Vertaling van "qualité exempts " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Groupe de troubles caractérisés par des altérations qualitatives des interactions sociales réciproques et des modalités de communication, ainsi que par un répertoire d'intérêts et d'activités restreint, stéréotypé et répétitif. Ces anomalies qualitatives constituent une caractéristique envahissante du fonctionnement du sujet, en toutes situations.
Definition: A group of disorders characterized by qualitative abnormalities in reciprocal social interactions and in patterns of communication, and by a restricted, stereotyped, repetitive repertoire of interests and activities. These qualitative abnormalities are a pervasive feature of the individual's functioning in all situations.

Caractéristiques de l'azote gazeux exempt d'huile de haute qualité, pression à l'approvisionnement et tuyauteries souples pour l'entretien des aéronefs, des armes et des équipements électroniques
Characteristics of high quality oil-free gaseous nitrogen, supply pressure and hoses for aircraft weapon and electronic equipment servicing

assurance de la qualité | assurance de qualité | assurance-qualité | garantie de la qualité | garantie de qualité | QA [Abbr.]
quality assurance | QA [Abbr.]

exemption de groupe | exemption par catégorie | exemptions groupées
blanket exemption | block exemption | exemption by category | group exemption

fixer des objectifs d’assurance de la qualité et de contrôle de la qualité | fixer des objectifs de contrôle de la qualité | développer un cadre d’assurance qualité | fixer des objectifs d’assurance qualité
develop quality control framework | set quality control objectives | set QC objectives | set quality assurance objectives

régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu [ régime d'exemption d'intérêts selon le revenu | régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu | régime d'exemption d'intérêts lié au revenu ]
income-sensitive interest relief plan [ income contingent interest relief plan | income related interest relief plan ]

contrôle de la qualité | contrôle de qualité | maitrise de la qualité | maitrise technique de la qualité | CQ [Abbr.]
quality control | QC [Abbr.]

météorologiste spécialiste de la qualité de l'air [ météorologue spécialisé en qualité de l'air | météorologue spécialisée en qualité de l'air | météorologiste spécialisé en qualité de l'air | météorologiste spécialisée en qualité de l'air | météorologue spécialiste de la qualité de l'air ]
air quality meteorologist

Modifications qualitatives des plaquettes
Qualitative platelet defects

Définition: Trouble rare, au cours duquel le sujet se plaint spontanément d'une altération qualitative de son activité mentale, de son corps et de son environnement, ceux-ci étant perçus comme irréels, lointains ou robotisés . Les plaintes concernant une perte des émotions et une impression d'étrangeté ou de détachement par rapport à ses pensées, à son corps, ou le monde réel, constituent les plus fréquentes des multiples manifestations caractérisant ce trouble. En dépit de la nature dramatique de ce type d'expérience, le sujet est conscient de la non-réalité du changement. L'orientation est normale et les capacités d'expression émotionnelle intactes. Des symptômes de dépersonnalisation-déréalisation peuvent survenir dans le contexte d'un trouble schizophrénique, dépressif, phobique ou obsessionnel-compulsif identifiable. Dans de tels cas, le diagnostic doit être celui du trouble principal.
Definition: A rare disorder in which the patient complains spontaneously that his or her mental activity, body, and surroundings are changed in their quality, so as to be unreal, remote, or automatized. Among the varied phenomena of the syndrome, patients complain most frequently of loss of emotions and feelings of estrangement or detachment from their thinking, their body, or the real world. In spite of the dramatic nature of the experience, the patient is aware of the unreality of the change. The sensorium is normal and the capacity for emotional expression intact. Depersonalization-derealization symptoms may occur as part of a diagnosable schizophrenic, depressive, phobic, or obsessive-compulsive disorder. In such cases the diagnosis should be that of the main disorder.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Par la suite, renforcement lent et progressif de la législation sur la qualité de l'air, mais tous les États membres seront encore loin de respecter des niveaux de qualité exempts d'incidences négatives importantes sur la santé ou l'environnement à l'horizon 2050.
Thereafter, slow progressive tightening of air quality legislation but still falling short of implementing levels of air quality with no significant negative impacts for health or the environment by all Member States by 2050.

| Adoption de normes de qualité de l'air plus ambitieuses pour 2020 et au-delà, permettant d'atteindre progressivement des niveaux de qualité de l'air exempts d'incidences négatives importantes sur la santé ou l'environnement (tels que définis, par exemple, dans les valeurs guides de l'OMS pour la qualité de l'air) et pleine mise en œuvre de ces normes par les États membres à l'horizon 2050.
| More ambitious air quality standards agreed for 2020 and beyond, thereby gradually achieving levels of air quality with no significant negative impacts for health or the environment (e.g. as outlined in the WHO air quality guidelines) and successful full implementation by Member States by 2050.

