Vertaling van "qualité modifié répondra " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Protocole modifiant l'accord de 1978 relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique, tel que modifié le 16 octobre 1983
Protocol Amending the 1978 Agreement Between the Government Canada and the United States of America on Great Lakes Water Quality, as Amended on October 16, 1983

Loi canadienne sur la qualité de l'air [ Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), la Loi sur l'efficacité énergétique et la Loi sur les normes de consommation de carburant des véhicules automobiles (Loi canadienne sur la qualité de l'air) ]
Canada's Clean Air Act [ An Act to amend the Canadian Environmental Protection Act, 1999, the Energy Efficiency Efficiency Act and the Motor Vehicle Fuel Consumption Standards Act ]

Loi modifiant le Code canadien du travail (application de la partie I aux membres de la Gendarmerie royale du Canada ayant qualité d'agent de la paix
An Act to amend the Canada Labour Code (application of Part I to members of the Royal Canadian Mounted Police who are peace officers)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'organisme notifié évalue les modifications proposées et décide si le système de qualité modifié répondra encore aux exigences visées au point 3.2 ou si une réévaluation est nécessaire.
The notified body must assess the proposed changes and decide whether the amended quality system will still satisfy the requirements referred to in 3.2 or whether a reassessment is required.

L'organisme notifié doit évaluer les modifications proposées et décide si le système de qualité modifié répondra encore aux exigences visées au point 3.2 ou si une réévaluation est nécessaire.
The notified body must evaluate the modifications proposed and decide whether the modified quality system will still satisfy the requirements referred to in point 3.2 or whether a re-assessment is required.

L'organisme notifié évalue les modifications proposées et décide si le système de qualité modifié répondra encore aux exigences visées au point 3.2 ou si une réévaluation est nécessaire.
The notified body shall evaluate the proposed changes and decide whether the modified quality assurance system will continue to satisfy the requirements referred to in point 3.2, or whether a reassessment is necessary.

L'organisme notifié évalue les modifications proposées et décide si le système de qualité modifié répondra encore aux exigences visées au point 3.2 ou si une nouvelle évaluation est nécessaire.
The notified body must evaluate the modifications proposed and decide whether the amended quality system will still satisfy the requirements referred to in point 3.2 or whether a reassessment is required.

L'organisme notifié évalue les modifications proposées et décide si le système d'assurance qualité modifié répondra encore aux exigences visées au point 3.2 ou si une réévaluation est nécessaire.
The notified body must assess the modifications proposed and decide whether the modified quality assurance system will still satisfy the requirements referred to in Section 3.2 or whether a reassessment is required.

L'organisme notifié évalue les modifications proposées et décide si le système de qualité modifié répondra encore aux exigences visées au point 3.2 ou si une réévaluation est nécessaire.
The notified body must evaluate the modifications proposed and decide whether the modified quality system will still satisfy the requirements referred to in paragraph 3.2 or whether a re-assessment is required.

L'organisme notifié évalue les modifications proposées et décide si le système de qualité modifié répondra encore aux exigences visées au point 3.2 ou si une réévaluation est nécessaire.
The notified body must assess the changes proposed and decide whether the altered quality system will still satisfy the requirements referred to in 3.2 or whether a reassessment is required.