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Bénéfice
Bénéfice de cours
Bénéfice industriel et commercial
Bénéfice non commercial
Bénéfice sur le change
Bénéfice sur le change devises
Bénéfice sur les cours
Bénéfice sur les cours valeurs
Impôt des personnes morales
Impôt sur les bénéfices
Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux
Impôt sur les bénéfices non commerciaux
Impôt sur les sociétés
Plan d'intéressement
Plus-value de change
Profit
Profit de change
Programme d'intéressement
Programme d'intéressement aux bénéfices
RPEB
Régime d'intéressement
Régime de participation aux bénéfices
Régime de participation aux résultats
Régime de participation des employés aux bénéfices
Régime de pension avec participation aux bénéfices
Régime de retraite avec participation aux bénéfices
Régime de retraite à participation aux bénéfices
Réquisition quant au transfert
Réquisition quant au transport

Traduction de «quant aux bénéfices » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
bénéfice de cours | bénéfice sur le change | bénéfice sur le change devises | bénéfice sur les cours | bénéfice sur les cours valeurs | plus-value de change | profit de change

exchange profit | rate gain


instances offrant identité quant à l'objet et quant aux parties

where the cause of action and the parties in both courts are the same


réquisition quant au transfert | réquisition quant au transport

requisition on conveyance


bénéfice [ bénéfice industriel et commercial | bénéfice non commercial | profit ]

profit


régime de participation des employés aux bénéfices [ RPEB | régime de participation aux bénéfices | régime d'intéressement | plan d'intéressement | programme d'intéressement | programme d'intéressement aux bénéfices | régime de participation aux résultats ]

employees profit sharing plan [ EPSP | profit-sharing plan | profit-sharing scheme | gain-sharing program | gain-sharing plan ]


Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et ...[+++]

Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often ...[+++]


régime de pension avec participation aux bénéfices [ régime de retraite avec participation aux bénéfices | régime de retraite à participation aux bénéfices ]

profit sharing pension plan


impôt sur les bénéfices [ impôt sur les bénéfices non commerciaux ]

tax on profits of self-employment [ tax on non-commercial profits ]


Choix fait en vertu du paragraphe 147(10.1) concernant un paiement unique tiré d'un régime de participation différée aux bénéfices [ Choix en vertu du paragraphe 147(10.1) à l'égard d'un paiement unique tiré d'un régime de participation différée aux bénéfices ]

Election under subsection 147(10.1) in Respect of a Single Payment Received from a Deferred Profit Sharing Plan


impôt sur les sociétés [ impôt des personnes morales | impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ]

corporation tax [ corporate income tax | profits tax | Corporate income tax(STW) | Profit taxation(STW) | excess profits tax(UNBIS) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Des instruments qui font déjà partie des politiques de la Commission, tels que l'évaluation de l'impact et l'analyse coût-bénéfice, sont développés et peaufinés dans la pratique, afin de garantir que les interventions politiques sont bien adaptées aux besoins et qu'elles sont fiables quant à leurs résultats.

Instruments such as impact assessment and cost-benefit analysis, already part of Commission policy, are being developed and refined in practice, to ensure that policy interventions are well adjusted to needs and are predictable as to their results.


Elle prend note de la préoccupation du Conseil quant au rapport coûts-bénéfices des contrôles.

It will note the Council's concern that the cost/benefit ratio of controls must be considered.


Est-ce parce que le gouvernement n'en fait pas assez pour informer la population quant aux bénéfices d'avoir un pays totalement bilingue?

Is it because the government has not done enough to inform the population about the benefits of having a completely bilingual country?


Les allégations autorisées ont fait l’objet d’une évaluation scientifique rigoureuse et sont maintenant plus précises quant aux bénéfices des aliments pour la santé.

Permitted claims have undergone a rigorous scientific assessment and are now more precise about health benefits.


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De même, il n’y a pas de base juridique dans les traités qui permettrait à l'UE d’adopter un acte juridique imposant des obligations aux entreprises quant au réinvestissement de leurs bénéfices ou à la structure de leur actionnariat.

Similarly, there is no legal base in the Treaties that would allow for the adoption of a legal act of the EU imposing obligations on companies regarding the reinvestment of their profits or governing their shareholder structure.


Un petit groupe de délégations ainsi que la Commission ont fait part de leurs doutes quant aux bénéfices qu'il y aurait à faire figurer le PECC dans la proposition de décision.

A small group of delegations, as well as the Commission, expressed their doubts on the benefits of its inclusion in the proposed Decision.


Lorsque le demandeur est retrouvé ou se présente volontairement aux autorités compétentes, une décision dûment motivée, fondée sur les raisons de sa disparition, est prise quant au rétablissement du bénéfice de certaines ou de l'ensemble des conditions d'accueil.

When the applicant is traced or voluntarily reports to the competent authority, a duly motivated decision, based on the reasons for the disappearance, shall be taken on the reinstallation of the grant of some or all of the reception conditions.


L'appréciation quant à la nécessité de l'aide implique une évaluation globale des conditions économiques dans lesquelles l'entreprise en question accomplit les activités relevant du secteur réservé, sans tenir compte des éventuels bénéfices qu'elle peut tirer des secteurs ouverts à la concurrence» (point 178) [11].

Determining whether the aid is necessary entails a general assessment of the economic conditions in which the undertaking in question performs the activities in the reserved sector, without taking account of any benefits it may draw from the sectors open to competition" (para. 178) [11].


Quant aux bénéfices de se regrouper, on essaie de montrer aux groupes que cela comporte des avantages, surtout lorsqu'il s'agit d'assumer certaines juridictions.

As to the benefits of coming together, we try to show the groups that there are advantages, especially when it comes to taking on certain powers.


Les gens qui possèdent le pouvoir financier sont devenus très exigeants quant aux bénéfices qu'ils peuvent tirer des entreprises et aux investissements qu'ils peuvent faire.

People with financial power have become very demanding about the profits they expect from businesses and their investments.


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