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Dont pourront convenir les parties
Durée de révolution
Monnaie de la révolution
Pièce de la révolution
Pièce de monnaie de la révolution
Période de révolution sidérale
Rotation
Révolution
Révolution au meilleur rendement en matière
Révolution de velours
Révolution du meilleur rendement volumétrique
Révolution pacifique
Révolution sidérale

Traduction de «qu'une révolution pourront » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pièce de monnaie de la révolution [ monnaie de la révolution | pièce de la révolution ]

revolutionary coin


ces crédits pourront faire l'objet d'un report qui sera limité au seul exercice suivant

these appropriations may be carried forward to the next financial year only


les personnes pourront emporter leurs biens meubles, effets et objets personnels

these persons may bring with them their household and personal effects


tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination

tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination


Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada

Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching


dont pourront convenir les parties

as agreed between the parties


révolution de velours | révolution pacifique

velvet revolution


révolution au meilleur rendement en matière (1) | révolution du meilleur rendement volumétrique (2)

rotation of the maximum biomass volume production | rotation of the greatest biomass volume


révolution (1) | durée de révolution (2) | rotation (3)

rotation length | rotation period | rotation


période de révolution sidérale | révolution sidérale

sidereal period
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission est convaincue que ces recommandations concrètes, qui marquent plus une évolution qu'une révolution, pourront être mises en pratique en temps utile avant les élections européennes de 2014.

The Commission believes that these practical recommendations, evolutionary but not revolutionary, can be implemented in time for the European Parliament elections of 2014.


En appliquant une approche « cycle de vie », les priorités pourront être identifiées plus facilement et les politiques pourront être ciblées plus efficacement, avec pour conséquence de maximiser les bénéfices environnementaux atteints par rapport aux efforts investis.

By applying the life-cycle approach, priorities can be identified more easily and policies can be targeted more effectively so that the maximum benefit for the environment is achieved relative to the effort expended.


La Commission est convaincue que ces recommandations concrètes, qui marquent plus une évolution qu'une révolution, pourront être mises en pratique en temps utile avant les élections européennes de 2014.

The Commission believes that these practical recommendations, evolutionary but not revolutionary, can be implemented in time for the European Parliament elections of 2014.


Marque communautaire concernée: la marque verbale «REVOLUTION» pour des services relevant de la classe 36 — Demande de marque communautaire no 1 1 8 15 297

Community trade mark concerned: The work mark ‘REVOLUTION’ for services in Class 36 — Community trade mark application No 1 1 8 15 297


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Partie requérante: Revolution LLC (Washington, États-Unis) (représentants: Mes P. Roncaglia, F. Rossi et N. Parrotta, avocats)

Applicant: Revolution LLC (Washington, United States) (represented by: P. Roncaglia, F. Rossi and N. Parrotta, lawyers)


comme étant un membre du Corps des gardiens de la révolution islamique, comme une personne morale, une entité ou un organisme détenu ou contrôlé par le Corps des gardiens de la révolution islamique ou par un ou plusieurs de ses membres ou comme des personnes physiques ou morales agissant pour leur compte ou leur fournissant des services d'assurance ou d'autres services essentiels;

being a member of the Islamic Revolutionary Guard Corps or a legal person, entity or body owned or controlled by the Islamic Revolutionary Guard Corps or by one or more of its members, or natural or legal persons acting on their behalf or providing insurance or other essential services to them;


Les brevets européens à effet unitaire ne pourront être délivrés, transférés ou annulés et ne pourront s’éteindre que dans tous ces États membres en même temps.

European patents with unitary effect may only be granted, transferred, revoked or may lapse in respect of those territories as a whole.


Les brevets européens à effet unitaire ne pourront être délivrés, transférés ou annulés et ne pourront s'éteindre que dans tous ces États membres en même temps.

European patents with unitary effect may only be granted, transferred, revoked or may lapse in respect of those territories as a whole.


L'article 44 du projet de règlement sur le brevet communautaire contient les dispositions relatives aux actions en la matière: des dommages-intérêts pourront être demandés non seulement par le titulaire d'un brevet communautaire en cas, notamment, de contrefaçon de celui-ci, mais aussi par des tiers à l'encontre du titulaire d'un brevet lorsque celui-ci a exercé abusivement ses droits, portant préjudice aux tiers en question. Enfin, la proposition de la Commission de décision du Conseil instituant le Tribunal du brevet communautaire et régissant les pourvois formés devant le Tribunal de première instance prévoit que des dommages-intérêts pourront être de ...[+++]

Claims falling into this category are granted in Article 44 of the draft Community patent regulation awarding e.g. claims for damages of the holder of the Community patent in particular in the case of an infringement of a Community patent but also claims of third parties against the right holder where the latter has unduly exercised his rights and caused prejudice to those parties. Finally, in the context of the Commission proposal for a Council decision establishing the Community Patent Court and concerning appeals before the Court o ...[+++]


(9) considérant que, du fait de la protection équivalente résultant du rapprochement des législations nationales, les États membres ne pourront plus faire obstacle à la libre circulation entre eux de données à caractère personnel pour des raisons relatives à la protection des droits et libertés des personnes, notamment du droit à la vie privée; que les États membres disposeront d'une marge de manoeuvre qui, dans le contexte de la mise en oeuvre de la directive, pourra être utilisée par les partenaires économiques et sociaux; qu'ils ...[+++]

(9) Whereas, given the equivalent protection resulting from the approximation of national laws, the Member States will no longer be able to inhibit the free movement between them of personal data on grounds relating to protection of the rights and freedoms of individuals, and in particular the right to privacy; whereas Member States will be left a margin for manoeuvre, which may, in the context of implementation of the Directive, also be exercised by the business and social partners; whereas Member States will therefore be able to specify in their national law the general conditions governing the lawfulness of data processing; whereas ...[+++]




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qu'une révolution pourront ->

Date index: 2024-03-17
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