of a specific design study, except when the spaces in the station can be isolated from the spaces subjected to pressure variations by means of direct openings to the outside air of cross-sectional area at least half that of the access tunnel.

de répertorier et de supprimer les dispositions superflues ou périmées grâce à un «audit juridique» de la réglementation existante et d'améliorer la structure et la présentation de la législation agricole de regrouper les organisations communes de marché (OCM) existantes en une OCM unique afin de disposer d'un ensemble unique de règles harmonisées dans les domaines classiques de la politique de marché tels que l'intervention, le stockage privé, les contingents tarifaires à l'importation, les restitutions à l'exportation, les mesures de sauvegarde, la promotion des produits agricoles, les règles applicables aux aides d'État, les communications et la transmission de données, sans altérer la substance des instruments et mécanismes actuellement en place d'aider les administrations nationales à quantifier et à réduire les contraintes imposées aux agriculteurs d'élaborer un plan d'action comportant des mesures concrètes en vue de la simplification de la PAC en 2006 de tenir compte des propositions pertinentes formulées par les États membres et les acteurs concernés d'organiser en 2006 une conférence «Simplification» centrée sur les points de vue et les besoins des parties intéressées.
identify and eliminate unnecessary or out of date provisions through a “legal audit” of existing rules, and to improve the structure and presentation of agricultural law amalgamate the existing Common Market Organisations (CMOs) into a single CMO. The aim is to provide a single set of harmonised rules in the classic areas of market policy such as intervention, private storage, import tariff quotas, export refunds, safeguard measures, promotion of agricultural products, state aid rules, communications and reporting of data, without changing the substance of the existing instruments and mechanisms assist national administrations to quantify and reduce burdens imposed on farmers develop a CAP simplification action plan in 2006 with the concrete measures envisaged take account of appropriate suggestions made by Member States and stakeholders hold a simplification conference in 2006, focusing on the views and needs of stakeholders.

Si l'on répond que nous devrions nous fonder sur les règles existantes au Canada, la seule cause de perte de revenus serait alors la fraude fiscale illégale, dont le coût est, de par sa nature, impossible à quantifier.
If the answer were to use Canada's existing rules, then the only cause of revenue loss would be outright illegal tax evasion, the cost of which is by definition impossible to quantify.

e) Dans les cas d'infractions individuelles ou d'irrégularités systémiques dont les conséquences financières ne sont pas quantifiables parce qu'elles sont assujetties à trop de variables ou produisent des effets diffus, comme celles découlant d'un manque de contrôles efficaces visant à prévenir ou détecter les irrégularités ou à assurer le respect d'une condition de l'intervention ou d'une règle communautaire, mais dans les situations où il serait néanmoins disproportionné de supprimer le concours totalement, il y a lieu d'appliquer des corrections forfaitaires.
(e) In the case of individual breaches or systemic irregularities whose financial impact is not precisely quantifiable because it is subject to too many variables or is diffuse in its effects, such as those resulting from a failure to undertake checks effectively in order to prevent or detect the irregularity or to comply with a condition of the assistance or a Community rule, but where it would be disproportionate to refuse all the assistance concerned, flat rates should be applied.

Il est impossible de quantifier les coûts administratifs totaux, y compris les coûts supportés par les autorités publiques pour la gestion du système, puisqu'il s'agit d'un instrument volontaire, dont les coûts dépendent en grande partie de l'utilisation effective qui en est faite par l'industrie et des coûts connexes de la surveillance du marché en vue de contrôler le respect des règles par les utilisateurs du label.
It is not possible to quantify the total administrative costs, including costs to public authorities of administering the scheme, because we are dealing with a voluntary instrument where costs to a large extent depend on the uptake by industry and the associated costs of market surveillance of the conformity of those using the label.

Pour tous les autres groupes de la société, les griefs sont réglés au moyen d'une forme ou d'une autre d'indemnisation déterminée et quantifiable.
In every other segment of our society grievances are settled with some type of finite, quantifiable compensation.