32. Le bois employé dans la construction des embarcations de sauvetage sera de la meilleure qualité, exempt d’aubier, de crevasses et de noeuds inacceptables.
32. Wood used in the construction of lifeboats shall be of best quality, free from sapwood, checks and objectionable knots.

Des mesures sont prises (telles que l'interdiction ou la restriction de la libre circulation des marchandises, des prospections, etc.) pour éviter l'introduction de ces organismes nuisibles dans les zones protégées ou pour assurer leur éradication si leur présence est détectée dans ces zones. les organismes réglementés non de quarantaine: largement présents sur le territoire de l'UE, mais, dans la mesure où ils ont une incidence sur la qualité des végétaux, le matériel de reproduction des végétaux sur le marché devrait être garanti exempt ou presque exempt de l'organisme nuisible (par exemple le champignon Verticillium albo-atrum est connu pour être nuisible à la production de pommes dans l'Union européenne et par conséquent les pommiers certifiés ne sont pas autorisés à entrer sur le marché de l'UE si plus de 2 % de la quantité examinée sont contaminés par le champignon).
Regulated non-quarantine pests: Widely present in the EU territory but, since they have an impact on the quality of the plants, plant reproductive material on the market should be guaranteed free or almost free from the pest (for example, the fungus Verticillium albo-atrum is known to be harmful to the apple production in the EU, therefore certified apple trees are not allowed to enter the EU market if more than 2% of the examined quantity is contaminated with the fungus).

62 (1) Lorsqu’il estime souhaitable ou nécessaire dans l’intérêt public de délivrer une licence intérieure à une personne qui n’a pas la qualité de Canadien, le ministre peut, par arrêté assorti ou non de conditions, l’exempter de l’obligation de justifier de cette qualité, l’exemption restant valide tant que l’arrêté reste en vigueur.
62 (1) Where the Minister considers it necessary or advisable in the public interest that a domestic licence be issued to a person who is not a Canadian, the Minister may, by order, on such terms and conditions as may be specified in the order, exempt the person from the application of subparagraph 61(a)(i) for the duration of the order.

À ces causes, en vertu de l’article 73 de la Loi de 1987 sur les transports nationauxNote de bas de page , le ministre des Transports abroge l’Arrêté d’exemption de Lawrence Bay Airways Ltd., 1988, pris le 31 décembre 1988Note de bas de page , et prend en remplacement l’Arrêté concernant l’exemption accordée à Lawrence Bay Airways Ltd. de l’obligation de justifier de la qualité de Canadien prévue à l’alinéa 72(2)a) de la Loi de 1987 sur les transports nationaux, ci-après.
Therefore, the Minister of Transport, pursuant to section 73 of the National Transportation Act, 1987Footnote , hereby revokes the Lawrence Bay Airways Ltd. Exemption Order, 1988, made on December 31, 1988Footnote , and makes the annexed Order respecting the exemption of Lawrence Bay Airways Ltd. from the application of subparagraph 72(2)(a)(i) of the National Transportation Act, 1987, in substitution therefor.

Si les propositions visant à réformer les procédures en matière d'aides d'État et à exempter certaines catégories d'aides de l'obligation de notification préalable devraient avant tout permettre à la Commission d'accélérer sa prise de décision et l'aider à concentrer son activité de contrôle sur les cas ayant l'incidence la plus forte à l'échelle de l'UE, elles sont aussi de nature à favoriser une croissance durable et contribueront à améliorer la qualité des dépenses publiques en décourageant les aides qui n'apportent pas de réelle valeur ajoutée et qui faussent la concurrence.
While the proposals to reform state aid procedures and exempt certain categories of aid from prior notification should primarily allow the Commission to reach faster decision-making and help the Commission focus its enforcement on cases with the highest impact at the EU level, it will also support sustainable growth and contribute to improving the quality of public spending by discouraging aid that does not bring real added-value and distorts competition.

