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Absence de virus dans les produits sanguins
Allocation des dépens
Binôme côtes-distance
Couple côtes-distance
Double concept côtes-distance
Examen quant à certaines irrégularités
Examen quant à la forme
Obligation indexée quant aux intérêts
Obligation à coupons indexés
Obligation à intérêts indexés
Ordonnance d'adjudication des dépens
Ordonnance pour les dépens
Ordonnance quant aux frais
Ordonnance relative aux dépens
Paramètre côtes-distance
Quant aux délais
Réquisition quant au transfert
Réquisition quant au transport
Sécurité des produits sanguins quant aux virus

Vertaling van "quant aux paramètres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
réquisition quant au transfert | réquisition quant au transport

requisition on conveyance


examen quant à certaines irrégularités | examen quant à la forme

examination as to formal requirements | formalities examination


instances offrant identité quant à l'objet et quant aux parties

where the cause of action and the parties in both courts are the same


Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et ...[+++]

Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often ...[+++]


ordonnance pour les dépens [ ordonnance d'adjudication des dépens | ordonnance quant aux frais | ordonnance relative aux dépens | allocation des dépens ]

order as to costs [ order for costs ]


double concept côtes-distance [ binôme côtes-distance | couple côtes-distance | paramètre côtes-distance | double paramètre d'une certaine distance par rapport aux côtes ]

dual concept of coasts and distance


sécurité des produits sanguins quant aux virus | absence de virus dans les produits sanguins

virus safety of blood fractionation products | virus safety




Convention sur la responsabilité des hôteliers quant aux objets apportés par les voyageurs

Convention on the Liability of Hotel-keepers Concerning the Property of Their Guests


obligation à coupons indexés | obligation à intérêts indexés | obligation indexée quant aux intérêts

coupon indexed note | indexed coupon note
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le moment est aujourd'hui venu de faire un certain nombre de choix quant aux paramètres généraux de l'indicateur, à l'approche à adopter pour le premier cycle de collecte de données et aux modalités de gestion.

It has now come to the point where a certain number of choices have to be made concerning the overall parameters of the indicator, the approach to be adopted in a first cycle of data gathering, and management arrangements.


Elles peuvent aussi comprendre des données sur le fonctionnement de toutes les stratégies auxiliaires (AES) et de base (BES), ainsi qu’une description des paramètres qui sont modifiés par une stratégie AES, les limites qui s’appliquent à la stratégie en question et une indication quant aux stratégies AES et BES susceptibles d’être mises en œuvre dans les conditions des procédures d’essai faisant l’objet de la présente annexe.

In addition, this could include information on the operation of all AES an BES, including a description of the parameters that are modified by any AES and the boundary conditions under which the AES operate, and indication of which AES and BES are likely to be active under the conditions of the test procedures in this annex.


Plus particulièrement, nombre de parties prenantes approuvent les paramètres élémentaires suivants quant à l’efficacité et aux garanties qu’un système de recours collectif offrirait: tout mécanisme de recours collectif devrait, d’abord et avant toute chose, pouvoir apporter une solution effective à un grand nombre d’actions individuelles en justice qui soulèvent des questions identiques ou communes et se rapportent à une infraction alléguée unique à des droits conférés par le droit de l’UE.

More specifically, many stakeholders agree with the following basic parameters of a collective redress system in terms of effectiveness and safeguards: any collective redress mechanism should first and foremost be capable of effectively resolving a large number of individual claims that raise the same or common issues and relate to a single alleged infringement of rights granted under EU law.


Le gouvernement peut accepter ou rejeter un investissement, mais la loi ne contient pas de prescription claire quant aux paramètres à appliquer.

The government can accept or reject an investment, but there are no up-front prescriptions as to the parameters.


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Des études récentes[1] fournissent des exemples quant à la façon dont les États membres peuvent introduire le paramètre lié aux émissions de CO2.

Recent studies[1] provided examples on how Member States can apply the CO2 based element.


En d'autres mots, les choix faits par les plus grandes sociétés de médias sociaux quant aux paramètres par défaut en matière de protection de la vie privée sont les choix par défaut pour des millions d'utilisateurs.

In other words, the choices made by leading social media companies with respect to default privacy settings are the de facto privacy choice for millions of users.


La Commission rend public le scénario macroéconomique, y compris le scénario de croissance, les paramètres pertinents qui sous-tendent l'évaluation de la soutenabilité de la dette publique de l'État membre concerné et les estimations quant à l'incidence des mesures budgétaires au plan agrégé sur la croissance économique.

The Commission shall make public the macroeconomic scenario, including the growth scenario, the relevant parameters underpinning the assessment of the sustainability of the government debt of the Member State concerned, and the estimated impact of the aggregate budgetary measures on economic growth.


Je suis d'accord pour dire que le Parlement, le législateur, devrait donner des indications claires quant aux paramètres devant servir à la détermination de peines appropriées pour certains crimes.

I agree there should be clear indications from Parliament, from legislators about what appropriate sentencing parameters would be for particular crimes.


On ne peut pas laisser régner l’anarchie. La société elle-même, par l’entremise du gouvernement, doit établir certaines restrictions quant aux paramètres exigés et aux avantages recherchés.

And society itself, through the government, has to set some restrictions on what the parameters are going to be and what is going to be the benefit of it.


Le logement est un paramètre essentiel de cette évolution; c'est pourquoi je vais proposer que la Commission adopte une position favorable à cet égard, à la condition bien entendu que les autorités chargées de délivrer les permis d'urbanisme adoptent pour leur part une attitude mesurée quant à l'étendue et au caractère de la promotion immobilière dans le quartier.

Housing is plainly a major determinant of such change and I am therefore going to propose that the Commission should take a favourable view of development - with the obvious provision that the authorities responsible for granting planning permission also take a measured attitude towards the extent and character of property development in the area.


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