Pour permettre à l'autorité compétente concernée de contrôler le respect des conditions requises aux fins de l'exemption des teneurs de marché de l'obligation de notifier les mouvements affectant les participations importantes, le teneur de marché qui souhaite bénéficier de cette exemption devrait faire savoir qu'il agit ou a l'intention d'agir en qualité de teneur de marché et pour quels actions ou instruments financiers.
In order for the relevant competent authority to be able to monitor compliance as regards the derogation for market makers with respect to the notification of information about major holdings, the market maker seeking to benefit from that derogation should make known that it is acting or intends to act as market maker and for which shares or financial instruments.

Un État membre peut exempter un contrôleur ou une entité d'audit de pays tiers qu'il a enregistré de l'obligation de se soumettre à son système d'assurance qualité si un autre État membre, ou un système d'assurance qualité d'un pays tiers jugé équivalent conformément à l'article 46, a soumis le contrôleur ou l'entité d'audit du pays tiers concerné à un examen de qualité au cours des trois années qui précèdent.
A Member State may exempt a registered third-country auditor or audit entity from being subject to its quality assurance system if another Member State's or third country's system of quality assurance that has been assessed as equivalent in accordance with Article 46 has carried out a quality review of the third-country auditor or audit entity concerned during the previous three years.

IVL'INITIATIVE "E-LEARNING" - PENSER L'EDUCATION DE DEMAIN PAGEREF _Toc485112808 \h VRAPPORT EUROPEEN SUR LA QUALITE DE L'EDUCATION SCOLAIRE : SEIZE INDICATEURS DE QUALITE PAGEREF _Toc485112809 \h VCOOPERATION EUROPEENNE EN MATIERE D'EVALUATION QUALITATIVE DE L'EDUCATION SCOLAIRE PAGEREF _Toc485112810 \h VIMOBILITE DES ETUDIANTS, DES PERSONNES EN FORMATION, DES JEUNES VOLONTAIRES, DES ENSEIGNANTS ET DES FORMATEURS PAGEREF _Toc485112811 \h VIIPOINTS APPROUVES SANS DEBATEDUCATION --Année européenne des langues 2001 PAGEREF _Toc485112814 \h VIIPECHE --Mesures de contrôle concernant la pêche de lAtlantique du Nord-ouest PAGEREF _Toc485112816 \h VIII--Mesures techniques de protection - crevettes et lançon PAGEREF _Toc485112817 \h VIIIUNION DOUANIERE --Exemption de droit de douane aux préservatifs en polyuréthane PAGEREF _Toc485112819 \h IX--Contingents tarifaires PAGEREF _Toc485112820 \h IXCONCURRENCE --Accord de coopération avec le Japon PAGEREF _Toc485112822 \h IXELARGISSEMENT --Positions communes de l'UE en vue des conférences d'adhésion PAGEREF _Toc485112824 \h IX
IVE-LEARNING INITIATIVE DESIGNING TOMORROW'S EDUCATION PAGEREF _Toc485786203 \h VEUROPEAN REPORT ON QUALITY OF SCHOOL EDUCATION: SIXTEEN QUALITY INDICATORS PAGEREF _Toc485786204 \h VEUROPEAN COOPERATION IN QUALITY EVALUATION IN SCHOOL EDUCATION PAGEREF _Toc485786205 \h VIMOBILITY OF STUDENTS, PERSONS UNDERGOING TRAINING, YOUNG VOLUNTEERS, TEACHERS AND TRAINERS PAGEREF _Toc485786206 \h VIITEMS APPROVED WITHOUT DEBATEEDUCATION--European Year of Languages 2001 PAGEREF _Toc485786208 \h VIIFISHERIES--Control measures for Northwest Atlantic fisheries PAGEREF _Toc485786210 \h VIII--Technical protection measures shrimps and sandeels PAGEREF _Toc485786211 \h VIIICUSTOMS UNION --Customs duty exemption for polyurethane condoms PAGEREF _Toc485786213 \h VIII--Customs tariffs PAGEREF _Toc485786214 \h IXCOMPETITION --Cooperation agreement with Japan PAGEREF _Toc485786216 \h IXENLARGEMENT --EU common positions for Accession Conferences PAGEREF _Toc485786218 \h IX